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 [Relaxe] [TAOP] Yoko

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AuteurMessage
coquiellette
Poitevin Intégré
coquiellette


Nombre de messages : 74
Localisation : Saintes
Date d'inscription : 19/02/2007

[Relaxe] [TAOP] Yoko Empty
MessageSujet: [Relaxe] [TAOP] Yoko   [Relaxe] [TAOP] Yoko EmptyDim 23 Mar 2008 - 6:46

Procès ayant opposé Yoko au Comté du Poitou

Yoko était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Le samedi 22 mars de l’an de grâce 1456

Monsieur le procureur, merci.

L’armée Ad’Gloriam ayant été vaincu par une armée bretonne, sur son retour, ne nous permet pas de dire, que celle-ci n’a pas respecté sa reddition. Sachant ses guerriers en nos terres contre leur volonté.
Je prononce la relaxe !
Avec un petit bémol, Vous irez en place de Niort jeter des légumes et fruits pourris au visage de votre chef d’armée !
Vous devrez également, vous abstenir de prendre les offres d'embauches privées et d’acheter autre chose que du pain sur nos marchés !

La séance est close



Acte d'accusation

Moi, Maxime d’Alesme, par les pouvoirs qui me sont conférés, accuse :

Yoko, citoyen angevin, de Trouble à l’ordre public pour avoir violé les clauses de la reddition liant les membres de l’armée de Pepe_kaly au Comté du Poitou ainsi que pour avoir passé la frontière sans laisser-passer et pour avoir tenté de prendre la mairie de Niort fin février 1456.

En effet, ce traité prévoyait le départ de tous les membres indemnes de cette armée vers la frontière bretonne dans les délais les plus rapides, en contrepartie de quoi serait oublié toute tentative de poursuite judiciaire à leur égard. Et qu’apprend-on ? Que plusieurs des membres de cette armée ont violé le traité de reddition en revenant en Poitou depuis lors. De qui se moque-t-on ?

Fait à Poitiers le 13 mars 1456,
Maxime d’Alesme, procureur du Poitou.





Acte de reddition de l’armée « Ad gloriam 19» menée par Pepe_kaly :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=270


Coutume poitevine, livre II, art 4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
Première plaidoirie de la défense

je ne pouvait pas partir du poitou car etant blessé mortellement je ne pouvait plus me déplacer.
Pour ce qui est de l'attaque de Niort.Je n'etait qu'un simple soldat sous les ordre.je ne suis pas a l'origine de la décision de cette attaque et je n'avait pas connaissance de ce Traité.
je plaide non coupable
Réquisitoire de l'accusation

Eh ben, vous étiez blessé mortellement, mais vous avez assez de force pour venir témoigner ! Il faudra que vous me donniez votre remède, au cas où un jour je serais blessé mortellement aussi.

Enfin bon, votre justification ne tient en aucun cas la route ... Vous avouez avoir participé à l'attaque de Niort, attaque qui a été désavouée par les hautes autorités angevines, mais vous plaidez non coupable en disant que vous n'avez rien décidé !

Et bien, je vais vous apprendre quelque chose. Il existe une chose que les hommes possèdent et qui s'appelle le libre arbitre ! C'est cette chose qui fait que si on vous dit d'aller vous jeter dans un lac alors que vous ne savez pas nager, vous ne le ferez pas, et c'est cette chose qui fait aussi que vous étiez libre de suivre Pepe_kaly ou non et vous avez CHOISI de la suivre !

Je demande donc au juge 3 jours de prison ainsi que 150 écus d'amende !

Fait à Poitiers le 17 mars 1456,
Maxime d'Alesme, procureur du Poitou
Dernière plaidoirie de la défense

Votre Honneur.
Ne croyait pas que je reste ici de mon plein grès.Je ne connais pas tout les déails mais nous rentrions en Anjou lorsque je me suis retrouvé a Niort avec 45 jours d'idisponibilité.Non pas que cette ville ne me plaise pas mais j'y suis prisonnier.Je ne demande que de pouvoir rentrer chez moi pour faire tourner ma ferme mais cela m'est impossible tant que je ne serai pas rétabli.Ainsi je vous demande un peu d'indulgence pour un pauvre fermier qui ne veut qu'une chose: c'est rentrer chez lui.Et plus vite je serai réabli plus vite je pourrai quitter ce comté.
Merci de m'avoir écouté votre Honneur
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[Relaxe] [TAOP] Yoko
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