[non respect JDH] Pascalledieu (15, 22 et 29/11 + 6/12/1457)

Lors de mon contrôle du dimanche à la mairie, j'ai constaté l’embauche suivante :

Citation :

15/11 10:23 : Kalimereth embauche Pascalledieu pour 20,00 écus

Contrevenant :

Citation :

Informations sur Pascalledieu

Né(e) le 01 Juin 2007

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Limousin et de La Marche
Village : Tulle

Niveau : 2
Points de réputation : 198
Argent : 79

Pascalledieu ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 15 Novembre 2009 à 12h11

Je fais alors porter au contrevenant le courrier suivant :

Citation :

Date : 15/11/1457
Destinataire : Pascalledieu
Titre : Non Respect JDH du 15/11/1457

Bonjour,

Le Dimanche, vous avez accepté une embauche réservée aux vagabonds (Niv0) et paysans (Niv1) alors que cela vous est prohibé car vous avez un statut social plus avancé : artisan ou notable (Niv2 à Niv4) et qu'il vous est demandé d'aider les plus démunis.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles »

" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leurs échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une amende de 5 écus et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche. "

Dans votre cas, s’agissant d’une récidive, vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 11.50 écus. Cette amende sera prélevée par moi, Allydou, Sous Lieutenant, Police de LT. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,
Allydou, Sous Lieutenant, Police de La Trémouille

Citation :

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Argent : 164

Pascalledieu ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 18 Novembre 2009 à 06h38

Relance :

Citation :

Bonjour,

Le Dimanche 15/11/1457, vous avez accepté une embauche réservée aux vagabonds (Niv0) et paysans (Niv1) alors que cela vous est prohibé car vous avez un statut social plus avancé : artisan ou notable (Niv2 à Niv4) et qu'il vous est demandé d'aider les plus démunis.

J'attends votre réponse à savoir si vous reconnaissez l'infraction et acceptez de payer l'amende. Sans nouvelle de votre part sous deux jours, votre dossier sera transmis à notre Prévot.

Rappel du premier courrier :

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles »

" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leurs échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une amende de 5 écus et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche. "

Dans votre cas, s’agissant d’une récidive, vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 11.50 écus. Cette amende sera prélevée par moi, Allydou, Sous Lieutenant, Police de LT. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,
Allydou, Sous Lieutenant, Police de La Trémouille

Citation :

Informations sur Pascalledieu

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Comté/Duché : Comté du Limousin et de La Marche
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Argent : 207

Pascalledieu ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 21 Novembre 2009 à 11h49

Encore et toujours aucune réponse ...

A transferer au prévot

Lors de mon contrôle du dimanche à la mairie, j'ai constaté l’embauche suivante :

Citation :

22/11 11:43 : Messire_chlas embauche Pascalledieu pour 15,00 écus

Contrevenant :

Citation :

Informations sur Pascalledieu

Né(e) le 01 Juin 2007

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Limousin et de La Marche
Village : Tulle

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Argent : 225

Pascalledieu ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 22 Novembre 2009 à 11h23

Je fais alors porter au contrevenant le courrier suivant :

Citation :

Date : 22/11/1457
Destinataire : Pascalledieu
Titre : Non Respect JDH du 22/11/1457

Bonjour,

Le Dimanche, vous avez accepté une embauche réservée aux vagabonds (Niv0) et paysans (Niv1) alors que cela vous est prohibé car vous avez un statut social plus avancé : artisan ou notable (Niv2 à Niv4) et qu'il vous est demandé d'aider les plus démunis.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles »

" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leurs échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une amende de 5 écus et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche. "

Dans votre cas, s’agissant d’une récidive, vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 7.5 écus. Cette amende sera prélevée par moi, Allydou, Sous Lieutenant, Police de LT. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,
Allydou, Sous Lieutenant, Police de La Trémouille

Je demande à ce que ce dossier soit envoyé directement, avec celui de la semaine dernière, chez notre prévot. Voila 3 semaines que celui me fait perdre mon temps chaque dimanche, et ne daigne même pas répondre à un seul courrier que je lui envois. J'ai autre chose à faire de mon temps que de lui faire la chasse !!!

Merci d'avance.

Aucune réponse.

--> Chez le prévôt.

Aucune réponse du contrevenant.

---> chez le prévôt.

Lors de mon contrôle à la mairie, j'ai constaté l’embauche suivante pour la journée du dimanche :

Citation :

29/11 21:03 : Forcehung embauche Pascalledieu pour 21,00 écus

Contrevenant :

Citation :

Informations sur Pascalledieu

Né(e) le 01 Juin 2007

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Limousin et de La Marche
Village : Tulle

Niveau : 2
Points de réputation : 200
Argent : 266

Pascalledieu ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 30 Novembre 2009 à 08h03

Je fais alors porter au contrevenant le courrier suivant :

Citation :

Date : 30/11/1457
Destinataire : Pascalledieu
Titre : Non Respect JDH du 29/11/1457

Bonjour,

Le Dimanche, vous avez accepté une embauche réservée aux vagabonds (Niv0) et paysans (Niv1) alors que cela vous est prohibé car vous avez un statut social plus avancé : artisan ou notable (Niv2 à Niv4) et qu'il vous est demandé d'aider les plus démunis.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles »

" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leurs échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une amende de 5 écus et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche. "

Dans votre cas, s’agissant d’une récidive, vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 10.50 écus. Cette amende sera prélevée par moi, Allydou, Sous Lieutenant, Police de LT. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,
Allydou, Sous Lieutenant, Police de La Trémouille

Chez le Proc

Je fusionne les 2 sujets

Citation :

Informations sur Pascalledieu

Né(e) le 01 Juin 2007

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Limousin et de La Marche
Village : Tulle

Niveau : 2
Points de réputation : 200
Argent : 144

Pascalledieu ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 03 Décembre 2009 à 09h54

Je ne me fatigue même pas a envoyer le rappel, je demande le transfert directement au prévot !

--> Chez le prévot

Lors de mon contrôle du dimanche à la mairie, j'ai constaté l’embauche suivante :

Citation :

06/12 10:03 : Xena60 embauche Pascalledieu pour 23,00 écus

Contrevenant :

Citation :

Informations sur Pascalledieu

Né(e) le 01 Juin 2007

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Limousin et de La Marche
Village : Tulle

Niveau : 2
Points de réputation : 200
Argent : 159

Pascalledieu ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 06 Décembre 2009 à 13h15

Je fais alors porter au contrevenant le courrier suivant :

Citation :

Date : 06/12/1457
Destinataire : Pascalledieu
Titre : Non Respect JDH du 06/12/1457

Bonjour,

Le Dimanche, vous avez accepté une embauche réservée aux vagabonds (Niv0) et paysans (Niv1) alors que cela vous est prohibé car vous avez un statut social plus avancé : artisan ou notable (Niv2 à Niv4) et qu'il vous est demandé d'aider les plus démunis.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles »

" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leurs échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une amende de 5 écus et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche. "

Dans votre cas, s’agissant d’une récidice, vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 11.5 écus. Cette amende sera prélevée par moi, Allydou, Sous Lieutenant, Police de LT. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.


Cordialement,
Allydou, Sous Lieutenant, Police de La Trémouille

Evidement, pas plus de réponse cette fois ...

Je ne relance pas, on transfère !

Coucou Ally,

Pour chaque affaire = 1 lettre + 1 relance.

Il y a déjà eu une affaire précédente ... 1 lettre + 1 relance ---> Il ne paie pas l'amende ---> risque d'avoir une grosse amende (selon le verdict du juge).


Pour cette affaire du (06/12/1457), s'il ne reçoit pas de relance, cette affaire risque de tomber à l'eau pour vice de procédure.


Merci de le relancer. S'il ne paie ou ne répond pas : l'amende n'en sera que beaucoup plus élevée lorsque son dossier se retrouvera au tribunal.


Merci.

Inutile, mais pour respecter la procédure ... je m'éxécute chef ^^


Rappel :

Citation :

Bonjour,

Le Dimanche 06/12/1457, vous avez accepté une embauche réservée aux vagabonds (Niv0) et paysans (Niv1) alors que cela vous est prohibé car vous avez un statut social plus avancé : artisan ou notable (Niv2 à Niv4) et qu'il vous est demandé d'aider les plus démunis.

J’attends votre réponse, à savoir si vous reconnaissez l’infraction, faute de quoi, votre dossier sera transféré chez notre prévôt.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles »

" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leurs échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une amende de 5 écus et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche. "

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 11.5 écus. Cette amende sera prélevée par moi, Allydou, Sous Lieutenant, Police de LT. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,
Allydou, Sous Lieutenant, Police de La Trémouille

Merci Ally.

Evidement, toujours pas de réponse.
Je transfère au procureur.

Toujours pas de réponse de sa part.

Force tu veux bien m'envoyer le dossier STP ?

A Chateauroux. Dossier en attente.

Pas de soucis.


Et hop.

Le sire est à Saint-Aignan dans le Berry. Merci, Ally, de me transmettre le dossier. Je le fusionnerai avec l'autre du 30/11 et on verra s'il revient chez nous.
(Au pire, s'il ne revient pas, ça fera un contrevenant de moins pour le dimanche )

J'attendai juste qu'il arrive ici pour te le faire suivre Theud.

Et hop, il continue le voyage jusqu'au bureau du procureur.

Dossier reçu et les 4 sujets fusionnés. En attente

Aujourd'hui au Mans. Bon courage à mon successeur si l'individu repasse par ici.

De retour au Poitou !
Procès pour récidive et non paiement d'amendes ! Tu peux charger, Era, il est plein de sous !