Château du Comté du Poitou Forum issu des Royaumes Renaissants |
| | [coupable]15/02/1455-Val951 | |
| | Auteur | Message |
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melodie871 Hoplite
Nombre de messages : 110 Localisation : Niort (HRP87) Date d'inscription : 26/05/2006
| Sujet: [coupable]15/02/1455-Val951 Mer 14 Fév 2007 - 23:55 | |
| Mél arrive dans son bureau et y dépose un dossier qu elle vient de reçevoir , elle s assoie à sa table de travail et l ouvre pour l étudier - Citation :
- Titre : procès pour Esclavagisme
Expéditeur : Pilou55 Date d'envoi : 2007-02-14 21:16:26 Dame Melodie871,
Je me permet de vous remettre ce dossier pour Esclavagisme concernant Val951 dans l'espoir d'une séverité exemplaire. Merci, Aspirant pilou55
Dossier concernant Val951:
Chef d'accusation; Esclavagisme, et multi récidives malgrès avertissements et amende
Madame le procureur,
Je demande l'ouverture d'un procès concernat Val951 car malgrès les avertissements et l'amende dressés a son encontre pour esclavagisme, non seulement il continu a embaucher pour un salaire de 12 ecus mais il se moque completement de la loi potevine car il ne prend même pas lieu d'expliquer ses agissements.
Preuves apporteées au dossier:
[URL=http://imageshack.us][/URL
(Dossier également visible au bureau de la police de Thouars: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=5447274#5447274 )
Apres une lecture attentive du dossier , Mélodie décide d etre clémente et de laisser une chance à sieur Val951 de réparer sa faute celle ci ayant été commise la veille , elle décide donc d envoyer un courrier à l aspirant Pilou 55 d une part pour le féliciter de sa vigilence , et d autre part pour lui demander d attendre 3 jours avent de relancer sa demande de proces , ce delais permetra à sieur Val951 de se mettre en regle aupres des services de l ordre de la ville | |
| | | Stannis Vieux ayant quitté le navire
Nombre de messages : 434 Localisation : Saintes Date d'inscription : 24/06/2006
| Sujet: Re: [coupable]15/02/1455-Val951 Lun 19 Fév 2007 - 18:24 | |
| je prierai la Maréchaussée de Thouars de venir m'entretenir de cette affaire, a-t-elle été réglée à l'amiable ou doit-elle faire l'objet d'une ouverture de procès? | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: [coupable]15/02/1455-Val951 Mar 20 Fév 2007 - 8:51 | |
| A cette heure, l'amende n'a toujours pas etait perçu, je pense que Val951 ce moque de la loi potevine c'est pourquoi, je me permet de relancer cette affaire en vue de l'ouverture d'un procès. Je reformule et relance ce dossier.
Pilou55, chargé de l'affaire concernant Val951. |
| | | Invité Invité
| Sujet: 12/02/1455-Val951-Esclavagisme Mar 20 Fév 2007 - 9:12 | |
| - Lieu: Thouars - Dates: 12/02/1455; 13/02/1455; 14/02/1455 - Suspect: Val951 - Infraction: Esclavagisme - Victimes: Dugudu, Dugudu, Reasonnable - Agent chargé d'enquête: Pilou55 - Détails et preuves: Je redemande l'ouverture d'un procès concernat Val951 car malgrès les avertissements et l'amende dressés a son encontre pour esclavagisme, non seulement il continu a embaucher pour un salaire de 12 ecus mais il se moque completement de la loi potevine car il ne prend même pas lieu d'expliquer ses agissements. Ci-joint au dossier, les preuves d'embauches obtenues en mairie et les courriers envoyés par l'aspirant pilou55 chargé de l'affaire. |
| | | Stannis Vieux ayant quitté le navire
Nombre de messages : 434 Localisation : Saintes Date d'inscription : 24/06/2006
| Sujet: Re: [coupable]15/02/1455-Val951 Mar 20 Fév 2007 - 17:49 | |
| Le procès va être lancé.
sera appelé comme témoin à charge: Pilou55 | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: [coupable]15/02/1455-Val951 Dim 4 Mar 2007 - 21:09 | |
| Enoncé du verdictLe prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. - Citation :
- Messire val951, affirmer ne pas lire votre courrier est difficilement acceptable. En effet, vous avez du remarquer l'aspect inhabituel de votre boite à lettre lorsque celle-ci contient un message. Que vous décidiez de l'ignorer est une erreur de votre part et ne saura pas être considéré comme circonstance atténuante.
D'autre part, votre ignorance de la loi est également condamnable. Vous n'avez lu ni le coutumier, ni les messages publiés à la mairie et indiquant les grilles de salaires, alors que vous êtes certainement déjà passé à la mairie. Mais si vous ne lisez ni votre courrier, ni les messages publics affichés à la mairie ou en gargote, comment diable peut-on communiquer avec vous?
Votre absence de communication a également rendu impossible le dédommagement de vos victimes.
Je n'ai pas non plus compris votre témoignage: vous vous appelez vous-même à témoin et clamez votre innocence à la troisième personne... Essayeriez-vous de berner la cour en vous faisant passer pour quelqu'un d'autre?
En conséquence, je vous condamne à une amende de 60 écus: 15 écus, l'amende minimale en cas d'esclavagisme, pour chacun des trois cas, ainsi que 15 écus supplémentaires au vu du manquement à vos responsabilités d'employeur.
Justice est faite!
Pour le Poitou, juge Redde, le 4 mars 1454. |
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| Sujet: Re: [coupable]15/02/1455-Val951 | |
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| | | | [coupable]15/02/1455-Val951 | |
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