BOURBONNAIS AUVERGNE

Duc Tixlu

Porte Parole : Alayne
Chambellan : Natafael

Procureur : Favdb
Juge : Magakrav
Prévot des Maréchaux : Althiof

Capitaine : Jariane
Connétable : Lap

Commissaire au Commerce : Galswinthe
Bailli : Petitrusse
Commissaire aux Mines : Titan34
Conseiller au Prestige : Melwin

Au 18 février 1457

Prestige : * * * ½

Le conseil du Comté (prochaines élections le 19 février) :

Favdb (Comte)
Jariane
Galswinthe (Commissaire au commerce)
Roseedumatin (Juge)
Fabien74 (Procureur)
Natafael
Titan34 (Commissaire aux mines)
Lanfeust86 (Bailli)
Berryster
GroB*Tonton
Melwin (Connétable)
Thibantik (Prévôt des maréchaux)

Listes candidates :
Confrérie de la Source (E.S.D.L.) (Apolonie, Legowen, Princesselaure, Bettym, Alethea, Martymcfly, Ninon914, Grid, Hermanicus, Sonia80200, Beths, Sunie)

La Fondation (Fondation) (Natafael, Cochise2, Petitrusse, Jeofee, Fabien74, Magakrav, Alayne, Noeline, Jrag, Ivrel, Androlyne, Semias)

Volcan (Volcan) (Lanfeust86, Benchichi, Titan34, Kenrui, Lap, Malabarant, Octarine, Thorain, Tiamarys, Corv, Kalopsite, Alivianne)

Mouvement Anti-Magouilles (M.A.M.) (Kimi32, Berryster, Etiennedesereville, Lyneane, Rievale, Skimmia, Sangdeloup666, Supergone, Choupinette123, Xena123, Penelope100, Jujules)

(je ne sais pas si c'est toujours utile à quelqu'un, mais tant que j'y suis ...)


Prestige : * * * * ½

Le conseil du Comté

Princesselaure (Comte) [~VOLCAN~]

Lanfeust86 [~VOLCAN~]
Sakurahime (Prévôt des maréchaux) [~VOLCAN~]
Sonia80200 [~VOLCAN~]
Perceval21 (Capitaine) [~VOLCAN~]
Toflegrand (Commissaire aux mines) [~VOLCAN~]
Sunburn71 (Commissaire au commerce) [BAF !]
Ivrel (Bailli) [BAF !]
Galswinthe (Connétable) [BAF !]
Semias (Porte-parole) [BAF !]
Lakdan (Juge) [BAF !]
Fabien74 (Procureur) [BAF !]

Citation :

A tous ceux qui la présente ordonnance liront ou se feront lire,

Nous, Fabien de la Fléchère Marigny, Duc du Bourbonnais-Auvergne, en raison des menaces graves contre l'intégrité de notre duché et de ses habitants, après évaluation des risques avec le Conseil, ainsi que l’Etat Major de la COBA et le Prévôt des maréchaux, conformément au livre I titre A, article 4, alinéa a, de notre codex, décrétons par l’ordonnance suivante l’état de siège dans le cadre de la loi martiale.

En conséquence, il est désormais interdit à toute personne non résidente du Bourbonnais-Auvergne de pénétrer et séjourner dans le duché sans autorisation. Toute personne concernée par cette interdiction est sommée de quitter nos terres dans les 3 jours à venir, sauf cas de dérogation accordée par nous même, par le Prévôt des maréchaux ou par le Capitaine. Toute personne emménageant dans le duché après publication de cette ordonnance sera toujours considérée comme étrangère au duché et devra quitter le duché ou demander autorisation d’y séjourner.

Les déplacements à l’intérieur du duché sont autorisés mais nous ne saurions trop conseiller aux habitants du duché de rester chez eux car nos forces armées patrouillent toutes les nuits sur nos routes pour déloger les personnes suspectes et les récalcitrants.

Tout groupe armé quelle que soit sa composition, non identifié comme appartenant à une institution officielle du Bourbonnais-Auvergne, à savoir la Maréchaussée ou la Compagnie d'Ordonnance du BA, est désormais interdit et doit dès lors être immédiatement détruit sauf autorisation accordée par nous même exclusivement suite à une demande justifiée.

En cas de non respect des conditions de la loi martiale, les contrevenants sont passibles de poursuites pour Trouble à l’ordre public.

La loi martiale prend effet immédiatement et n'est pas limitée dans le temps, et durera jusqu'à ce que le conseil ducal la lève.


Faict à Clermont, le 19 avril 1459

Fabien de la Fléchère Marigny, Duc du Bourbonnais-Auvergne

Citation :

Avis à tous,

Considérant que les objectifs de l'état de siège promulgué le 19 avril 1459 ont été atteints,

En accord avec la Prévôté, nous ,Tixlu de Ludgarès , Régent du Bourbonnais-Auvergne, après réévaluation des risques et conformément au livre I titre A, article 4, alinéa a, de notre codex, décrétons par l’ordonnance suivante la fin de l’ état de siège et de la Loi Martiale sur l’ensemble du Duché.

En conséquence, toute personne non résidente du Bourbonnais-Auvergne est autorisée à pénétrer et à séjourner dans le Duché et sa Capitale sans autorisation, exception faite de toute personne non gratae ou soupçonnée d'appartenir aux organisations non gratae énoncées lors de précédentes ordonnances.

Toute personne n'ayant pas respecté les modalités de la Loi martiale durant sa période de promulgation se fera tout de même poursuivre en justice.

Pour Tixlu de Ludgarès , Régent du Bourbonnais Auvergne, et son Conseil,
Faict le 12ème jour du mois de mai de l’an de grâce 1459