[Relaxé]-PI-Cigovan-(27/09/56) [classé]

Né(e) le 23 Septembre 2007

Cigovan fête son anniversaire le 23 Septembre.

Citation :

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bretagne
Village : Vannes



Niveau : 2
Points de réputation : 132
Argent : 1071


Cigovan est tisserand.

Cigovan cultive du blé, des légumes.

Citation :

Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées
sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel
ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter le
territoire du Poitou immédiatement.
Il est donc interdit de traverser ou de séjourner dans le Comté.

Les laissez-passer peuvent être demandés au prévôt, Dame Olivyaa.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Cordialement,
Chuichian,
Lieutenant de Police de Thouars

A Poitiers :

Citation :

Laissez-passer ? (dernier rappel avant procès)

Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement.
Il est donc interdit de traverser le Comté ou d'y séjourner sans autorisation.

Les laissez-passer peuvent être demandés au prévôt, Dame Olivyaa.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket, veuillez contacter le coordinateur de traque Xavix en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financières : une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès. Sans cela, le brigand pourra repartir sans être inquiété par notre justice.

Theudrik,
Police de Poitiers.

P.S. : Maintenant si vous rencontrez des difficultés à exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferai mon possible pour vous aider

Sur un noeud

A surveiller

A Niort et pas de réponse

Citation :

procès opposant 2008-10-06, Cigovan au Comté du Poitou

Cigovan est accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Acte d'accusation
Au regard de la loi et des faits : nous , ThierryVlad, procureur du Poitou, accusons Cigovan, sujet Breton , de trouble à l’ordre public pour avoir pénétré illégalement au Poitou sans laissez passer et au mépris des avertissements de la police poitevine contrevenant ainsi au décret du 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.
Fait le 06 octobre 1456 par ThierryVlad, procureur de sa Grandeur le Comte du Poitou Faooeit.
De la coutume Poitevine :

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

Du décret de fermeture des frontières :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=195

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
La peste soit des muets volontaires !
Les courts de LSF etant couteux, je requière 75 ecus d'amende pour ce mépris affiché du Poitou.

Fait à Poitiers le 26 Novembre 1456, par ThierryVlad Procureur du Poitou.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Theudrik à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,
J'atteste que le sieur Cigovan est arrivé à Poitiers le 28 septembre sans autorisation. Je m'attendais à quelques "vannes", mais non, pas de réponse à mon courrier lui demandant un LP ! Le sieur est reparti le 29.

Voilà Votre Honneur

Citation :

L'accusation a appelé Chuichian à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,

Sire Cigovan est arrivé à Thouars le 27 septembre. je fis donc les vérifications d'usage et je n'ai trouvé aucune document autorisant cette personne à violer nos frontières. Je l'ai donc informé sans obtenir de réponse.

Citation :

L'accusé ayant été rappelé auprès du Très Haut, cette affaire est close.

Fait à Poitiers, le 8 Avril de l'an 1457
Davor, Juge du Poitou