De la Coutume Diplomatique PoitevineA. Des ambassadeurs
I/ De la nomination et de la cessation de fonctiona.nominationLa nomination de l'ambassadeur est du ressort du Chancelier. En acceptant son affectation, l’ambassadeur s'engage implicitement à accepter toutes les charges qui y sont liées et à les effectuer du mieux possible. Il est autorisé de cumuler plusieurs charges d’ambassadeurs, sans limite autre que celle de bon accomplissement des tâches inhérentes à chaque charge.
b.révocation et démissionLa nomination ne s’effectue pas sur une base de mandat régulier, mais se poursuit jusqu'à démission ou révocation de l’ambassadeur. L’ambassadeur se verra autorisé à démissionner quand il le souhaite, et pourra similairement être démis à tout moment par le Comte ou le Chancelier.
II/ De la mission diplomatiquea.représentationL'ambassadeur est le représentant officiel du Comté dans sa province d'affectation. A ce titre, il doit se présenter à leur Chancellerie, accueillir en la notre tout émissaire qu'ils enverraient, et répondre à leurs interrogations en accord avec la politique officielle du Poitou. Il transmet, dans un sens comme dans l'autre, les invitations et messages officiels d'un Comté à l'autre.
A ce titre, il doit également être conscient qu'il est, aux yeux des diplomates et habitants de sa contrée d'affectation, le miroir du Poitou: il doit avoir une attitude irréprochable, tant en actes qu'en parole, et devra donc notamment faire preuve de la politesse la plus exemplaire.Il est également souhaitable que sa rédaction soit correcte autant que faire se peut.
b.informationL'ambassadeur, en plus d'être la voix du Poitou, en est aussi les yeux et les oreilles. Ainsi, il devra se tenir informé des évènements politiques, économiques, religieux, militaires, culturels et sociaux de sa contrée d'affectation. Il devra de plus s'en faire écho par le biais d'un rapport au minimum hebdomadaire. L’ambassadeur est de plus soumis au secret diplomatique quant aux affaires traitées, et ne sont autorisés à en parler qu’au Chancelier, au Porte-Parole et au Comte.
c.négociationL'ambassadeur est impliqué au premier chef dans la négociation d'accords et de traités, il est donc invité à faire librement ses suggestions quand aux textes proposés, afin de les adapter le plus possible à la situation dans la contrée concernée. Il détermine aussi, suite aux informations qu'il a pu rassembler, s'il pourrait s'avérer utile de ratifier un traité particulier avec sa province d'affectation. Il devra enfin transmettre les propositions de traités dans un sens comme dans l'autre.
d.échangeL'ambassadeur a aussi une fonction d'échange, dans le domaine culturel: il pourra, si la situation s'y prête, proposer des jumelages, entre villes, ou toute autre coopération que ce soit, en demandant préalablement l’autorisation à sa hiérarchie.
III/Du statut juridique de l’ambassadeurL’ambassadeur est, en Poitou pleinement soumis à la Loi Poitevine. En son ambassade, il est soumis à la loi du Comté ou Duché où il représente le Poitou, sauf s’il existe un accord régissant la situation, qui prendra alors le pas sur le présent texte. Tout ambassadeur enfreignant les devoirs inhérents à sa charge de manière à causer une nuisance quant aux relations entre le lieu de sa charge, ou nuisant à la bonne marche de la Chancellerie pourra être poursuivi pour trouble à l’ordre public. Tout ambassadeur enfreignant de manière grave les règles de la chancellerie ou portant atteinte de manière gave aux relations entre le Poitou et son lieu d’affectation pourra être poursuivi pour Trahison.
IV/De la hiérarchie des ambassadeursa.le Vice-AmbassadeurCelui-ci est considéré comme en phase d’apprentissage, et sera à ce titre suivi par l’Ambassadeur Territorial concerné ou le Chancelier.
b.l’AmbassadeurL’ambassadeur est un diplomate possédant déjà une expérience suffisante à la gestion par lui-même de sa charge. Cela peut donc être un vice-ambassadeur promu, ou quelqu’un ayant déjà de par le passé montré ses aptitudes.
c.l’ambassadeur territorialIl a un rôle de formation et de conseil auprès des diplomates intégrant la Chancellerie. Ainsi - si le poste est occupé bien sûr - il sera votre interlocuteur privilégié pour répondre à toutes vos questions. Il peut aussi jouer un rôle de remplacement pour pallier aux charges d'ambassadeur laissées vacantes.
Il est aussi de sa responsabilité, conjointement avec le Chancelier, de décider de la promotion des vices-ambassadeurs au plein statut d'ambassadeur. Cependant, la décision finale reste de la seule responsabilité du chancelier, le rôle de l'ambassadeur territorial n'est que consultatif.
B. Du ChancelierI/ De la nomination et de la cessation de fonctionLe Chancelier est nommé et révoqué discrétionnairement par le Comte, après concertation avec le Porte-Parole, et peut de même être révoqué à tout moment par lui, de même qu’il pourra quitter ses fonctions de sa propre initiative, sous réserve d’avoir prévenu le Comte ou le Porte-Parole.
II/Des missions du Chanceliera.gestion et recrutementLe Chancelier est en charge de la gestion de la Chancellerie ainsi que du recrutement et de l’affectation des ambassadeurs. Il supervise le travail des ambassadeurs, et, si besoin, les oriente et les aide dans leur tâche. Comme cité plus haut, il est apte à nommer comme à révoquer tout ambassadeur.
b.représentationLe Chancelier représente au Poitou le Comté. Il est habilité à parler au nom du Comté pour toute affaire relevant du domaine diplomatique. Il travaille également conjointement avec les ambassadeurs à la rédaction des traités, éventuellement avec l’aide des Conseillers pouvant être concernés. Dans le cas où une charge d’ambassadeur ne serait pas occupée, le Chancelier se chargerait de la mission de l’ambassadeur pour cette affectation.
c.informationLe Chancelier tient informé le Conseil Comtal de tout évènement important survenant dans un autre Comté ou Duché. Il devra aussi le tenir informé des propositions de traités, ou d’éventuelles avancées dans les négociations de ces traités.
III/Du statut juridique du ChancelierLe Chancelier peut être attaqué en justice pour tout manquement à sa charge, pour des inculpations allant du trouble à l’ordre public pour les affaires mineures à trahison pour les cas les plus graves.
Fait à Poitiers, le treizième jour de Novembre mil quatre cent cinquante-sept,
Sa Grandeur Cristof d'Aulnay de Saintonge,
XXVIIème Comte du Poitou
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