[TAOP] Fleurdelaci menace et agression

Citation :

Expéditeur : Eilyne
Date d'envoi : 16/06/1462 - 09:35:28
Titre : Plainte
Bonjour à vous cher Prévôt,

Je suis Eilyne, Habitante de Niort et je vous écris ce jour afin de porter plainte contre Fleurdelaci le pourquoi?

Alors je vous explique donc,

Hier soir en taverne nous étions un bon petit groupe sur Niort, et cet jeune femme était un peu dans un état désagréable. Après un petit moment la jeune femme commençait à me draguer oui oui je dis bien draguer en disant que j'étais une superbe femme et qu'elle me ferait bien ma fête... déjà là je trouve cela illogique dans notre période.. Ensuite bien sûre j'ai refusé toutes ses avances mais elle n'a pas décidé de me laisser tranquille au contraire elle a commencé à s'en prendre à moi verbalement. Je n'ai nullement réagit ne dit on pas, " On répond aux imbéciles par le silence " ce que donc j'ai fais. La demoiselle a fini par s'énerver d'avantage en disant que je n'assumais pas le fait que j'aime les femmes... étonnant surtout lorsque l'on est marié à un homme et de là elle a sorti un couteau de sa besace, Johnston présent pendant tous les événements a essayé de l'en dissuader mais rien n'a fait bien qu'elle n'est quand même pas utiliser le couteau mais c'est approché de moi afin de porter a mon visage et un gifle et un crachat. Elle continuait encore un moment à m'agresser mais Johnston a fini par appeler le portier et à la virer.

J'ai plusieurs témoins qui était présent pendant la scène et qui m'ont donc conseillé de venir vous voir afin que justice soit rendu en ma personne qui ne mérite pas telle idiotie.

Les noms de mes témoins en qui vous pourriez demandé plus de détails sont Sarah_ann, Ulric et Johnston

J'espère que vous prendrais en compte cela... car cette jeune femme n'en a surement pas fini avec moi et les autres habitants.. et cela risque de faire fuir les nouveaux habitants rapidement, elle ne nuit pas qu'à moi mais vraiment à tous.

Bien à vous

Eilyne

Citation :

Bonjour dame Eilyne

Votre plainte est enregistrée ce jour.
Pourriez vous nous préciser si d'autres personnes se sont plaints de son comportement?
Est ce votre première rencontre avec cette personne?
Cette personne a été brigandé il y a peu. Peut être est du à une traumatisme apres son attaque.
Nous laisserons notre justice en débattre.

Avec mes salutations
16/6/1462

Icie de Plantagenêt
Prévôt

Citation :

Expéditeur : Eilyne
Date d'envoi : 16/06/1462 - 20:59:18
Titre : Re: Re: Plainte
Bonsoir à vous,

Et bien non ce n'est pas la première dans les deux sens ( bien que je n'ai pas intervenu dans le premier par gentillesse et elle m'a traité de Mongole en Hrp...)

Et là aussi j'ai un témoin.

Je doute que ce soit du au traumatisme... je pense qu'elle en veut réellement à ma personne du fait que mon compagnon actuel Ulric l'a repoussé

Cordialement

Eilyne

Citation :

Informations sur Fleurdulaci

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Niort

==> procureur

Citation :

Donc le procès sera en gargote, je mettrai tous les minutes en même temps que le réquisitoire. Je dis cela parce qu'il est important d'aller lire le hrp dans le procès ouvert en gargote:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2193405

LISEZ BIEN LE HRP....

Procès lancé en gargote et ingratibus, le greffier se chargera de mettre toutes les minutes dans le réquisitoire pour qu'aucun des partis aient des problèmes avec la cours d'appel. Pour les besoin de la cause l'acte d'accusation sera mis immédiatement ingratibus pour ouvrir le procès mais ne pas tenir compte, l'identique sera mis dans le procès gargote.

Citation :

Acte d'accusation:

Alexans attendait que le juge ouvre les audiences pour pouvoir faire son acte d'accusation.

Merci monsieur le juge, bonjour à tous. Nous sommes ici pour un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de la dame Fleurdulaci sur la dame Eilyne. Les témoignages démontrant une agression physique de l'accusée et verbale va à l'encontre de la coutume poitevine, la dame en question aurait menacé d'un couteau la victime en plus de lui avoir craché au visage en taverne et harcelée verbalement.

Voici la loi poitevine affiché en gargote:

De la Coutume Poitevine

II - Les Coutumes pénales

4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.

En ce jour du 19 juin 1462 (date de l'ouverture du procès IG), Alexans de Noldor procureur du Poitou entame un procès contre la dame Fleurdulaci pour trouble à l'ordre public.

J'avise que la défense peut se faire aider par un avocat reconnu au Poitou ou un avocat du dragon et qu'elle peut demander un temps d'attente afin de trouver son avocat.

Alexans finit son acte d'accusation et retourne derrière sa barre.

ATTENTE LA PERSONNE N'EST PLUS AU POITOU

Citation :

[hrp]Règles: Lisez bien ici avant de poster, que les joueur du juge, des témoins, du procureur, de la victime et de l'accusé ainsi que ceux qui vont jouer le public lient bien les règle. Le procès sera ouvert IG comme d'habitude, le procureur fera son acte d'accusation mais aucun témoins sera nommé. On demande que la défense ne fasse aucun intervention IG parlant, toutes les minutes du procès seront mis IG dans le réquisitoire du procureur. Comme cela, le procès sera identique IG et en gargote et tout le monde aura accès à la cours d'appel de façon équivalent selon le jugement, donc je demande qu'on retienne cette règle.[/hrp]

Le greffier entre dans le tribunal et dicte immédiatement les règlements de l'audience.

Bonjour à tous, vous êtes ici dans un tribunal. Le juge est maître de sa cours, personne ne peut intervenir sans son accord sauf le procureur. Tout avocat, témoins, autant de la défense que du plaignant doivent respecter le juge et attendent qu'on leur donne la parole.

Je mets ici la procédure du procès:

[rp]-Entré du juge et ouverture du procès

-Acte d'accusation par le procureur

-première plaidoirie de la défense (soit par l'accusé ou l'avocat de la défense.)

-témoins de la défense (s'il y en a présenté par l'accusé ou son avocat.)

-témoins du plaignant (présenté par la procure)

-acte réquisitoire présenté par la procure

-deuxième plaidoirie de la défense (soit par l'accusé ou l'avocat de la défense.)

-Verdict[/rp]

Attends que tout le monde prenne place.

Lettre envoyé à l'accusé:

Citation :

Serait-il possible pour vous de revenir au Poitou une journée pour pouvoir lancer le procès, sinon on devrai soit attendre votre retour ou user des nos coopération judiciaires dans d'autres provinces.

Il suffirait que de revenir une journée, pour pouvoir lancer le procès en gargote mais aussi ingratibus. Le motif du procès est trouble à l'ordre public pour avoir menacer quelqu'un au couteau en taverne, craché au visage et harcelé verbalement. Je suis là que pour défendre la loi, vous avez le droit de vous défendre avec un avocat,

Merci

Alexans de Noldor

J'ai bien lu vos différents messages. Souhaitez vous que je fasse quelques interventions avant le verdict pour donner la parole ou j'attends patiemment le verdict.

Non pas de verdict il n'y a meme pas de procès.

De toutes les façons, la peine n'aurait pas été bien élevée. Petite amende financière pour avoir insulté des conseillers du Poitou. En plus apparemment le motif du délit était passionnel. Une amoureuse transie éconduite sniff....  Mais la jalouse n'en était pas moins dangereuse pour notre princesse préférée Icie de Plantagenest. On ne sait pas jusqu'où peut mener la passion d'une jeune fille se sentant humiliée. Un avertissement me paraissait nécessaire.

Je tiens néanmoins a vous informé cher procureur que ce délit me paraît fort original sur le fond. Il est donc fort possible que le législateur n'ait pas prévu un tel délit. Eh oui, parfois le juge est forcé de palier au silence de la loi afin d'éviter un déni de justice. Mon devoir en tant que juge impartial est aussi de tenir compte des circonstances atténuantes que peut présenter le prévenu afin d'atténuer sa peine.

Je comprends pas trop votre argument, dans la mesure que la définition du trouble à l'ordre public défini par le législateur justement est claire:

Citation :

4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.

Pour cette ligne, je ne peux pas jeter la cause au poubelle. La loi est très claire à ce sujet.

Je suis parfaitement d'accord avec vous. La cause ne doit pas aller à la poubelle. Mais l'accusée a aussi le droit de se défendre. Droit à l'égalité des armes. D'où la nécessité par le juge de tenir compte en l'espèce des circonstances atténuantes... Cette personne a souffert d'avoir été rejetée. Donc le juge et le procureur ne font pas qu'appliquer bêtement la loi. Ils posent aussi un regard humain sur la justice, le souhait de rédemption et de non récidive des coupables
Et lorsqu'un malotru commet un délit ne se trouvant pas dans la loi mais causant un tort anormal à un citoyen honnête (ce qui n'est pas le cas ici), le juge peut néanmoins condamner l'acte en se fixant comme objectif le "comportement d'un bon père de famille".

Bon pour faire court et afin d'éviter le début de polémique.  Je pense que vous aviez mal compris mon raisonnement. C'est d'ailleurs vous et non moi qui décide de la pertinence d'ouvrir un procès. Je tiens à dire que vous faites un excellent travail de procureur. J'espère que je ne suis pas minable non plus en tant que juge. C'est pour cela que je ne peux pas vous laisser dire que nous agissons comme des robots.

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