Décret Comtal : Peines Alternatives

Sujet: Décret Comtal : Peines Alternatives Sam 28 Jan 2012 - 21:09

Citation :

Décret comtal: Peines Alternatives : Procédures et déroulement

Préambule:

Dans le but d'avoir une justice qui soit la plus équitable possible, le Poitou veut privilégier les Peines Alternatives.
A travers ses verdicts de culpabilité, le juge devra donc favoriser les peines dites alternatives.

Définitions

Peines Alternatives (PA): Toutes sanctions qui ne soient pas exécuté directement lors du verdict au tribunal In Gratibus.
Les Peines Aternatives peuvent être de plusieurs types:

* Sanctions financière payables à un agent de la maréchaussée ou à la victime directement (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
* Sanctions de travaux d’utilitée publique (une action qui bénéficie à l’ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminé à la mine, des jours de défense, etc..).
* Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
* Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l’amener à prendre conscience de ses erreurs).

Procédure

1) Envoi d'une lettre (HRP) par le (jd) juge (cf Lettre type ce dessous) avant de rendre le verdict au tribunal In Gratibus.
La lettre doit impérative spécifier un délai maximum pour y répondre, sinon une peine classique sera appliquée.

2) Si la réponse du futur condamné est favorable, le juge prononce la sentence avec la Peine Alternative convenue et l'accusé dispose d'un certains délais pour s'y soumettre. Le jugement devra clairement spécifier les modalités d'exécution de la peine.

3) Si le futur condamné refuse la Peine Alternative ou ne répond pas, le juge prononce une sentence classique et la peine sera immédiatement appliquée In Gratibus.

4) Un membre de la maréchaussée accrédité est en charge de vérifier le bon accomplissement de la PA et le rapporte au Juge.

Précision :
Le procureur peut proposer une Peine Alternative à l'accusé dans des affaires où cela s'y preste : notamment lorsque le prévenu a avoué sa faulte et faict amande hosnorable. Néanmoins, dans le cas oú le luge suit le réquisitoire du procureur, la procédure reste la mesme, le juge doit interroger {IG} l'accusé pour s'assurer de son accord.

Fait à Poitiers, le 3ème jour de Juin mil quatre cent cinquante-neuf
Oane de Surgères, XXXVIème Comtesse du Poitou

Lettre Type a écrit:: [HRP Bonjour ljd XXXX,
Voici le RP du verdict du juge dans votre proces.
Ce RP n'est pas terminé, le juge y pose une question à votre personnage, merci d'y donner réponse, celle-ci sera intégrée dans le RP et la peine appliquée en fonction du Role Play choisi,
Bon jeu !

ljd xxxx = le juge]

- - - - RP du verdict - - - -

Je vous propose - - - - Peines Alternatives - - - - .

Si vous acceptez cette peine alternative, un agent assermenté prendra directement contact avec vous pour vous expliquer la démarche à suivre.

Si par contre, vous refusez de vous soumettre à cette peine qui nécessite vostre collaboration avec le comté, je vous condamnerai alors à une peine classique: - - - - Peines Classiques - - - -

Signature,

[HRP : ljd de XXXX, vous avez X jours pour donner la réponse RP de votre personnage au juge, au delà de ce délai, la peine appliquée sera la seconde dite classique ]