Château du Comté du Poitou
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Château du Comté du Poitou

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 [Installation] Victoire_von_dumb (28/12/1459) [Coupable]

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5 participants
AuteurMessage
Crisolde
Poitevin Pure Souche
Crisolde


Nombre de messages : 9722
Localisation : La Rochelle, la Vigie, ou quelque part sur les mers
Date d'inscription : 23/04/2010

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MessageSujet: [Installation] Victoire_von_dumb (28/12/1459) [Coupable]   [Installation] Victoire_von_dumb (28/12/1459) [Coupable] EmptyMer 28 Déc 2011 - 3:07

Il a clairement été spécifié à cette dame que toute installation était interdite. J'espère qu'elle sera poursuivie comme il se doit malgré ses titres ronflants!!
Citation :
Informations sur Victoire_von_dumb de Sparte

Né(e) le 17 Novembre 2008

Victoire_von_dumb fête son anniversaire le 27 Mai.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Poitiers

Niveau : 4
Points de réputation : 255
Argent : 168

Victoire_von_dumb possède un culture du maïs.

Dernière connexion le 28 Décembre 2011
Citation :
Par la présente,
Un laissez-passer jusqu'au 31 décembre 1459, est accordé à Victoire Anne von Dumb (IG : Victoire_von_dumb) , pour séjourner à Poitiers, afin de remplir à son terme sa mission d'escorte.

Toutefois, en l'absence de paix durable et signée, les installations Poitou, et qui plus est en notre capitale ne sont pas autorisées.

Les armes n'étant pas les meilleurs arguments pour acclimater une enfant auprès de son représentant, il lui est donc demandé de s'en defaire, une fois en sécurité, dès les portes de la ville franchies.

Je vous invite dès à présent à consulter les lois et coutumes du Poitou afin de les respecter le temps de votre séjour:
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f2-lois-et-coutume-du-poitou

Je vous rappelle que le Poitou est en guerre et que par conséquent, tout déplacement se fait aux risques et périls de celui ou celle qui décide de prendre la route pour quelques raisons que ce soit, et ce même muni d'un laissez-passer.
Le comté ne pourra pas être tenu responsable des blessures ou des pertes occasionnées, si vous veniez à croiser une armée.

Fait à Poitiers le 11 décembre1459
Allydou de Lisaran,
Prévôt du Poitou
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allydou
Poitevin Pure Souche
allydou


Nombre de messages : 18492
Localisation : La Trémouille
Date d'inscription : 29/10/2008

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MessageSujet: Re: [Installation] Victoire_von_dumb (28/12/1459) [Coupable]   [Installation] Victoire_von_dumb (28/12/1459) [Coupable] EmptyJeu 29 Déc 2011 - 22:30

Ayant moi même, chez moi, en présence il me semble de Theudrik d'ailleurs, avertie que l'installation était interdite, que le séjour à Poitiers était soumis à autorisation... Qu'elle a reçu de ma part.
Je prends comme un manque de respect flagrant qu'elle se soit installée comme si elle était chez elle et libre de faire ce qu'elle veut.

J'espère bien que la sanction sera à mesure de l'autorité de notre Comte, baffouée.
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Brisson
Poitevin Pure Souche
Brisson


Nombre de messages : 2661
Localisation : Poitiers
Date d'inscription : 27/02/2011

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MessageSujet: Re: [Installation] Victoire_von_dumb (28/12/1459) [Coupable]   [Installation] Victoire_von_dumb (28/12/1459) [Coupable] EmptySam 31 Déc 2011 - 4:24

Citation :
19 janvier 1460


Accusé: Victoire_von_dumb
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Poitiers

Nous, Brisson, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le dix-neuvième de l'an 1460, Victoire Von Dumb de Sparte, dame du vieux-charmant et possiblement presque potentielle future altesse royale de Lotharingie, de Trouble à l’Ordre Public, pour ne pas avoir respecté l’interdiction de s'installer sur les terres du Poitou. Elle a commis le crime illégal et odieux de prendre possession d'une charmante maison dans la ville de Poitiers sans y être autorisée malgré les courriers d'avertissement.

Nulle n'est censée ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur le Comte Ventreachoux de Beaupin l'Azenay en date du 27 septembre 1459, la fermeture des frontières et l'interdiction de s'installer au Poitou a été confirmée, comme vous pourrez le voir sur la copie ici présente.



--- copie du décret comtal du 27 septembre 1459 ---
A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la guerre dans notre Comté, nous, Ventreachoux de Beaupin l'Azenay, Comte du Poitou, déclarons renforcer encore d'un cran la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, dame Crisolde.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, pendant toute la durée du conflit.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées.

Fait au château de Poitiers, ce 27 septembre de l’an de grâce 1459.

Ventreachoux de Beaupin l'Azenay,
Comte du Poitou

--- FIN de copie du décret de fermeture des frontières ---



Votre Honneur, voici le dossier :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t15331-installation-illegale-victoire_von_dumb-28-12-1459 ***

Nous rappelons si besoin en est que le décret est affichée aux yeux de tous sur la place publique.

*** http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&start=480 ***


Nous rappelons enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite et qu'elle pourra en trouver un ici :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***


Nous laissons maintenant la défense s'exprimer.

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Cyphus
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Cyphus


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MessageSujet: Re: [Installation] Victoire_von_dumb (28/12/1459) [Coupable]   [Installation] Victoire_von_dumb (28/12/1459) [Coupable] EmptyMar 24 Jan 2012 - 16:47

-Sera seul retenu, avec mon indulgence, comme première intervention de la défense:

Citation :
Après avoir fixé Brisson quelques secondes, comme si elle cherchait en ses yeux la meilleure formulation, puis brièvement enrobé le Juge de ses royaux azurs, elle commença d'une voix posée:

Votre Honneur, mes respects.

Sachez tout d'abord ô combien il m'est difficile de prendre la parole juste après Monsieur le Procureur, dont le charisme n'a d'égal que, hum...son amour pour l'alcool? Non... son professionnalisme ...ouè, c'était presque crédible! Mais puisqu'il le faut, permettez-moi tout d'abord de me présenter. Victoire von Dumb de Sparte, damoiselle de Vieux-Charmont, donc. ...non pas « Charmant », hein, greffier!

Et oui, je me suis installée illégalement en votre Capitale le vingt-six décembre dernier; Oui j'ai donc commis un délit en ne respectant pas le décret de votre respecté Comte, Sa Grandeur Ventreachoux de Beaupin l'Azenay. Et oui encore, nul n'est sensé ignorer la loi, point même la nièce d'un Roy. C'est pourquoi, oui enfin je plaide coupable et accepterai la sentence que vous prononcerez à mon encontre.

La Cour se doit cependant de savoir que cette installation ne fut faite qu'afin de m'éviter le trépas. Car voyez-vous, je souffre depuis ma plus tendre enfance d'une grave allergie à la poussière et certains tissus de piètre qualité provoquent chez moi de terribles réactions cutanées qui pourraient s'avérer, comme l'ont dit les médecins, fatales. En m'installant à l'auberge, j'ai donc mis ma vie en danger pour respecter la loi. Et, lorsqu'il ne m'a plus été possible d'ignorer l'évidence car je suffoquais dans ce trou à rats qui me servait de chambre, j'ai effectivement décidé de m'installer ailleurs, au risque de devoir rendre des comptes à qui de droit. A vous, en l'occurrence.

Reprend de plus belle

Je tiens également à dire qu'une personne dont les intentions auraient été malsaines - à moins que cette personne fut également sotte jusqu'à la moelle-, n'aurait certainement pas offert vingt écus à la mairie de Poitiers lors de son installation; trente écus à la mairie de Poitiers encore, une dizaine de jours plus tard; puis trente écus à la mairie de LaRochelle et encore vingt, au Comté cette fois-ci, guère plus tard qu'hier.*

...Soit cent écus exactement.

Sourit en coin:

Est-ce là d'après vous, Votre Honneur, le comportement d'une criminelle?

Poursuit:

Si j'avais été aussi vile qu'on le dit, croyez-vous que j'aurais de plus acheté un champs 450 écus, pour le revendre cinquante écus de moins à un pictave du nom de Datan, comme je l'ai fait? Que j'aurais encore mis 500 écus pour racheter un autre champs à un paysan -qui l'avait pourtant perdu au ramponneau-, puis prévu de le revendre cent écus de moins à l'un de vos concitoyens juste parce que celui-ci n'avait pas pu acheter le premier et que cela me fendait le coeur? Que toutes les personnes ayant travaillé dans ma propriété auraient été payées autant, et souvent même davantage que les tarifs affichés en mairie, comme elles l'ont été? Que j'aurais même passé plus de dix jours sur vos remparts à guetter l'ennemi, comme ce fut le cas?

Cela sans compter les marchandises, maïs, fruits et autres, que j'ai vendues à prix minimum pour ne point profiter des plus pauvres. Accélère encore La dizaine d'écus perdus en achetant des pelotes de laine à une tisserande un peu limitée qui les avaient achetées par erreur, et les revendant au plus bas prix à la mairie. Les épis surtaxés achetés pour encourager l'équipe de soule. Les vêtements, les produits de luxe, les tournées offertes...

Marque une pause.

Votre Honneur, le Procureur pourra en témoigner: beaucoup de poitevins ne m'aiment guère. Parce que je suis belle et noble, parce qu'ils ne le sont pas et ne le seront probablement jamais. A dire vrai, de ceux-ci, je m'en contrefous.

Nouvelle pause. Yeux qui se plantent sur Brisson.

...D'autres en revanche, car il n'y a guère que des c...idiots partout, ont gagné mon affection. C'est pourquoi je souhaite rester et continuer à aider ce Comté, comme je l'ai fait et peut-être même davantage.

Retour au Juge. Et conclut

Si telle est une faute selon vous, qu'on m'emprisonne.

Et Vivi d'adresser à la Cour un radieux sourire, avant de retourner à sa place.
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Cyphus
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Cyphus


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MessageSujet: Re: [Installation] Victoire_von_dumb (28/12/1459) [Coupable]   [Installation] Victoire_von_dumb (28/12/1459) [Coupable] EmptyMar 24 Jan 2012 - 16:57

Citation :
[Bonjour,
Par dégoût (au sens propre du terme, c'est à dire par absence de goût) et faute de temps, je ne fais pas de RP en gargote.
Libre à vous d'en faire un. Mais je ne pense pas y participer.
J'ai relevé la plaidoirie de votre personnage dans le RP et l'ai ajouté au dossier.
Prière, même si vous en faites un RP de trois pages, de placer IG dans votre dernière plaidoirie le discours de votre personnage pour faciliter mon travail.
Je vous remercie.
LJD Cyphus (Juge)]
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Cyphus
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MessageSujet: Re: [Installation] Victoire_von_dumb (28/12/1459) [Coupable]   [Installation] Victoire_von_dumb (28/12/1459) [Coupable] EmptySam 28 Jan 2012 - 12:38

-Là encore je t'attends Xedar. Smile
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Cyphus
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MessageSujet: Re: [Installation] Victoire_von_dumb (28/12/1459) [Coupable]   [Installation] Victoire_von_dumb (28/12/1459) [Coupable] EmptyLun 30 Jan 2012 - 18:09

-Je ne peux pas être plus tolérant avec le parquet que je ne le suis avec la défense Xedar. Je sais que c'est un procès compliqué mais il va falloir que le réquisitoire soit fait dans les plus brefs délais.
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xedar
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MessageSujet: Re: [Installation] Victoire_von_dumb (28/12/1459) [Coupable]   [Installation] Victoire_von_dumb (28/12/1459) [Coupable] EmptyMar 31 Jan 2012 - 2:19

réquisitoire de brisson a écrit:
*Jouant entre ses doigts avec un verre vide, Brisson regardait parler l'accusée. A mesure qu’elle s’exprimait, le visage du procureur palissait et le large sourire du début qui ornait son visage s’estompa jusqu’à disparaitre. C’est qu’il l’avait préparé ce procès, mené étroitement enquête sur l'accusée, pris des tas de petites notes sur des coins de parchemin, relevant soigneusement tout les micros-détails qu’il était arrivé à glaner concernant l’impériale. Des trucs genre super sordides qu’il était prêt à lâcher en plein milieu du tribunal… juste pour la déstabiliser et lui faire perdre de sa superbe arrogance. Mais après la plaidoirie de Victoire, il se voyait mal sortir une longue liste de ‘vacheries’ sur sa vie privée. Mouais... de toute façon, il n'avait rien vraiment trouvé qui faisait la Von Dumb une criminelle super dangereuse et ce ne serait pas en racontant qu'il y a peu de jours, elle dormait encore avec son doudou, qu'il arriverait à démontrer son caractère très dangereux pour la sécurité poitevine.*

*Il poussa de coté tout ses parchemins et la bouteille de mirabelle, puis il se leva... lui aussi allait donc improviser. Une phrase de l'accusée avait particulièrement retenu son attention.*

' Car voyez-vous, je souffre depuis ma plus tendre enfance d'une grave allergie à la poussière et certains tissus de piètre qualité provoquent chez moi de terribles réactions cutanées qui pourraient s'avérer, comme l'ont dit les médecins, fatales. En m'installant à l'auberge, j'ai donc mis ma vie en danger pour respecter la loi. '

*Il y connaissait autant en tissus de qualités qu'en chiffons, bref... très peu. Par contre... ce petit détail presque anodin, avait déclenché un déclic dans sa mémoire. Et si c'était pas les tissus le problème!?
Allez... 1...2...3 petits pas et hop! Petit saut en avant... *

Votre honneur, Encore une affaire d'installation illégale ou l'accusée reconnait ses fautes et, en toute connaissance de cause, ne pas avoir respecter le décret.... comme nous avons beaucoup dans ces derniers mois.


*Il fait quelques pas à travers le parterre du tribunal.*

Nous ne chercherons pas à obtenir la preuve, hors de tout doute que l'accusée souffre bien d'une affection de la peau et d'ulcères au contact de certaines étoffes point assez délicates pour sa peau.

*Il se tourne vers Victoire et lui adresse un petit sourire... de loin.*

Nous croyons sur parole qu'elle dit la vérité, sans que nous ayons besoin de lui demander de nous montrer ses rougeurs ou de faire témoigner un médicastre sur ses problèmes de derme.

*Puis il se tourne précipitamment, fuyant le regard de son irrésistible blondeur, et de poursuivre.*

Surtout que nous savons... que la dite auberge ou logeait Dame Victoire de Von Dumb de Sparte, a hébergé, durant les mois précédents l'arrivée de Victoire, une femme atteinte d'une terrible maladie de la peau... qu'on a supposé être la Lèpre. * Brisson se gratte le menton d'un air soucieux. * D'ailleurs je réalise au moment même ou je vous parle, que la dernière fois ou je l'ai vu remonte à quelques jours seulement avant l'arrivé de l'accusée, mais qu'ensuite nous sommes sans nouvelle de cette lépreuse et que nous ne la croisons plus dans les rues de Poitiers. Sans doute, la maladie qui la ronge l'a complètement ravagée qu'elle n'a pas eu d'autres choix que de s'enfuir ou qu'elle est venue à bout de la pauvre malheureuse. Et... Paix à son âme.

*Le jeune homme se prend une note dans un coin de son cerveau: Après le procès, aller s'enquérir auprès de dame pétronille si elle a eu des nouvelle de la lépreuse. Mais là, toujours dos à Victoire, il poursuit sa plaidoirie.*

Sachant que la lèpre est très contagieuse et... qu'il suffit de la proximité d'un drap, ou d'une simple taie d'oreiller souillés par quelques mucosités et autres secrétions baveuses pour que la contamination se fasse. Nous sommes un peu inquiet d'apprendre que l'accusée a souffert de démangeaisons de peau, toussa... depuis son installation à la fameuse auberge.
Disons qu'il nous faudrait peut-être vérifier avec l'aubergiste qu'ils n'ont pas donné la même chambre à Victoire.... ce qui est quand même une possibilité dans le domaine du probable... vu le grand nombre de touristes que Poitiers accueille régulièrement. C'est fou le monde , les maladies et les bibittes qu'on peut croiser dans ces grandes capitales...


*Bon... voila qui terminerait bien la première partie du réquisitoire. De tout ' façon, tout ça n'était qu'une théorie. Rien ne prouve que Victoire avait hérité de la chambre de la lépreuse. Tout cette histoire de problèmes cutanées pouvait aussi être causée par des poux... ou bien des poux qui ont la lèpre ou vraiment par les couvertures. hein... on sait pas trop!

Demi tour sur ses pieds, petit coup d'oeil vers la lépreuse euh oups.... l'accusée. Il tourne la tête vers le juge pendant que sa main s'agite en désignant la Von Dumb. *

Votre honneur, au vu de ce qu'a dut endurer la future altesse impériale et des dons qu'elle a déclaré avoir fait pour le Poitou, nous ferons preuve de mansuétude dans notre réquisitoire. Après tout ne dit-on pas 'faute avouée est à moitié pardonnée' ? Mais quelques soient les raisons qui ont poussé l'accusée à se prendre un petit palais entouré de champs de mais dans la capitale, nous regrettons qu'elle n'ai point fait la demande auparavant ou qu'un de ses gens ne l'ai pas fait pour elle. C'est pourquoi nous demandons...


*Il hésita. Peut-on envoyer une pestiférée lépreuse en prison ??? ou même aller creuser à la mine. Petite pause... roulement de tambour dans sa tête.*

C'est pourquoi nous demandons comme peine, qu'elle soit condamné à envoyer un de ces gens de maisons *aurait-il dut dire larbin, esclave ? - , deux jours à la mine...

*Et il retourna s'asseoir. Tranquillou peinard... on s’asseoit et on se sert un petit verre. Il parait même que la mirabelle, ça guérit de tout et que çà préserve aussi de la lèpre... Pfiouuu*
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Cyphus
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MessageSujet: Re: [Installation] Victoire_von_dumb (28/12/1459) [Coupable]   [Installation] Victoire_von_dumb (28/12/1459) [Coupable] EmptyDim 5 Fév 2012 - 15:43

Citation :
Le 19 janvier 1460, le Procureur Brisson. a assigné devant la justice poitevine Dame Victoire_von_dumb de Vieux-Charmont pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne du Comte Ventreachoux.

Le Parquet, représenté par l'ex-procureur Brisson, accuse Dame Victoire_von_dumb de s'être installé illégalement à Poitiers.
Il évoque le décret sur la fermeture des frontières.
Nous notons un manque de sérieux dans cette première intervention.

La défense, représentée par Dame Victoire_von_dumb elle-même et qui n'a pas souhaité se faire assister par un avocat, reconnait l'infraction et plaide coupable. Elle affirme ne pas avoir nuit à la ville et l'avoir aidée, mais ne le justifie d'aucune preuve ni d'aucun témoignage.

Le parquet, représenté alors par l'ex-procureur Brisson, et avec l'autorisation de la comtesse Allydou de finir l'instruction de cette affaire malgré la fin de son mandat de procureur (Nous trouvons cette démarche très maladroite.), a fait perdre son temps à la cour avec une longue tirade n'ayant pas de rapport avec l'affaire qui nous occupe et jusqu'à requérir en dernier lieu une peine indulgente de deux jours de mine.
Nous reprochons fermement ce comportement visiblement démonstratif d'un désintérêt, voire d'un parti pris, nuisible à l'application d'une bonne justice. Cette intervention ne sera donc pas retenue.

La défense n'a pas souhaité prendre une seconde fois la parole.

Étant donné l’extrait de décret suivant:
«L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, pendant toute la durée du conflit.»
Considérons qu’une installation en Poitou est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

L’accusée reconnaissant les faits d'installation illégale, nous les considérons avérés.

A la vue du statut de noble de l'accusée et de l'absence de contestation de la procure, nous considérerons les circonstances atténuantes évoquées d'aide à la cité avérées.

La peine établie par jurisprudence étant de 2 jours de prison et 2 semaines de bannissement, et devant le constat de la non dangerosité de l'accusée (argument précédent), nous ferons abstraction de la peine de bannissement.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce dimanche 5 février 1460 Dame Victoire_Von_dumb coupable de Trouble à l’Ordre Public et la condamnons à 2 jours de prison.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, à notre grand désespoir d'homme de justice.

-Proposition de coopération:

Citation :
Bonjour,
Vous allez être condamnée par la justice poitevine à 2 jours de prison.
Nous vous proposons de commuer cette peine en 50 écus d'amende.
Si vous choisissez la coopération, veuillez reverser 49 écus au comté du Poitou (1 écu symbolique d'amende sera inclus au verdict).
SGCG, Juge du Poitou
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Cyphus
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MessageSujet: Re: [Installation] Victoire_von_dumb (28/12/1459) [Coupable]   [Installation] Victoire_von_dumb (28/12/1459) [Coupable] EmptyMar 7 Fév 2012 - 5:46

Citation :
Expéditeur : Victoire_von_dumb de Sparte
Date d'envoi : 06/02/2012 - 23:16:13
Titre : Re: Procès (coopération)
Niort, le sixième jour de février 1460

Monsieur le Juge,

Par la présente, puisque cela Nous est fort gentiment demandé, Nous vous confirmons s'il le faut que Nous préférons nous abstenir de visiter les geôles comtales, bien que Nous ne doutions guère de l'hospitalité de vos gardiens. Et choisissons donc de débourser les 50 écus que la Cour souhaite Nous voir offrir au Comté.

Même, puisque cette aventure juridique fut plus enrichissante encore que Nous l'aurions pensé, Nous ajouterons bien volontiers quelques pièces supplémentaires à la somme prévue. Toutefois, Nous ne pourrons faire cela qu'à notre retour en la Capitale, soit dans deux jours environ. Car Nous avons dépensé, en vain mais surtout en vin, tout ce que Nous avions emporté pour notre promenade poitevine et ne disposons donc guère actuellement d'une telle somme, si dérisoire soit-elle comparée à l'entièreté de notre fortune.

Enfin, comme Nous savons ô combien votre professionnalisme est grand, Nous tenons à vous dire, afin que vous puissiez dormir sans que l'angoisse de ne jamais voir la couleur de ces précieux écus vienne vous titiller jusqu'en vos songes, que Nous ne manquerons naturellement point de vous confirmer personnellement la transaction dès lors que celle-ci aura été effectuée.

Pax vobiscum,

VvddS

-Je crois que ça veut dire "oui".
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Cyphus
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MessageSujet: Re: [Installation] Victoire_von_dumb (28/12/1459) [Coupable]   [Installation] Victoire_von_dumb (28/12/1459) [Coupable] EmptyMar 7 Fév 2012 - 16:16

Citation :
Bonjour,
Bien, nous attendons votre règlement avant de conclure.
SGCG
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MessageSujet: Re: [Installation] Victoire_von_dumb (28/12/1459) [Coupable]   [Installation] Victoire_von_dumb (28/12/1459) [Coupable] EmptyJeu 9 Fév 2012 - 21:53

Citation :
Expéditeur : Victoire_von_dumb de Sparte
Date d'envoi : 09/02/2012 - 21:49:15
Titre : Re: Re: Re: Procès (coopération)
HRP

"Vous avez dépassé la limite de donnations possibles"

Merci de demander au maire de Poitiers de me mettre un produit à acheter sur le marché pour règler l'amende.

Bon jeu

Ljd VvDdS

Citation :
Bonjour,
Donnez demain.
LjdSGCG
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MessageSujet: Re: [Installation] Victoire_von_dumb (28/12/1459) [Coupable]   [Installation] Victoire_von_dumb (28/12/1459) [Coupable] EmptyDim 12 Fév 2012 - 0:35

-49 écus ont été réglé en coop.
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MessageSujet: Re: [Installation] Victoire_von_dumb (28/12/1459) [Coupable]   [Installation] Victoire_von_dumb (28/12/1459) [Coupable] EmptyDim 12 Fév 2012 - 0:54

Citation :
Le 19 janvier 1460, le Procureur Brisson. a assigné devant la justice poitevine Dame Victoire_von_dumb de Vieux-Charmont pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne du Comte Ventreachoux.

Le Parquet, représenté par l'ex-procureur Brisson, accuse Dame Victoire_von_dumb de s'être installé illégalement à Poitiers.
Il évoque le décret sur la fermeture des frontières.
Nous notons un manque de sérieux dans cette première intervention.

La défense, représentée par Dame Victoire_von_dumb elle-même et qui n'a pas souhaité se faire assister par un avocat, reconnait l'infraction et plaide coupable. Elle affirme ne pas avoir nuit à la ville et l'avoir aidée, mais ne le justifie d'aucune preuve ni d'aucun témoignage.

Le parquet, représenté alors par l'ex-procureur Brisson, et avec l'autorisation de la comtesse Allydou de finir l'instruction de cette affaire malgré la fin de son mandat de procureur (Nous trouvons cette démarche très maladroite.), a fait perdre son temps à la cour avec une longue tirade n'ayant pas de rapport avec l'affaire qui nous occupe et jusqu'à requérir en dernier lieu une peine indulgente de deux jours de mine.
Nous reprochons fermement ce comportement visiblement démonstratif d'un manque de sérieux, voire d'un parti pris, nuisible à l'application d'une bonne justice. Cette intervention ne sera donc pas retenue.

La défense n'a pas souhaité prendre une seconde fois la parole.

Étant donné l’extrait de décret suivant:
«L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, pendant toute la durée du conflit.»
Considérons qu’une installation en Poitou est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

L’accusée reconnaissant les faits d'installation illégale, nous les considérons avérés.

A la vue du statut de noble de l'accusée et de l'absence de contestation de la procure, nous considérerons les circonstances atténuantes évoquées d'aide à la cité avérées.

La peine établie par jurisprudence étant de 2 jours de prison et 2 semaines de bannissement, et devant le constat de la non dangerosité de l'accusée (argument précédent), nous ferons abstraction de la peine de bannissement.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce dimanche 12 février 1460 Dame Victoire_Von_dumb coupable de Trouble à l’Ordre Public et la condamnons à 2 jours de prison.

L'accusée jugée coupable ayant accepté de coopérer avec la justice poitevine, nous commuons cette peine en 49 écus (déjà payés par don) et 1 écu symbolique.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, à notre grand désespoir d'homme de justice.
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