Château du Comté du Poitou
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Château du Comté du Poitou

Forum issu des Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Cartes Pokémon : la prochaine extension ...
Voir le deal

 

 [classé] 22/9/1454- Tof - Trouble a l'ordre public

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Gloop
Poitevin Pure Souche
Gloop


Nombre de messages : 294
Localisation : Niort
Date d'inscription : 01/01/2006

[classé] 22/9/1454- Tof - Trouble a l'ordre public Empty
MessageSujet: [classé] 22/9/1454- Tof - Trouble a l'ordre public   [classé] 22/9/1454- Tof - Trouble a l'ordre public EmptyJeu 21 Sep 2006 - 17:56

Messire Tof est accusé de trouble a l'ordre public, pour ne pas avoir respecté une injonction inviolable, donné par le Comte Gaelik.
Citation :

Chapître B. Pouvoirs exécutifs

Loi 1.
Le gouvernement du Poitou est constitué de douze Conseillers parmi lesquels figure un Comte.
Le Comte dispose d'un pouvoir discrétionnaire dans les matières suivantes :

Article b)
Donner une injonction inviolable à un de ses compatriotes.

En effet apres s'etre vu l'ordre de reconnaitre le comte et de s'acquitter d'une amende de 200 ecus, ce dernier declare ici, je cite :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4096555#4096555

Citation :
En conclusion, je vous dirais que je ne porterais pas allégeance car ce serait de l'hypocrisie pure et simple et que je ne paierais pas mon amende car elle n'est pas justifié par un procès en bonne et due forme ou n'est liée a aucune loi.

Le prevot ayant constaté les faits, une procédure est lancée sans plus attendre.


Dernière édition par Bazin le Jeu 21 Déc 2006 - 8:40, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Stannis
Vieux ayant quitté le navire
Stannis


Nombre de messages : 434
Localisation : Saintes
Date d'inscription : 24/06/2006

[classé] 22/9/1454- Tof - Trouble a l'ordre public Empty
MessageSujet: Re: [classé] 22/9/1454- Tof - Trouble a l'ordre public   [classé] 22/9/1454- Tof - Trouble a l'ordre public EmptySam 23 Sep 2006 - 14:07

Vous souhaitez un avocat, sieur Tof?
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




[classé] 22/9/1454- Tof - Trouble a l'ordre public Empty
MessageSujet: Re: [classé] 22/9/1454- Tof - Trouble a l'ordre public   [classé] 22/9/1454- Tof - Trouble a l'ordre public EmptySam 23 Sep 2006 - 14:18

Bof...On verra a la limite si ca peu t amuser... clown
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





[classé] 22/9/1454- Tof - Trouble a l'ordre public Empty
MessageSujet: Re: [classé] 22/9/1454- Tof - Trouble a l'ordre public   [classé] 22/9/1454- Tof - Trouble a l'ordre public Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
[classé] 22/9/1454- Tof - Trouble a l'ordre public
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» thouars/07.01.1454/trouble de l'ordre public.
» Saintes/ 04/02/1454/ Trouble à l'ordre public/ Samoth
» La Rochelle/ 09/02/1454/ Trouble à l'ordre public/ Billogan
» [procès]trouble à l'ordre public/ PROMETHER/ 05-05-1454
» [Classé]20/06/04 - Trouble à l'ordre public - Trelfer

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château du Comté du Poitou :: JUSTICE :: Bureau du Juge :: Archives :: Troubles à l'ordre public divers-
Sauter vers: