Dossier: Niort-04/11-Supermeme/Non respect d'un jugement

Voici les éléments du dossier de l'affaire Supermeme pour non respect du jugement dans l'affaire de trouble à l'ordre public du 22 octobre 1453.

• Pièces à conviction: Courrier du juge Era signalant la non présentation de preuve d'embauche à la mine
  
• Nom de l'accusé: Supermeme
  
• Type d'infraction: Non respect d'un jugement
  
• Nom de la victime: -
  
• Chargé d'enquête: Ylaibo, Lieutenant de Niort
  
• Nom des témoins:
  - Era
  

Faits reprochés à Supermeme:
Suite à sa condamnation dans l'affaire de trouble à l'ordre public du 22 octobre 1453, le condamné n'a pas présenté les preuves d'embauche demandées par le juge (une seule a été présentée pour le 1/11).

Rappel du jugement:

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
La Cour vous reconnaît coupable des faits reprochés et vous condamne à 4 jours de travaux d'intérêts généraux. Dès demain lundi jusqu'à jeudi inclus, vous devrez allez travailler à la mine. Chaque jour, vous fournirez une copie de vos événements.
Si toutefois, vous refusez cette peine, la Cour vous condamnera à quelques jours de prison.

Supermeme est à Vienne

Citation :

de SupermemeDernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Vienne



Niveau : 1
Points de réputation : 13
Argent : 25


Supermeme cultive du blé.

Dernière connexion le 03 Novembre 2005 à 20h53

L'accusé ne demeurant plus dans le Poitou, il m'est impossible d'instruire un procès.

Peut-être doit-on réfléchir à infliger à l'avenir des peines auxquelles il n'est pas possible de se soustraire... non?

Sinon qui doit agir quand un accusé est dans un autre duché/comté?