[Présence illégale] Rachel777 (04/10/1457) COUPABLE

Armé d'un bâton

Citation :

Informations sur Rachel777

Né(e) le 26 Janvier 2009

Rachel777 fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Touraine
Village : Loches

Rachel777 est MORT.
Niveau : 1
Points de réputation : 18
Argent : 113

Rachel777 ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 03 Novembre 2009 à 22h33

Citation :

Bonjour,

Sur ordre du Comte Cristof, à compter du 9 octobre 1457 et ce jusqu'à nouvel ordre, les frontières du Comté du Poitou sont fermées aux ressortissants du Berry, du Bourbonnais-Auvergne, de l’Anjou et de la Touraine.. Il est donc interdit à ces ressortissants de séjourner dans le Comté sans autorisation.

Les laissez-passer doivent être demandés à Dame Olivyaa, prévôt des maréchaux.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin sans autorisation, des poursuites judiciaires seront entamées à votre encontre.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket en Poitou, veuillez contacter Jmanci ( le coordinateur de traque) en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financières : une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès. Sans cela, le brigand pourra repartir sans être inquiété par notre justice.

Cordialement

Baronne Sophie Garion d’Erguenault
Lieutenant de police de Thouars

P.S. : Maintenant si vous rencontrez des difficultés à exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferai mon possible pour vous aider.

A Poitiers

Pas de demande de LP

Je transfère

Mis en procès

Citation :

Le 6 novembre 1457,

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Haverocq de Marigny dit Elra
Juge : Xavix Seigneur de Beaurepaire
Accusé : Rachel777
Village d'origine : Loches (Duché de Touraine)
Métier(s) : Paysan sans terres


Votre honneur,

Sur ordre du Comte Cristof, à compter du 9 octobre 1457 et ce jusqu'à nouvel ordre, les frontières du Comté du Poitou sont fermées aux ressortissants du Berry, du Bourbonnais-Auvergne, de l’Anjou et de la Touraine. Il est donc interdit à ces ressortissants de séjourner dans le Comté sans autorisation.

Les laissez-passer doivent être demandés à Dame Olivyaa, prévôt des maréchaux. La démarche ne fut point faite et l'affaire ne semble être régularisée puisqu'elle a été aperçue à Poitiers et qu’elle se trouve toujours en notre Comté.

Il s'agit donc là d'une présence illégale qualifiée de Trouble à l'ordre public.

Je vous transmets le dossier de l’inculpé Votre honneur :


Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est a la défense.

Expéditeur : Rachel777
Date d'envoi : 2009-11-06 20:30:08

Citation :

Je fais ce que je peux pour partir ....
Demain j'aurai quitté votre duché.

Oui, mais il est trop tard.

Il a fallu qu'elle comprenne qu'elle soit en procès pour réagir.

Citation :

*Elhana attendit que sexybabyphat regagne sa place et s’avança à la barre:*

Votre honneur,
L’accusée n’a pas daigné se présenter devant ce tribunal. C’est dire l’importance qu’elle accorde à nos lois et au Poitou.
Le courrier réglementaire a été envoyé par l’officier de police sexybabyphat le 04/10/1457, l’accusée ne peut donc nier qu’elle avait connaissance des lois et des risques encourus à rester en Poitou sans autorisation. Elle n’a pourtant pas demandé de Laisser passer à notre prévôt, la Comtesse Olivyaa.
Cette personne croit-elle donc qu’en ne se présentant pas devant cette cour, elle ne sera point punie pour son méfait, pour avoir transgressé ainsi les lois de notre beau Comté ?

Je demande donc une peine d’un jour de prison assortie d'une amende de 10 écus pour la participation aux frais de dossier. Ainsi apprendra-t-elle qu’on ne peut pas se jouer de nos lois impunément.

*La jeune Procureure s’incline et retourne s’assoir. *

Acte d'accusation :

Citation :

Le 6 novembre 1457,

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Haverocq de Marigny dit Elra
Juge : Xavix Seigneur de Beaurepaire
Accusé : Rachel777
Village d'origine : Loches (Duché de Touraine)
Métier(s) : Paysan sans terres


Votre honneur,

Sur ordre du Comte Cristof, à compter du 9 octobre 1457 et ce jusqu'à nouvel ordre, les frontières du Comté du Poitou sont fermées aux ressortissants du Berry, du Bourbonnais-Auvergne, de l�Anjou et de la Touraine. Il est donc interdit à ces ressortissants de séjourner dans le Comté sans autorisation.

Les laissez-passer doivent être demandés à Dame Olivyaa, prévôt des maréchaux. La démarche ne fut point faite et l'affaire ne semble être régularisée puisqu'elle a été aperçue à Poitiers et qu�elle se trouve toujours en notre Comté.

Il s'agit donc là d'une présence illégale qualifiée de Trouble à l'ordre public.

Je vous transmets le dossier de l�inculpé Votre honneur :


Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est a la défense.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation (Sexybabyphat) :

Citation :

Sophie entre dans le tribunal en saluant l'assemblée. -Votre honneur la dite accusé Rachel777 est arrivé à Thouars le 4/10 en piteuse état et je lui ai envoyé quand même le courrier règlementaire. Par la suite votre grandeur, madame la prévôt Olivyaa à constatée qu'elle était à Poitiers le 5/10. Voici la lettre qu'elle m'a envoyé le 7/10 : Je fais ce que je peux pour partir ....
Demain j'aurai quitté votre duché.
Je n'ai pas eu d'autre nouvelle d'elle..l'accusé n'a pas pris la peine de demander un LP. Je vous laisse juger l'affaire.

Sophie sortie du tribunale en s'inclina.

Réquisitoire :

Citation :

*Elhana attendit que sexybabyphat regagne sa place et s�avança à la barre:*

Votre honneur,
L�accusée n�a pas daigné se présenter devant ce tribunal. C�est dire l�importance qu�elle accorde à nos lois et au Poitou.
Le courrier réglementaire a été envoyé par l�officier de police sexybabyphat le 04/10/1457, l�accusée ne peut donc nier qu�elle avait connaissance des lois et des risques encourus à rester en Poitou sans autorisation. Elle n�a pourtant pas demandé de Laisser passer à notre prévôt, la Comtesse Olivyaa.
Cette personne croit-elle donc qu�en ne se présentant pas devant cette cour, elle ne sera point punie pour son méfait, pour avoir transgressé ainsi les lois de notre beau Comté ?

Je demande donc une peine d�un jour de prison assortie d'une amende de 10 écus pour la participation aux frais de dossier. Ainsi apprendra-t-elle qu�on ne peut pas se jouer de nos lois impunément.

*La jeune Procureure s�incline et retourne s�assoir. *

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict:

Citation :

*** Xavix écouta attentivement les deux parties puis pris la parole pour clore le dossier ***

Chère procureur, vous avez raison ! les faits sont la et ils ne peuvent être impunis, ne serait-ce que par respect du travail fourni par la prévôté toute entière durant ces temps difficiles.

Cependant je doute que cette jeune personne soit un réel danger pour notre Poitou, et j'ose plutot croire à une erreur de jeunesse et la timidité de la jeune damoiselle.

Aussi et pour que vous vous souveniez damoiselle Rachel777 qu'il ne faut jamais laisser lettre sans réponses, quelle qu'elle soit, je vous déclare coupable de Trouble a l'Ordre Public, et vous condamne à 6 écus d'amende pour la forme.

L'accusée pourra bien entendu faire appel de cette décision auprès de la cours d'appel du Royaume.

Fait a Poitiers
le 14 Novembre 1457
Xavix Seigneur de Beaurepaire
Juge du Poitou