Château du Comté du Poitou

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 [Installation illégale] Aphrodisias LR le 04/01/1463

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Philorca
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Philorca

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MessageSujet: [Installation illégale] Aphrodisias LR le 04/01/1463   [Installation illégale] Aphrodisias LR le 04/01/1463 EmptyDim 4 Jan 2015 - 13:07

Citation :

Informations sur Aphrodisias

Créé(e) le 22 Octobre 2011

Aphrodisias fête son anniversaire le 22 Mai.

Dernière connexion le 04 Janvier 2015
Offrir un cadeau pour Noel !

Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Comté du Poitou

Village : La Rochelle


Niveau : V

Points de réputation : 230

Argent : 4 686,92 écus

Aphrodisias ne cultive ni n'élève rien.

Marié(e) à Kupkuru depuis le 03/06/1462.


shean a écrit:
Rapport de Douane, ville de Thouars du 01/01/1463

***** Poitevins Arrivés ***** ( 2 )
Aphrodisias : Thouars (Poitou)
Fenwyn : Poitiers (Poitou)


Gribou a écrit:
Rapport de Douane, ville de Poitiers du 02/01/1463

***** Poitevins Arrivés ***** ( 2 )
Brunehaut_ : Thouars (Poitou)
Aphrodisias : Thouars (Poitou)


Léana-de-Blauzac a écrit:
Rapport de Douane, ville de Niort du 03/01/1463

***** Poitevins Arrivés ***** ( 1 )
Aphrodisias : Poitiers (Poitou)


xedar a écrit:

Rapport de Douane, ville de La Rochelle du 04/01/1463

***** Poitevins Arrivés ***** ( 3 )
Louvard37 : La Rochelle (Poitou)
Aphrodisias : La Rochelle (Poitou)
Euric. : La Rochelle (Poitou)

Citation :

B'jour,

Voilà plusieurs jours que vous traversez le comté comme bon vous semble, sans tenir compte de nos lois, en déménageant dans chacune de nos ville.
L'installation en Poitou est réglementée depuis des mois, aussi je vous informe que je transmets une copie de ce courrier ainsi qu'une demande de procès à notre prévôt à votre encontre.
Voici les textes qui régule nos installations.

Cordialement,


Philorca, maréchale de LR

*******************************

Annonce comtale : De la fermeture des frontières, actualisation


   Poitevines, poitevins, voyageurs et tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre Comté et nos villages :

- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période. Il est vivement conseillé à tout poitevin souhaitant se déplacer durant cette période de prendre langue avec le Capitaine Leanna.. de Blauzac ou le Prévôt des Maréchaux Zacharys de la Rose Noire.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt des Maréchaux Zacharys de la Rose Noire, de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

- Tout membre du groupuscule Fatum est considéré personæ non grata sur les terres poitevines, encourant mise en procès et/ou poutrage s'il franchit nos frontières.


Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières


Rédigé par Malone Fortunat pour Sa Grandeur Brunehaut de Navarot
le vingt-deuxième jour du moy de novembre de l'an de grasce MCDLXII

***********************************

Annonce comtale  : Ouverture des frontières


Poitevines, poitevins,


A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Le Conseil Comtal poitevin s'est réuni et a décidé à l'unanimité de rouvrir les frontières.

A partir de ce jour, les frontières du Poitou sont de nouveau ouvertes. Tout étranger est donc libre de voyager dans notre province comme il l'entend.

Cependant, l'installation en Poitou est toujours soumise à l'autorisation du Prévôt des maréchaux. Tout étranger souhaitant s'installer en Poitou doit donc le contacter au préalable pour demander cette autorisation.

Nous en profitons pour rappeler que nul n'est censé ignorer la loi et que c'est à chacun de faire l'effort de lire les textes comtaux indiquant ce qu'il est autorisé de faire ou de ne pas faire.

Rédigé par Sophie Garion pour Sa Grandeur Brunehaut de Navarot
au castel de Poitiers le troisième jour du premier moy de l’an de grâsce MCDLXIII.

_________________
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MessageSujet: Re: [Installation illégale] Aphrodisias LR le 04/01/1463   [Installation illégale] Aphrodisias LR le 04/01/1463 EmptyDim 4 Jan 2015 - 23:16

Voulez vous vraiment tenir la plainte en place, surtout que le décret sera levé ce soir même... Si oui je lance le procès mais à mes yeux cela semble excessif. Surtout qu'il semble n'avoir aucun dossier, peut-être que le prévôt pourra confirmer... Je veux bien appliquer la loi mais des fois il ne faut pas abuser non plus, est-ce qu'on peut avoir l'avis de Philorca et du prévôt sur ce sujet?
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MessageSujet: Re: [Installation illégale] Aphrodisias LR le 04/01/1463   [Installation illégale] Aphrodisias LR le 04/01/1463 EmptyDim 4 Jan 2015 - 23:31

Bon je me rectifie en fait, l'homme n'a pas l'air à avoir d’antécédent, est-ce que dame Philorca veut maintenir la plainte? Est-ce que le prévôt s'oppose à lui donner une autorisation.

On pourrait simplement l'Avertir verbalement et faire plus attention à nos lois et expliquer que nous tenons pas de procès parce qu'il n'a pas d'antécédent et que nous jugions simplement inutile de lancer un procès et préciser que cela fera jurisprudence. Le but ici c'est de pouvoir faire une entente à l'amiable sans encombrer d'un procès inutile.

Dès que j'ai l'avis des deux je lancerai ou pas selon ce qu'on me dit comme argument.

Dans un cas d'avis positif, on peut demander à la personne fautive de faire un don de 20 écus pour le dérangement de la justice et l'ouverture de dossier en échange.
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MessageSujet: Re: [Installation illégale] Aphrodisias LR le 04/01/1463   [Installation illégale] Aphrodisias LR le 04/01/1463 EmptyLun 5 Jan 2015 - 3:59

Citation :
Acte d'accusation

*Alexans se rend une fois de plus au tribunal et dépose un dossier.*

Bonjour, je suis ici devant cette cours en date du 4 janvier de la belle année 1463. Le premier procès de l'année, j'ai droit à un petit quelque chose pour ça?

*Sourit amusé et reprend.*

Bon, soyons plus sérieux, je suis ici parce qu'il y a une femme qui abuse de notre justice. Effectivement, une dame au nom de Aphrodisias est déménagée au Poitou sans en demander la permission au prévôt ou à la comtesse.

Je rappel notre décret toujours en vigueur et bien affiché en gargote:

*Annonce comtale  : Ouverture des frontières


Poitevines, poitevins,


A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Le Conseil Comtal poitevin s'est réuni et a décidé à l'unanimité de rouvrir les frontières.

A partir de ce jour, les frontières du Poitou sont de nouveau ouvertes. Tout étranger est donc libre de voyager dans notre province comme il l'entend.

Cependant, l'installation en Poitou est toujours soumise à l'autorisation du Prévôt des maréchaux. Tout étranger souhaitant s'installer en Poitou doit donc le contacter au préalable pour demander cette autorisation.

Nous en profitons pour rappeler que nul n'est censé ignorer la loi et que c'est à chacun de faire l'effort de lire les textes comtaux indiquant ce qu'il est autorisé de faire ou de ne pas faire.

Rédigé par Sophie Garion pour Sa Grandeur Brunehaut de Navarot
au castel de Poitiers le troisième jour du premier moy de l’an de grâsce MCDLXIII.*

Avant qu'on me le demande, je fournis une preuve de déménagement illégale. Ce rapport est du vicomte Xedar de la prévôté:

Citation :
Rapport de Douane, ville de La Rochelle du 04/01/1463

***** Poitevins Arrivés ***** ( 3 )
Louvard37 : La Rochelle (Poitou)
Aphrodisias : La Rochelle (Poitou)
Euric. : La Rochelle (Poitou)

Il faut souligner que la personne est en titre poitevins arrivés et à La Rochelle, alors qu'elle n'était pas de La Rochelle. Elle n'a fait aucune demande d'autorisation au prévôt. J'aimerais aussi mentionné que la personne devant nous aggrave son cas. Pour essayer de passer innaperçue alors que notre décret sur la fermeture des frontières était toujours en vigueur. La personne a déménagé dans toutes les villes du Poitou, ce qui prouve qu'elle était bel et bien au courant du décret.

*B'jour,

Voilà plusieurs jours que vous traversez le comté comme bon vous semble, sans tenir compte de nos lois, en déménageant dans chacune de nos ville.
L'installation en Poitou est réglementée depuis des mois, aussi je vous informe que je transmets une copie de ce courrier ainsi qu'une demande de procès à notre prévôt à votre encontre.
Voici les textes qui régule nos installations.

Cordialement,


Philorca, maréchale de LR

*******************************

Annonce comtale : De la fermeture des frontières, actualisation


  Poitevines, poitevins, voyageurs et tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre Comté et nos villages :

- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période. Il est vivement conseillé à tout poitevin souhaitant se déplacer durant cette période de prendre langue avec le Capitaine Leanna.. de Blauzac ou le Prévôt des Maréchaux Zacharys de la Rose Noire.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt des Maréchaux Zacharys de la Rose Noire, de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

- Tout membre du groupuscule Fatum est considéré personæ non grata sur les terres poitevines, encourant mise en procès et/ou poutrage s'il franchit nos frontières.


Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières


Rédigé par Malone Fortunat pour Sa Grandeur Brunehaut de Navarot
le vingt-deuxième jour du moy de novembre de l'an de grasce MCDLXII*

Voici les preuves.

*shean a écrit:
Rapport de Douane, ville de Thouars du 01/01/1463

***** Poitevins Arrivés ***** ( 2 )
Aphrodisias : Thouars (Poitou)
Fenwyn : Poitiers (Poitou)



Gribou a écrit:
Rapport de Douane, ville de Poitiers du 02/01/1463

***** Poitevins Arrivés ***** ( 2 )
Brunehaut_ : Thouars (Poitou)
Aphrodisias : Thouars (Poitou)



Léana-de-Blauzac a écrit:
Rapport de Douane, ville de Niort du 03/01/1463

***** Poitevins Arrivés ***** ( 1 )
Aphrodisias : Poitiers (Poitou)*

Donc, sous le règne de sa grandeur Brunehaut de Navarot, j'amène en procès la dame Aphrodisias pour trouble à l'ordre public en ce jour du 4 janvier 1463. Je signal à l'accusée qu'elle a droit à un avocat qu'elle peut trouver au barreau poitevin ou à l'ordre des dragons.

*Alexans se rassoit.*
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MessageSujet: Re: [Installation illégale] Aphrodisias LR le 04/01/1463   [Installation illégale] Aphrodisias LR le 04/01/1463 EmptySam 17 Jan 2015 - 20:31

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: [Installation illégale] Aphrodisias LR le 04/01/1463   [Installation illégale] Aphrodisias LR le 04/01/1463 EmptySam 17 Jan 2015 - 20:32

Citation :
Réquisitoire de l'accusation


Comme vous voyez, la défense refuse de se montrer, la meilleur façon de nous dire, je suis coupable est bien le silence. Si la faute avait été un, je ne savais pas, j'aurais probablement demandé une petite peine me disant que cette personne n'a aucun antécédent.

Mais le fait de déménager dans chaque ville pensant qu'on ne verrait pas l'astuce est de prendre la police poitevine pour des crétins, ce qui n'est pas le cas heureusement.

Je demande donc une peine de prison de trois jours et 100 écus d'amende.
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MessageSujet: Re: [Installation illégale] Aphrodisias LR le 04/01/1463   [Installation illégale] Aphrodisias LR le 04/01/1463 EmptySam 17 Jan 2015 - 20:32

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: [Installation illégale] Aphrodisias LR le 04/01/1463   [Installation illégale] Aphrodisias LR le 04/01/1463 EmptyJeu 22 Jan 2015 - 16:30

Citation :
Verdict:

*Alexans fait son entrer, il était rendu juge mais évidement, il ne pouvait pas juger de cette cause.*

Étant donné que j'étais procureur pour cette cause. Sa grandeur Childeric a nommé dame Leana De La Rose Noire pour juger de cette affaire. J'ai en ma possession son verdict que je vais lire de façon neutre et claire afin que tous puisse entendre.

*Dépose le document et lit.*

Nous Léana de la Rose Noire, mandatée par Sa Grandeur Chidelric de Haguenau, en remplacement du Juge Alexans de Noldor, déclarons ce dix-septième jour du premier mois de l’an 1463, qu'à la vue des chefs d'inculpations et au regard de la loi. Nous venons devant vous, en notre âme et conscience par la vertu des pouvoirs qui nous sont conférés rendre le verdict suivant

Attendu que l'accusé Dame Aphrodisias, n’ayant pas daigné se présenter au tribunal pour s’expliquer concernant les chefs d'accusations qui lui était reprochés à savoir ne pas avoir respecté le décret sur l’installation en terre poitevine en vigueur dans le Comté suite à son entré sur les terres Poitevin en date du 4 janvier 1463 et en l’absence d’autorisation du Prévôt des Maréchaux Sieur Zacharys de la Rose Noire, la culpabilité de l’accusé n’est plus à démontrer.

*La juge sortit copie de l’annonce comtale sur la réouverture des frontières et en fit la lecture *

---------- Lecture de l’Annonce Comtale sur la réouverture des frontières ----------
[ … ]
Annonce comtale : Ouverture des frontières


Poitevines, poitevins,


A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Le Conseil Comtal poitevin s'est réuni et a décidé à l'unanimité de rouvrir les frontières.

A partir de ce jour, les frontières du Poitou sont de nouveau ouvertes. Tout étranger est donc libre de voyager dans notre province comme il l'entend.

Cependant, l'installation en Poitou est toujours soumise à l'autorisation du Prévôt des maréchaux. Tout étranger souhaitant s'installer en Poitou doit donc le contacter au préalable pour demander cette autorisation.

Nous en profitons pour rappeler que nul n'est censé ignorer la loi et que c'est à chacun de faire l'effort de lire les textes comtaux indiquant ce qu'il est autorisé de faire ou de ne pas faire.

Rédigé par Sophie Garion pour Sa Grandeur Brunehaut de Navarot
Au castel de Poitiers le troisième jour du premier moy de l’an de grâsce MCDLXIII. [ … ]

---------- FIN de lecture de l’Annonce Comtale sur la réouverture des frontières ----------

*Après sa lecture elle poursuivit de rendre son verdict*

En conséquence de quoi, nous Léana de la Rose Noire, déclarons en ce dix-septième jour du premier mois de l’an 1463, Dame Aphrodisias coupable de trouble à l'ordre public et condamnons l'accusé à une amande forfaitaire d'un montant de 50,00 écus, ainsi qu'une peine d'emprisonnement de 3 jours.

Nous rappelons que l'accusé a le droit de se pourvoir en appel sous réserve de dépose du dossier en Cours d'Appel dans les 15 jours suivant l'énoncé de ce verdict.
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

*Coups de marteaux et on en parle plus*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 50 écus.
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