[non respect JDH] Bruno95 (09/08/1457) MORT

Lors de mon contrôle du dimanche à la mairie, j'ai constaté l’embauche suivante :



Contrevenant :



Je fais alors porter au contrevenant le courrier suivant :

Citation :

Date : 09/08/1457
Destinataire : Bruno95
Titre : Non Respect JDH du 09/08/1457

Bonjour,

Le Dimanche, vous avez accepté une embauche réservée aux
vagabonds (Niv0) et paysans (Niv1) alors que cela vous est prohibé car vous
avez un statut social plus avancé : artisan ou notable (Niv2 à Niv4) et qu'il
vous est demandé d'aider les plus démunis.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles »

" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leurs échoppes soit au verger.

La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).

Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une amende de 5 écus et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche. "

Cette amende sera prélevée par Forcehung, Lieutenant, Police de LT. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Allydou, Sous Lieutenant, Police de La Trémouille

Pas de réponse de sa part, malgré sa présence avec nous :




Je lui envois donc une première relance :

Citation :

Date : 12/08/1457
Destinataire : Bruno95
Titre : Relance du non respect de la JDH du 09/08/1457


Bonjour,

Malgré mon courrier du 09/08/1457, vous ne m'avez pas donné de réponse concernant votre emploi qui ne respectait pas la JDH.

Sans réponse de votre part, votre dossier sera transferer chez le prévot.

Rappel du premier courrier, le Dimanche 09/08/1457, vous avez accepté une embauche réservée aux
vagabonds (Niv0) et paysans (Niv1) alors que cela vous est prohibé car vous
avez un statut social plus avancé : artisan ou notable (Niv2 à Niv4) et qu'il
vous est demandé d'aider les plus démunis.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles »

" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leurs échoppes soit au verger.

La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).

Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une amende de 5 écus et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche. "

Cette amende sera prélevée par Forcehung, Lieutenant, Police de LT. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Allydou, Sous Lieutenant, Police de La Trémouille

Toujours aucune réponse reçue à ma relance du 12/08/1457, du messire, malgré sa présence en ville encore aujourd'hui ...

Merci.



Bon, aucune réponse.... même pas pendant le week-end.

Dommage pour lui.

Hop chez le prévost.

Bon lui on le connait... zou chez le procureur...

Citation :

Le 29 Aout 1457,

Accusateur : Ville de La Trémouille
Procureur : Xavix de Beaurepaire
Juge : Son Infinie Grandeur Faooeit de Surgère

Accusé : Bruno95
Village d'origine : La Trémouille (Comté du Poitou)
Niveau et métier(s) : Tisserand


Votre honneur,

Nous ouvrons ce jour ce procès pour troubles a l'ordre public, pour non respect du décret municipal "La Journée des Humbles"du 30 Octobre 1456. En effet, le sieur Bruno95 aurait postulé à une offre d'emploi à 20 écus le 9 aout 1457 alors que celles ci sont réservées aux plus démunis les Dimanche. De plus cet individu n'en est pas a sa première affaire... il a déjà été jugé pour de telles affaires les 30/11/56 et 14/12/56.

* Xavix rappela ensuite le décret en question *

*******************
Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leurs échoppes soit au verger.

La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).

Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une amende de 5 écus et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche.
*******************

Je rappelle si besoin en est que le décret est affichée aux yeux de tous sur le panneau d'affichage de la mairie.


* Xavix présenta enfin au juge les preuves citées dans cette affaire *
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/non-respect-jdh-bruno95-09-08-1457-t9794.htm?highlight=bruno95
Voici votre honneur, le dossier complet de cette affaire.

Procès lancé.

Procès remonté en tête de liste au tribunal, mais personnage mort : que faire ?

T'inquiete pas Theudrik, dans ce cas le juge va en faire son affaire pour clore le dossier ;-)

L'individu est définitivement mort.

Affaire classée.

Citation :

Voilà un manquement à la loi qui aura coûté fort cher à notre prévenu.
Celui-ci ne s'est de toute évidence point remis de son méfait puisqu'il est passé de vie à trépas le temps de son procès.

Et l'on ne juge pas les morts. Laissons le soin à Aristote de choisir ce que cette âme égarée va désormais devenir.

La Créature sans nom lui fera bon accueil, à mois que son repenti soit suffisant pour qu'Aristote lui offre sa clémence.

Fait à Poitiers
le 26 décembre 1457
Elra, Juge du Poitou.