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 [Coupable]08/09/1455-Thorgal84

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MessageSujet: [Coupable]08/09/1455-Thorgal84   [Coupable]08/09/1455-Thorgal84 EmptyVen 14 Sep 2007 - 14:47

Dépot de plainte le 14/09/1455

Thouars- 08/09/1455-Esclavagisme-Thorgal84/Titty1

Le contrevenant:
Thorgal84
Né(e) le 04 Octobre 2006
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars



Victime:
Titty1
Né(e) le 22 Juin 2007
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Anjou
Village : Craon



Témoins:Titty1


Enquêteur:Lt Fracounet

Récidive:
oui,Multirecidiviste
-Vous avez été averti en date du 28/5/1455
vous avez récidivé le 10 et 14 juillet1455,ce qui porte avec celle du jour à trois récidives.
.


Faits:
-Thorgal84 cherche un travailleur pour abattre un mouton. Qualification requise : 9 points d'intelligence, Salaire : 17,00 écus.
-08/09 10:03 : Thorgal84 embauche Titty1 pour 17,00 écus



Amende:60 ecus ,pas réglé


Commentaire de l Officier:
Nous avons à faire à un multirécidiviste,connu par le juge Stannis,
ne veux pas payer,puis veux dedommager la victime,pour en finir,ne peux pas payer.
Je crois qu il se fiche éperduement de la maréchaussée.
Nous vous laissons le soin de statuer sur son sort.


Dossier .
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/Poste-de-police-de-Thouars-f13/Thouars-08-09-1455-Esclavagisme-Thorgal84-t3065.htm
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MessageSujet: Re: [Coupable]08/09/1455-Thorgal84   [Coupable]08/09/1455-Thorgal84 EmptySam 15 Sep 2007 - 0:35

MerciFracounet, vos éléments sont précieux et je vous félicite...
...Juste quelques remarques cependant

- j'ai édité le titre du dossier pour qu'il soit conforme... Wink

- Vous parlez de 3 faits précédents, vous ne mentionnez que les dates, pouvez vous m'apporter les preuves des trois premiers faits avec victime + salaire proposé...
Je vous rappelle que le terme de récidive ne s'applique que lorsqu'il y a déjà eu condamnation pour les mêmes faits, si il n'a pas été jugé on va le juger pour plusieurs faits d'esclavagisme mais on ne pourra pas invoquer la récidive...

- De votre fonction et du domicile de l'accusé j'en ai déduit que l'infraction avait eu lieu à thouars, pouvez vous me l'indiquer formellement dans votre rapport la prochaine fois ?

Merci beaucoup je compte sur vous pour que je puisse rédiger le réquisitoire !!!!!!

Arrow procès lancé le 14/09/1455
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MessageSujet: Re: [Coupable]08/09/1455-Thorgal84   [Coupable]08/09/1455-Thorgal84 EmptySam 15 Sep 2007 - 6:41

Cher procureur
bonjour,
voici les éléments complèmentaires demandés


[Coupable]14/07/1455-Thorgal84
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/Esclavagismes-f19/Coupable14-07-1455-Thorgal84-t2550.htm

Thouars-10/07/1455-ESCLAVAGISME-Thorgal84
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/Le-secretariat-du-Prevot-de-Poitou-f3/Thouars-10-07-1455-ESCLAVAGISME-Thorgal84-t2551.htm

THOUARS-28/05/1455-NRGrille de salaire –Thorgal84
Le contrevenant: Thprgal84
Victime:
Témoins:
Enquêteur: Fracounet
Récidive: non
Les faits: Offre de 16écus pour 15points ,en infraction avec le décret municipal
Amende: non avertissement
Commentaire de l officier: ai demandé le retrait de l offre.

NB
je crois même qu il a du faire appel lors du condannation,voir avec le juge Stannis.

Respectueusement
Lt Fracounet
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MessageSujet: Re: [Coupable]08/09/1455-Thorgal84   [Coupable]08/09/1455-Thorgal84 EmptySam 15 Sep 2007 - 14:35

Merci je vais regarder tout cela...
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Stannis
Vieux ayant quitté le navire
Stannis


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MessageSujet: Re: [Coupable]08/09/1455-Thorgal84   [Coupable]08/09/1455-Thorgal84 EmptyMar 18 Sep 2007 - 12:32

Citation :
Acte d'accusation
Juge Stannis,

Aujourd’hui 15 septembre 1455, moi chapelain, procureur, ouvre le procès pour le comté du Poitou contre l’accusé nommé Thorgal84, résidant à Thouars dans le comté du Poitou.

Nous l’accusons d’esclavagisme envers la personne de Titty1, résidant à Craon en Anjou.

En effet, le 08 septembre 1455, dans le village de Thouars, Thorgal84 a embauché Titty1 pour 17 écus, hors le décret comtal du 10 juillet 1455 signé par le comte Morgul concernant la grille des salaires stipule que :
« -Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel. »

Fracounet, lieutenant de Police de Thouars a constaté le 08 septembre 1455, que le contrat proposé par l’accusé était de « Thorgal84 cherche un travailleur pour abattre un mouton. Qualification requise : 9 points d'intelligence, Salaire : 17,00 écus. », le salaire proposé aurait du être de 18 écus et non de 17 comme cela a été le cas.

Malgrès la mise en garde du lieutenant Fracounet envers le prévenu avant l’embauche, la police a constaté que « 08/09 10:03 : Thorgal84 embauche Titty1 pour 17,00 écus »

Le lieutenant Fracounet a rapporté avoir les 28 mai, 10 et 14 juillet1455 constaté les mêmes infractions et averti à chaque fois le prévenu qui n’a pas voulu payer l’amende pour la dernière incartade.

Les témoins titty1 et Fracounet seront appelés à la barre.

Fait à Poitier, le quinze septembre mille quatre cent cinquante cinq

Chapelain, Procureur du comté du Poitou.

Première plaidoirie de la défense
Je me suis déjà proposé pour rembourser la dite "esclave". J'ai en effet commis une erreur et me connectant qu'une fois par jour, je n'ai pu changer le salaire suite au mail de fracounet que trop tard. Je m'en excuse et ferai en sorte que cela ne se reproduise plus...Je m'engage a rembourser les un écu du...

Merci

Réquisitoire de l'accusation
*Chapelain s’avance vers le juge*

BRAVO !!!!!!SOUS VOS APPLAUDISSEMENTS !!!!!!!!C’EST DIMANCHE AUJOURD’HUI TOUT LE MONDE EST GENTIL !!!!!!!!!!!!!MAIS MA PAROLE DE QUI SE MOQUE T-ON ?????QUI VOIS JE AVACHI DANS SON BOX AVEC UNE MARGUERITE A LA MAIN ??????THORGAL84 !!!!!!!!!!!!!!!!!!

*silence*

Non mais je rêve… voici un homme…que dis je un esclavagiste…qui ose plaider la bonne foi pour la troisième fois, ma foi qui ne manque pas d’air et me fait risquer la crise de foie !!!!

Mais revenons aux faits :

Le 10 juillet 1455 Thorgal84 exploite Melvinette avec un salaire d’un écu inférieur au décret sur les salaires prévu pour le travail demandé…

Le 14 juillet 1455 Thorgal84 exploite Aragos_Thenoch avec un salaire de deux écus inférieur au décret sur les salaires prévu pour le travail demandé…il appelle son amie Annelucie comme témoin de la défense qui nous dit qu’il ne l’a pas fait exprès et Il est condamné le 20 juillet 1455 car« Il est reconnu coupable d'esclavagisme, et condamné à quarante écus d'amende, qui sera prélevée immédiatement. Que le coupable soit averti qu'il encourt des peines d'emprisonnement s'il devait comparaître à nouveau devant cette cour pour une affaire d'esclavagisme et en être reconnu coupable. »

Et maintenant…que reste t-il..euh…et maintenant…le 08 septembre 1455, dans le village de Thouars, Thorgal84 a embauché Titty1 pour 17 écus au lieu de 18 …et devinez quoi …les mêmes excuses…le même témoin Annelucie qui nous dit qu’il ne l’a pas fait exprès….

Mais que cherche thorgal84 ????A ennuyer les honnêtes gens, donner du travail à la police et à la justice…faire exprès de mettre ses annonces 1 ou 2 écus en dessous espérant que cela ne se verra pas …et s’il est vu …dire …oups… « je redonne un écu je ne l’ai pas fait exprès »…est ce que Thorgal84 ne serait pas en train de prendre notre honorable juge pour un jambon et toute cette cour pour une boutique de carcasse de cochon ??????

CELA SUFFIT !!!!!!!!!

*silence*

IL Y EN A MARRE !!!!!!!

*silence*

MMMMM CHABAL !!!!!!!!

*silence*

JE VEUX UNE COMDAMNATION EXEMPLAIRE !!!!!!!!!!!

*silence*

Je demande comme que Thorgal84 soit condamné pour Esclavagisme avec multirécidive et je demande 60 écus d’amende et trois jours de prison ferme où il réfléchira aux conséquences du mépris qu’il a affiché envers ses victimes, la police et surtout notre honorable juge…
Merci de m’avoir écouté…

*chapelain salue et retourne s’assoir pour boire un peu, il fait de plus en plus chaud dans cette cour… *

Dernière plaidoirie de la défense
Thorgal s'avance a la barre...

Je ne nie pas les faits, mais répéte encore une fois qu'il sagit là d'une méprisable erreur.
Je réclame l'indulgence de la cour et promet que cela ne se reproduira plus.

Je vous remercie

La défense a appelé Annelucie à la barre
Voici son témoignage :
Thorgal84 a peut être négligé de regarder la grille des salaires. Mais il est honnête et dédommagera surement son employé à l'amiable pour un écu ce n'est pas la mer à boire. Et titty1 s'en es-t-il plaint ?? Il est aussi reponsable en répondant à l'annonce. Il aurait du regarder lui aussi la grille des salaires avant de postuler.Thorgal est mon ami et ne m'a jamais employé en dessous des prix demandés.

La défense a appelé Carpe à la barre
Voici son témoignage :
Carpe s’avance vers la cour

Messieurs, bonjour.

Je viens de recevoir une convocation à témoigner ici, je suis un peu surprise de voir mon ami Thorgal comparaître pour un si petit écart de salaire qu’il a d’ailleurs voulu régulariser
Thorgal est un bon bougre pas toujours très futé je dois bien l’avouer…

Je ne suis même pas sur qu’il sache lire ou écrire vu la contenance des courriers que j’ai pu recevoir pendant mes voyages juste des « des youou ou »

Quand a sieur Francounet, il fait extrêmement bien son travail, je dois en convenir cependant je pense qu’il souffre de certaine lacune en ce qui concerne le tact.

Combien de fois ai-je pu recevoir de courrier à mon arrivée de sa part alors que depuis le temps il devrait me connaître tous de même. Et lorsque gentiment je lui renvois un petit courrier pour lui expliquer que je ne fait que revenir pas une seule fois il n’a pris la peine de me renvoyer un courrier un peu moins froid et impersonnel ; a se demander si il m’envoi pas systématiquement que des lettres types selon la situation sans se donner la peine de savoir a qui il s’adresse.

Carpe sourit

Malheureusement ou heureusement tous les citoyens de Thouars ne s’intéressent pas a la politique ni aux réglementations et beaucoup ne prennent même pas la peine de lire le courrier du maire ou les lois. Moi-même j’ai du mal parfois je l’avoue. Thorgal ne fait que peu d’apparition sur la hall ou en taverne et je doute qu’il prenne le temps de lire tous cela (si toutefois il sait lire^^)

Je pense que Thorgal fait parti de ces personnes qui négligent un peu ce coté contraignant de la vie…

Le fait de se retrouver ici aujourd’hui devrait déjà lui donner une bonne leçon et sa petite tête devrait pouvoir enregistrer qu’il y a des règles à respecter ici aussi.

Je vous demande d’être clémente.

Mes respects a vous.

L'accusation a appelé Fracounet à la barre
Voici son témoignage :
Je suis étonné des propos de la défense;bien sur il est plus facile de clamer son honneteté en remboursant 1 ecus au lieu d assumer l amende de 60 ecus que provoques ses trois récidives.
Le fait qu il soit mutirécidiviste,et à chaque fois je lui fournis la grille des salaires.Il ne peut prétendre ignorer celle-ci d autant qu elle est affiché à la mairie.
Il agit vraiment en désinvolte et mérite une sanction sevère afin de lui rappeler qu il existe des droits et des devoirs en Poitou .
Mes respect à la cour
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Stannis
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MessageSujet: Re: [Coupable]08/09/1455-Thorgal84   [Coupable]08/09/1455-Thorgal84 EmptyMar 18 Sep 2007 - 12:54

Citation :
Ils me font rire, ces témoignages. La dame Annelucie qui vient nous dire que le prévenu a négligé de regarder la grille des salaires alors qu'elle sait très bien qu'il a déjà été jugé pour infraction à cette même grille, puisqu'elle était déjà venu témoigner qu'il était gentil comme tout et ne ferait pas de mal à une mouche, ça me fait même doucement rigoler. Le témoignage de Carpe qui dit que se trouver ici lui donne une leçon alors qu'il s'y est déjà trouvé me fait à peu près le même effet.
Enfon bon, nous, Juge du Poitou, déclarons en ce jour
qu'il ne sera pas tenu compte des témoignages, en ce qu'ils n'ont de témoignages que le nom et pas le contenu, n'apportant aucun éclaircissement sur les faits (et qu'il y en a marre des gens qui viennent juste pour dire que c'est leur ami et qu'il est donc impossible qu'il soit coupable, parce que je n'ai pas souvenir d'avoir lu ceci dans les lois).
qu'il sera tenu compte de l'état de récidive du prévenu.
qu'il sera aussi tenu compte de la nature de l'embauche, qui, étant un abattage, ne donne pas de bénéfice à l'exploitant en employant un ouvrier qualifié, et du fait que le salaire était au-dessus du minimum "tout compris".
ainsi que du fait que malgré ses dénégations, il n'a pas daigné réparer son acte directement avec la police.

Ainsi donc, puisque l'dit de loi est visiblement obtenu et que la victime, toute angevine qu'elle soit, avait quand même droit à un salaire décent, le sieur Thorgal84 est reconnu coupable d'esclavagisme, avec la circonstance aggravante de récidive, mais aussi avec la circonstance atténuante de ne pas en tirer personnellement bénéfice.

Le sieur Thorgal est donc invité solenellement à prendre connaissance pleine des textes de loi et à les appliquer, sans quoi il pourrait être établi qu'il tente sciemment de passer entre les mailles du filet des yeux de nos agents (oui ça ne veut rien dire).

Le sieur Thorgal84 est donc condamné à quarante écus et une journée d'emprisonnement pour l'acte d'esclavagisme en récidive, avec un allègement de peine de vingt écus en raison des circonstances atténuantes reconnues. Au cours de sa journée de détention, il sera promené dans les rues de Poitiers où les badauds pourront lui jeter des projectiles divers, allant de l'oeuf pourri au piano à queue, avant de se livrer à la manucure des rats de son cachot et l'époussetage des ossements d'Erasmus, qui attire moins les visiteurs engoncé sous son carcan de poussière.

Il dispose du droit de faire appel et je sens bien qu'il va en profiter à nouveau, ainsi que le plaignant et le procureur, moi je ne compte pas le faire.

Stannis, Juge du Poitou, le dix-huitième jour de septembre mil quatre cent cinquante cinq.
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MessageSujet: Re: [Coupable]08/09/1455-Thorgal84   [Coupable]08/09/1455-Thorgal84 Empty

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