Cyphus
Poitevin Pure Souche
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 | | Sujet: De la Coutume Maritime Poitevine (Archives) Ven 25 Déc 2009 - 16:38 | |
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- COUTUME MARITIME POITEVINE
Préambule :
Le Comté du Poitou est bordé à l’Ouest par l’océan atlantique. Cet océan est une exceptionnelle voie de communication et le Poitou entend que sa côte soit respectée. La présente Coutumes fixe par conséquent les limites maritimes Poitevines ainsi que les conditions d’accès à ses différents ports.
1. Territorialité
1.1. Définition géographique :
Les eaux de l’Océan baignant les côtes du Poitou, sur une distance équivalente à une journée de navigation, sont considérées comme eaux territoriales du Poitou. La navigation et le séjour y sont par conséquent règlementés. Cette délimitation s’étend jusqu’au frontières communes entre le Poitou et la Bretagne pour le nord et le Poitou et la Guyenne pour le Sud.
1.2. Violation de la territorialité :
Tout bâtiment, toute embarcation se trouvant dans les eaux territoriales Poitevines devra arborer le pavillon de sa terre d’origine. Tout manquement à cette disposition entrainera l’arraisonnement du bâtiment en faute et sa confiscation pure et simple. Si le bâtiment porte un pavillon d’une terre déclarée ennemie du Poitou il sera coulé purement et simplement.
Aucun bâtiment, autre que Poitevin, n’est habilité à pratiquer le cabotage dans les eaux territoriales Poitevines. La navigation hauturière elle est autorisée au-delà de la limite des eaux territoriales.
Le Poitou peut, à titre exceptionnel et par courtoisie autoriser le cabotage le long de ses côtés. Pour obtenir cette autorisation la demande devra en être faite avant de franchir la limite des eaux territoriales.
2. Des ports Poitevins
2.1. Ports Maritimes
2.1.1. De la relâche et du mouillage :
Les ports Poitevins sont réservés aux bâtiments Poitevins. Des bâtiments alliés, dûment autorisés peuvent venir y mouiller ou y faire relâche selon les modalités suivantes à moins que des dispositions contraires aient été définies par traité entre le Poitou et la terre d’origine du bâtiment.
2.1.1.1. – Bâtiment de commerce :
Une taxe dite « octroi de mer » sera appliquée à chaque navire marchand selon son tonnage. Don-nées provisoires en attendant de connaitre les caractéristiques des navires : 1 tonneau = 0,1 écu:/jour.
Les marchandises transportées à bord, ne pourront être déchargées et mises sur le marché qu’avec l’accord du Commissaire au Commerce Poitevin. Toute infraction à cette règle entrainera la confiscation des biens indument mis en vente ou une taxe supplémentaire négociée de gré à gré sans pouvoir être inférieure à dix pour cent de la valeur de vente de la marchandise.
2.1.1.2. – Bâtiment de guerre :
Compte tenu de ce que le mouillage ou l’accostage d’un tel bâtiment entrainera la venue à terre de nombreuses personnes une taxe journalière sera perçue pour chaque personne à terre. Cette taxe s’ajoutera à celle définie ci-dessus concernant les bâtiments de commerce. Elle sera de 0,50 écus par individus et par jour. En outre le Comté du Poitou se réserve de contrôler l’identité des personnes transportées et de refuser le cas échéant leur venue à terre. Toute infraction à cette disposition entrainera d’une part la mise en accusation pour trouble à l’ordre public de l’intéressé mais aussi du Capitaine du navire en cause. Le navire ne sera dès lors autorisé à quitter le Poitou qu’une fois le procès terminé.
Les bâtiments venant mouiller en rade Poitevine ou relâcher au port ne pourront le faire pour un délai supérieur à celui nécessaire à se ravitailler en eau et en vivres. Cette règle ne peut supporter d’exception autre que celle d’une autorisation écrite du Poitou.
A tout moment, sur décision Comtale, les ports Poitevins peuvent être fermés. Les bâtiments étrangers disposent alors d’une journée pour prendre la mer. Tout refus entrainera le séquestre du bâtiment jusqu’à paiement d’une indemnité équivalente à la valeur du bâtiment. A défaut, ledit bâtiment sera réputé appartenir au Poitou après l’expiration d’un délai fixé par le Conseil Comtal.
2.2. Ports fluviaux
2.2.1. Bâtiment de commerce :
2.2.1. Bâtiment de commerce :
Une taxe dite « taxe de ponton» sera appliquée à chaque navire marchand selon son tonnage.
Elle devra être directement négociée avec le Bailli du Poitou, en accord avec le Comte du Poitou.
Les marchandises transportées à bord, ne pourront être déchargées et mises sur le marché qu’avec l’accord du Commissaire au Commerce Poitevin. Toute infraction à cette règle entrainera la confiscation des biens indument mis en vente ou une taxe supplémentaire négociée de gré à gré sans pouvoir être inférieure à dix pour cent de la valeur de vente de la marchandise.
2.2.2. Bâtiment de guerre :
Compte tenu de ce que le mouillage ou l’accostage d’un tel bâtiment entrainera la venue à terre de nombreuses personnes une taxe journalière sera perçue pour chaque personne à terre. Cette taxe s’ajoutera à celle définie ci-dessus concernant les bâtiments de commerce. Elle sera de 0,50 écus par individus et par jour. En outre le Comté du Poitou se réserve de contrôler l’identité des personnes transportées et de refuser le cas échéant leur venue à terre. Toute infraction à cette disposition entrainera d’une part la mise en accusation pour trouble à l’ordre public de l’intéressé mais aussi du Capitaine du navire en cause. Le navire ne sera dès lors autorisé à quitter le Poitou qu’une fois le procès terminé.
Les bâtiments venant mouiller en rivière Poitevine ou relâcher au port ne pourront le faire pour un délai supérieur à celui nécessaire à se ravitailler en eau et en vivres. Cette règle ne peut supporter d’exception autre que celle d’une autorisation écrite du Poitou.
A tout moment, sur décision Comtale, les ports Poitevins peuvent être fermés. Les bâtiments étrangers disposent alors d’une journée pour prendre la mer. Tout refus entrainera le séquestre du bâtiment jusqu’à paiement d’une indemnité équivalente à la valeur du bâtiment. A défaut, ledit bâtiment sera réputé appartenir au Poitou après l’expiration d’un délai fixé par le Conseil Comtal.
3. Des bâtiments Poitevins
Tout bâtiment Poitevin doit porter de façon permanente et clairement identifiée les couleurs du Poitou durant son séjour en terre Comtale (fleuves et ou eaux territoriales). Le capitaine d’un bâtiment ne peut se soustraire à une inspection de son navire par les forces de police dans le cadre soit d’une recherche soit d’une épidémie. Si épidémie les voyageurs et marins pourront être consignés à leur bord selon les prescriptions des médicastres du Poitou.
3.1. Bâtiments de Commerce
Des bâtiments de commerce peuvent être affrétés soit par le Comté soit par des négociants autorisés par le Comté. Ils disposent de la libre circulation sur les fleuves du Poitou et du droit de mouillage ou de relâche dans les ports Poitevins. Ils doivent se conformer aux prescriptions éventuelles du Commissaire au Commerce lequel dispose d’un droit de réquisition d’urgence dans les cas décidé en Conseil Comtal à la majorité. Le conseil décidant d’une réquisition statut sur une éventuelle indemnité.
3.2. Bâtiments de guerre
3.2.1. Bâtiment Comtaux
Le Comté dispose d’autant de bâtiments de guerre que les besoins du Poitou en nécessitent. Le Commandement de ces bâtiments, organisés en escadres et en flotte est confié à un Grand Amiral nommé par le Comte. Les modalités d’exercice de ce commandement sont fixées par la Coutume Militaire du Poitou.
3.2.2. Bâtiments Privés
Des navires de guerre peuvent être affrétés par des particuliers (noble de préférence) après autorisation Comtales.
A ce titre, le Conseil Comtal, sur proposition (à définir) peut délivrer une autorisation nommée « Lettre de Course ». Les bénéficiaires d’une lettre de course prêtent serment au Comté de ne jamais courir contre un bâtiment Poitevin. La « Lettre de Course » expire à la fin du mandat Comtal en cours mais peut être maintenue tacitement par le nouveau conseil. Dans le cas d’une annulation le bénéficiaire se doit de désarmer son bâtiment, s’il se trouve en territoire Poitevin, immédiatement et sans délai. Dans le cas contraire ce désarmement s’effectuera dès que le navire touchera un port Poitevin.
Si un bâtiment de course vient à devoir engager contre un bâtiment autre que ceux du Poitou, un tiers du butin revient au Poitou. Le refus de restitution du butin sera considéré comme trahison.
4. Accord Commerciaux
Compte tenu de son emprise maritime le Poitou se déclare ouvert à toute négociation concernant le commerce maritime que cela soit avec des provinces voisines ou des pays atteignables par les voies de navigation (océans, mers, fleuves).
5. Modification de la présente coutume
La présente Coutume peut être amendée ou modifiée sur proposition par un vote de la moitié du Conseil Comtal. En cas de d’égalité de vote celui du Comte compte double.
Fait à Poitiers, le vingt cinquième jour du mois de décembre mil quatre cent cinquante-sept
Sa Grandeur Cyphus Garion,
XX ème Comte du Poitou
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