Château du Comté du Poitou

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 [PI] Couleurs (30/01/1460) LR [Coupable]

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Alixaure
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Alixaure

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MessageSujet: [PI] Couleurs (30/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Couleurs (30/01/1460) LR [Coupable] EmptyLun 30 Jan 2012 - 9:28

Citation :
Né(e) le 24 Octobre 2009

Couleurs fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude

Niveau : 2
Points de réputation : 129
Argent : 914

Couleurs ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 29 Janvier 2012

Citation :
Bonjour,

Je vous fais parvenir le décret officiel de fermeture des frontières à tous les ressortissants des provinces non membre du Ponant, publié le 25 janvier de l'an 1460 par sa grandeur Allydou, Comtesse du Poitou.

Je vous prierais par conséquent de prendre les mesures nécessaires pour quitter les terres du Poitou sous un délai maximum de 2 jours.
Je vous demanderais aussi de retirer vos armes, épée et/ou bouclier.

En cas d'impossibilité justifiée de quitter le Poitou durant ce délai, merci de contacter le prévôt du Poitou Theudrik, afin d'obtenir une éventuelle dérogation à ce délai.

En cas de non coopération de votre part, les mesures nécessaires à l'application de cette décision pourront être prises sans sommation supplémentaires.

Comptant sur votre coopération,

Cordialement,

Alixaure, police de la Rochelle


*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret Comtal : Fermeture des frontières

A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, le Seigneur Theudrik de Saint-Savin.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées ou poursuivis devant notre justice.

Fait au château de Poitiers, ce 24 janvier de l’an de grâce 1460.
Allydou de Lisaran
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Theudrik
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MessageSujet: Re: [PI] Couleurs (30/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Couleurs (30/01/1460) LR [Coupable] EmptySam 4 Fév 2012 - 23:59

En prison !

Citation :
Couleurs - 2 jours restants

Devra partir très vite ensuite !

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Theudrik
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MessageSujet: Re: [PI] Couleurs (30/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Couleurs (30/01/1460) LR [Coupable] EmptyVen 10 Fév 2012 - 0:05

C'est mal parti :

Citation :
Couleurs entreprend actuellement une retraite spirituelle.

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MessageSujet: Re: [PI] Couleurs (30/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Couleurs (30/01/1460) LR [Coupable] EmptyLun 13 Fév 2012 - 19:31

Viens de manger dans ma taverne, elle a du sortir de chez les moines.
Je la contacte

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Alixaure
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MessageSujet: Re: [PI] Couleurs (30/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Couleurs (30/01/1460) LR [Coupable] EmptyVen 17 Fév 2012 - 9:22

Douane de La Rochelle le 17/02/2012

Étrangers partis :
Couleurs : Saint Claude (Franche-Comté)
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MessageSujet: Re: [PI] Couleurs (30/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Couleurs (30/01/1460) LR [Coupable] EmptyLun 20 Fév 2012 - 12:52

En prison à Saintes Suspect
Deux séjours en prison et aucun venant de nous Razz

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Crisolde
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MessageSujet: Re: [PI] Couleurs (30/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Couleurs (30/01/1460) LR [Coupable] EmptyJeu 23 Fév 2012 - 17:14

Toujours à Saintes. Sortie de prison et pas vraiment en retraite !! Elle a envie d'y retourner j'ai l'impression
Citation :
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MessageSujet: Re: [PI] Couleurs (30/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Couleurs (30/01/1460) LR [Coupable] EmptyMar 28 Fév 2012 - 10:36

Bon on en fait quoi de ces gens qui refusent de, partir?
Citation :
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MessageSujet: Re: [PI] Couleurs (30/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Couleurs (30/01/1460) LR [Coupable] EmptySam 3 Mar 2012 - 8:01

Citation :
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direction le procureur elle se fout de nous!!

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MessageSujet: Re: [PI] Couleurs (30/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Couleurs (30/01/1460) LR [Coupable] EmptyJeu 8 Mar 2012 - 14:50

acte d'accusation a écrit:
Le 8 mars 1460

Accusateur: Comté du Poitou
Juge: Cyphus
Procureur: Xedar
Accusé: Couleurs
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Comté/Duché : Franche-Comté
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Nous, Xedar, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 8 mars 1460, le dénommé Couleurs de Trouble à l’Ordre Public, pour ne pas avoir respecté l’interdiction de circuler en Poitou depuis le 30 janvier 1460 en venant à la Rochelle puis à Saintes.
Nul n'est censé ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur le Comtesse Allydou en date du 24 janvier 1460, la fermeture des frontières est d'actualité et que l'installation en Poitou ne peut se faire qu'avec l'accord du prévôt ou du comte.


--- copie du décret comtal du 24 janvier 1460 ---
Décret Comtal : Fermeture des frontières

A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, le Seigneur Theudrik de Saint-Savin.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées ou poursuivis devant notre justice.

Fait au château de Poitiers, ce 24 janvier de l’an de grâce 1460.
Allydou de Lisaran
Comtesse du Poitou

--- FIN de copie du décret de fermeture des frontières ---



Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.
*** http://chateau-poitevin.1fr1.net/c11-justice ***

Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique.

*** http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&postdays=0&postorder=asc&start=465 ***


Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :

*** http://chateau-poitevin.1fr1.net/f28-barreau-du-poitou ***


Je laisse la parole à la défense.


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Cyphus
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MessageSujet: Re: [PI] Couleurs (30/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Couleurs (30/01/1460) LR [Coupable] EmptyDim 11 Mar 2012 - 16:33

Citation :
Bonjour,
Je vous informe que le délais dont vous disposiez pour vous défendre dans le procès vous opposant au comté du Poitou est écoulé.
Je vous laisse un dernier jour pour vous défendre ou demander un délais justifié.
SGCG, Juge du Poitou

[Sénéchaussée > Le tribunal > Voir les affaires en cours > Cliquez sur "en cours" en face de votre pseudonyme]

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MessageSujet: Re: [PI] Couleurs (30/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Couleurs (30/01/1460) LR [Coupable] EmptyJeu 15 Mar 2012 - 14:29


Première plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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MessageSujet: Re: [PI] Couleurs (30/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Couleurs (30/01/1460) LR [Coupable] EmptyJeu 15 Mar 2012 - 14:36

réquisitoire a écrit:
Une personne ne daignant pas venir se défendre alors qu'elle est resté des jours et des jours en Poitou en toute illégalité. Elle est peut être fort occupé alors nous serons bref et demandons 35 écus d'amende et 2 semaines de bannissement. la prochaine fois qu'elle veut venir en Poitou, nous lui demandons de faire une demande en bonne et due forme au prévôt.

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MessageSujet: Re: [PI] Couleurs (30/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Couleurs (30/01/1460) LR [Coupable] EmptyDim 18 Mar 2012 - 15:14

Citation :
Bonjour,
Je vous informe que le délais dont vous disposiez pour vous défendre dans le procès vous opposant au comté du Poitou est écoulé.
Je vous laisse un dernier jour pour vous défendre ou demander un délais justifié.
SGCG, Juge du Poitou

[Sénéchaussée > Le tribunal > Voir les affaires en cours > Cliquez sur "en cours" en face de votre pseudonyme]

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MessageSujet: Re: [PI] Couleurs (30/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Couleurs (30/01/1460) LR [Coupable] EmptyMar 20 Mar 2012 - 16:20

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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MessageSujet: Re: [PI] Couleurs (30/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Couleurs (30/01/1460) LR [Coupable] EmptyMar 20 Mar 2012 - 17:31

Citation :
Le 8 mars 1460, le Procureur Xedar a assigné devant la justice poitevine dame Couleurs pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne de la Comtesse Allydou.

Le parquet accuse dame Couleurs, ressortissante du St Empire Germanique d'avoir franchi illégalement les frontières poitevines.
Il évoque les décrets sur la fermeture des frontières.

La défense n'a pas souhaité prendre la parole.

Le parquet requiert 35 écus d'amende et une peine de 2 semaines de bannissement.

La défense n'a pas souhaité prendre la parole.

Étant donné l'extrait de décret suivant:
«En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.»
Considérons qu’une incursion en Poitou sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

L'accusé ne niant pas les faits, et ne remettant pas en doute le travail de la police, nous les considérons avérés.

La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est de un jour de prison (ou 30 écus d'amende) et de deux semaines de bannissement.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce mardi 20 mars 1460 dame Couleurs coupable de Trouble à l’Ordre Public et la condamnons à 30 écus d'amende et une peine de bannissement de deux semaines à partir de ce jour.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, à notre grand désespoir d'homme de justice.

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