[PI] Lune.sauvage (10/02/1460) Thouars [Coupable]

Citation :: Informations sur Lune.sauvage

Né(e) le 31 Janvier 2012

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Maine (Domaine Royal)
Village : Mayenne

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 5
Argent : 35

Lune.sauvage ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 10 Février 2012

Citation :: Bonjour,

Je vous fais parvenir le décret officiel de fermeture des frontières à tous les ressortissants des provinces non membre du Ponant, publié le 25 janvier de l'an 1460 par sa grandeur Allydou, Comtesse du Poitou.

Je vous prierais par conséquent de prendre les mesures nécessaires pour quitter les terres du Poitou sous un délai maximum de 2 jours.
Je vous demanderais aussi de retirer vos armes, épée et/ou bouclier.

En cas d'impossibilité justifiée de quitter le Poitou durant ce délai, merci de contacter le prévôt du Poitou Theudrik, afin d'obtenir une éventuelle dérogation à ce délai.

En cas de non coopération de votre part, les mesures nécessaires à l'application de cette décision pourront être prises sans sommation supplémentaires.

Comptant sur votre coopération,

Cordialement,
Sa Grandeur Sophie Garion, Lieutenant de police de Thouars.

*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret Comtal : Fermeture des frontières

A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, le Seigneur Theudrik de Saint-Savin.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées ou poursuivis devant notre justice.

Fait au château de Poitiers, ce 24 janvier de l’an de grâce 1460.
Allydou de Lisaran
Comtesse du Poitou

à Poitiers ce matin!! pfff ils sont pénibles!

Spoiler:

à Niort

Arrivée a LR.
Courrier rappel envoyé

va arrivé chez le procureur Very Happy

acte d'accusation a écrit:: Le 13 février 1460

Accusateur: Comté du Poitou
Juge: Cyphus
Procureur: Xedar

Accusé: Lune.sauvage
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Maine (Domaine Royal)
Village : Mayenne

Nous, Xedar, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 13 février 1460, la dénommée Lune.sauvage de Trouble à l’Ordre Public, pour ne pas avoir respecté l’interdiction de séjour sur les terres du Poitou. Cet individu a été aperçu dans notre province depuis le 10 février sans avoir les autorisations requises et sans répondre aux courriers des douaniers.

Nul n'est censé ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur le Comtesse Allydou en date du 24 janvier 1460, la fermeture des frontières est d'actualité et que l'installation en Poitou ne peut se faire qu'avec l'accord du prévôt ou du comte.

--- copie du décret comtal du 24 janvier 1460 ---
Décret Comtal : Fermeture des frontières

A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, le Seigneur Theudrik de Saint-Savin.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées ou poursuivis devant notre justice.

Fait au château de Poitiers, ce 24 janvier de l’an de grâce 1460.
Allydou de Lisaran
Comtesse du Poitou

--- FIN de copie du décret de fermeture des frontières ---

Votre Honneur, voici le dossier :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t15663-pi-lunesauvage-10-02-1460-thouars ***

Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique.

*** http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&postdays=0&postorder=asc&start=465 ***

Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***

Je laisse la parole à la défense.

Citation :: Expéditeur : Lune.sauvage
Date d'envoi : 15/02/2012 - 07:01:59
Titre : Procès de lune.sauvage
Bonjour,

je suis en procès parce que je traversais votre comté. Je ne suis qu'un gueux qui prend tout juste son envol dans la vie.

Votre comté s'attaque à de petites gens comme moi alors qu'il ne sécurise pas ses routes ?

Le même jour de l'annonce du procès, entre La rochelle et Sainte.....

14-02-2012 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Alex.07 de Hellsing et de Jasinte .

Maintenant que je suis sortie de votre comté, je vous demande de bien vouloir me condaner de suite, inutile d'attendre plusieurs semaines, je ne me présenterais pas au procès.

Espérant que vous preniez en compte ma demande,
Lune.sauvage
Le 15-02-1460

Citation :: Bonjour,

La procédure ne peut être accélérée... que par vous! (En répondant au tribunal rapidement quitte à ne rien y mettre).
Sinon je dois attendre 2 jours pour chacune de vos interventions avant de passer.
Comptez donc au moins 5 jours avant le verdict.
Mais je prends compte de votre demande et passerai donc dès le délais écoulé.

Je vous invite, au sujet de votre brigandage, à porter plainte rapidement.
Il est rare que les brigands rendent leurs butins, mais ça arrive!

SGCG
Juge du Poitou

J'ai reçus le même message.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

-A la demande de l'accusée.

réquisitoire a écrit:: L'accusé ne s'est pas présenté, voulant poursuivre son chemin et voulant que le procès se termine au plus vite. Faisons donc vite, pour sa présence illégale je demande donc une amende de 30 écus et un bannissement de deux semaines, l’accusée si elle veut revenir en Poitou, devant refaire une demande en bonne et du forme.

Citation :: Expéditeur : Lune.sauvage
Date d'envoi : 17/02/2012 - 17:50:20
Titre : Re: Re: Procès de lune.sauvage
Bonjour messire,

je vous remercie pour m'avoir entendu. Je comprends le délai nécessaire.

étant mourante et sans le sou, je ne ferais pas chemin arrière pour porter plainte auprès de votre comté pour le brigandage.

Vous savez j'ai reçu les courriers de Thouars et Poitiers le même jour étant déjà arrivée à Niort. J'ai essayé de sortir au plus vite de votre comté par Saintes mais le procès m'a rattrapé. Plus le brigandage, ce n'était pas mon jour de chance.....

Là je fais une pause pour me requinquer un peut, sinon je vais mourrir.

Bonne soirée messire
Lune.sauvage

Périgueux le 17/02/1460

Citation :: Le 13 février 1460, le Procureur Xedar a assigné devant la justice poitevine dame Lune.sauvage pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne de la Comtesse Allydou.

Le parquet accuse dame Lune.sauvage d'avoir franchi les frontières poitevines sans autorisation et sans avoir répondu à la douane.
Il évoque le décret sur la fermeture des frontières.

La défense, représentée par dame Lune.sauvage elle-même et qui n'a pas souhaité se faire assister d'un avocat reconnait par courrier les faits et reproche au comté de se tromper de priorités, ayant été brigandée.
Elle demande un procès rapide.

Le parquet, probablement déstabilisé du fait que la première intervention de la défense fut faite par courrier et non au tribunal dénonce son absence de défense. Nous ne retiendrons pas cet élément qui ne tient probablement que d'une maladresse.
Il requiert 30 écus d'amende et un bannissement de deux semaines.

La défense affirme par courrier avoir fait son possible pour quitter le comté rapidement.

Étant donné l'extrait de décret suivant:
«En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.»
Considérons qu’une incursion sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

L'accusée reconnaissant les faits, nous les considérons avérés.

La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est de 1 jour de prison et de 2 semaines de bannissement.
Considérant qu'une peine de bannissement ne se justifie que par une dangerosité effective ou latente de l'accusé et devant la reconnaissance des faits par l'accusée et son rapide départ du comté, nous ferons abstraction de cette peine.

Nous reconnaissons qu'il soit regrettable que l'accusée fut brigandée, mais cela ne peut constituer une circonstance atténuante, le brigandage étant postérieur au fait de présence illégale.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce mercredi 22 février 1460 dame Lune.sauvage coupable de Trouble à l’Ordre Public et la condamnons à 1 jour de prison.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, à notre grand désespoir d'homme de justice.

Sujet: Re: [PI] Lune.sauvage (10/02/1460) Thouars [Coupable]