[esclavagisme]Snakeeyes(05/09/1457) MORT

Offre illégal d’emploi

Lors de mon contrôle quotidien sur le marché, j’ai vu cette annonce :

Citation :

05/09 20:23 : Snakeeyes embauche Satan9491 pour 12,00 écus

l’offre a fait une victime-ouverture d’un dossier pour esclavagisme

Information sur le contrevenant
Informations sur Snakeeyes

Citation :

Né(e) le 11 Mars 2006

Snakeeyes fête son anniversaire le 29 Août.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Niort

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 476

Snakeeyes est meunier.
Snakeeyes possède un culture du blé et un culture du maïs.

>>>>>Casier Judiciaire<<<<<

J’envoie une lettre au contrevenant, c’est une récidive

Citation :

Bonjour,

Vous avez édité une offre d’emploi illégale. De plus, vous récidivez, vous allez donc devoir vous acquitter d’une amende majorée de vingt écus multipliés par le nombre de récidives ce qui dans votre cas porte votre amende à 40 écus comme stipulé par la modification du 3 août 1457 du décret du 25 février 1457.

Je vous appel la grille de salaire
-Aucune caractéristique: 15 écus minimum
-1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
-Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum
Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

(Ce décret est consultable en mairie, et sur la halle)

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende, qui servira pour indemniser votre victime, ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction et votre dossier sera transmit à la procure.
Bien à vous
Sergent zouk59, police de Niort

réponse du contrevenant

Citation :

Expéditeur : Snakeeyes
Date d'envoi : 2009-09-06 15:30:57
Bonjour,

Je trouve cette procédure scandaleuse vu que j'ai envoyé une lettre hier sitot l'erreur comise à votre lieutenant,La_justicière.
JE l'ai donc déjà reconnu et ait vraiment voulu l'empêcher.
DE plus, je ne suis là que le week-end, et encore libre que le samedi.
Donc pour payer, même si je le veux bien, ce ne sera pas facile.

Snakeeyes.

ma réponse

Citation :

Messire,
J'en suis vraiment désolé,mais, scandaleuse ou pas, c'est la coutume Poitevine et moi je n'en suis que son exécuteur.
Donc en ce qui me concerne, la procedure suit son chemin et seul le procureur Xavix, peut y mettre fin.
Si le lieutenant de Niort peut être votre témoin de moralité , c'est un plus.

Je vais quand même soumettre mon dossier au proc, mais pour ma part, je vous redemande, si vous êtes d'accord pour payer l'amende

Cordialement
Zouk59, Sergent de Police de Niort

confirmation du paiement de l'amende

Citation :

Expéditeur : Snakeeyes
Date d'envoi : 2009-09-06 18:33:16
Bien sûr que je la payerai, mais je ne pourrais au plus tôt que samedi prochain.
BOnne semaine.

Lettre pour la victime:

Citation :

Bonjour,

Vous avez été victime d'une infraction le 05/09/1457, causée par Snakeeys votre employeur.
En effet, il ne respecte pas le décret du 25 février 1457 , qui stipule le salaire minimum pour chaque capacités. Le non respect de cette loi est considéré comme de l’esclavagisme, nous essayerons de vous indemniser.

Petit rappel
-Aucune caractéristique: 15 écus minimum
-1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
-Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Le non respect de cette loi est considéré comme de l’esclavagisme, nous essayerons de vous indemniser.
Vous ne devez plus accepter une offre illégale, ou sinon vous serez condamné à l’incitation à l’esclavagisme conformément au décret du 3 août 1457

Bien à vous
Sergent zouk59, Police de Niort.

Arf mince, j'aurais du passer plus tôt au poste. J'ai recu un pigeon qui disait ceci:

Citation :

Expéditeur : Snakeeyes
Date d'envoi : 2009-09-05 19:44:12

Bonjour,
Mon intendant a fait une erreur et a placardé une annonce de travailleur à 12 écus, ce que je ne désire pas bien évidemment. Mais je n'arrive pas à joindre le responsable des offres d'emplois pour annuler, pourriez-vous me l'indiquer s'il vous plait?
Merci.
Bonne journée,

Snakeeyes.

(H.R.P. J'ai cliqué trop vite, et je ne vois pas ou annuler, peux-tu me l'indiquer s'il te plait? Merci!)

Si il creuse 5 minutes, en voyant qu'il à fait une erreur, il aurait eut le temps de modifier.
J'ai demandé à Xav de regarder un coup, mais j'y crois pas trop.

En ce qui me concerne le dossier est clos, je te laisse la main pour le paiement de l'amende.

Le dossier me semble parfaitement propre ! Les courriers envoyés sont cordiaux et respectueux des lois, donc rien a redire.

Il a beau plaider l'erreur, il n'en reste pas moins qu'il a fauté... et doit donc payer. Il ne reste plus qu'a le remercier pour le courrier, lui expliquer comment annuler son offre d'emploi (qui n'est possible qu'après déconnexion/reconnexion) pour les prochaines fois, et qu'il paye. S'il paye samedi pas de soucis on peut parfaitement attendre !

Pour conclure pas de soucis pour moi le dossier est complet et parfait Zouk ;-)

Humm merci Xav, je me doutais bien que plaider l'erreur ne serait pas valable..
Bon justi, il te reste plus qu'a trouver comment récupérer les 40 écus. J'espère qu'il ne va trop récidiver prochaine fois c'est 60 écus d'amendes.
je lui envoie un courrier pour lui expliquer, tu le contacteras pour lui expliquer ta marche à suivre?

Ok je lui enverrais (quand Helenedu21 aura payé. J'ai pas un nombre de stères multipliable moi )

Par contre Zouk, l'autre affaire date d'il y a plus de deux ans, donc on ne peut pas considérer cela comme une récidive au délà de 6 mois il me semble ...

hum bien vu, il faudrait que tu te renseignes si la loi est rétroactive pour la récidive sinon prend une décision en accord avec Xavix pour qu'on en fasse une jurisprudence.
Pour moi pas de problème je peux changer le dossier et je préviendrais snakeeyes car justement il me demandait quoi sur MSN

on sait pourquoi t'es chef, chef^^

Ca y est j'ai presuqe fini avec Helenedu21, je vais pouvoir m'occuper de celui ci bientôt ^^

Je ne compte pas la récidive car plus de 6mois.

Courrier envoyé:

Citation :

Bonjour,
Je suis le Lieutenant Elhana, chargée de prélever l'amende dans votre affaire d'esclavagisme datée du 05/09/1457. Votre amende s'élève à 5 écus que je vous demanderais de régler au plus vite en achetant une stère de bois à 15 écus sur le marché et en me la revendant 5 écus plus cher, c'est à dire à 15 écus.

Cordialement

Elhana dite La_justiciere
Lieutenant de police

Aucune nouvelle à ce jour.

Transmission au prévôt.

Justi, quelque chose ne va pas dans ton courrier ...

Citation :

une stère de bois à 15 écus sur le marché et en me la revendant 5 écus plus cher, c'est à dire à 15 écus.

Effectvement, belle erreur de ma part ^^ Ca doit être la fatigue

Merci

Est ce qu'un courrier corrigé a été envoyé ?

Des nouvelles de lui ?

Un nouveau courrier a été envoyé:

Citation :

Bonjour,
Je suis le Lieutenant Elhana, chargée de prélever l'amende dans votre affaire d'esclavagisme datée du 05/09/1457. Votre amende s'élève à 5 écus que je vous demanderais de régler au plus vite en achetant une stère de bois à 15 écus sur le marché et en me la revendant 5 écus moins cher, c'est à dire à 10 écus.

Cordialement

Elhana dite La_justiciere
Lieutenant de police

J'attends une réponse. Je vous tiens au courant

D'accord merci, on attend 2 jours et je transférerai selon

Aucune nouvelle

Merci je transfère

Procès lancé !

Témoins appellés pour l'accusation : La Justicière et Zouk59.

Citation :

Dimanche 11 octobre 1457.

Juge : Xavix Seigneur de Beaurepaire
Procureur : Damian de Cheroy.

Accusé : Snakeeyes
Village d'origine : Niort.
Niveau social : Etudiant.

Nous, Damian de Cheroy, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons en ce Dimanche 11 octobre le sieur Snakeeyes d’esclavagisme.

En effet, selon la coutume poitevine, il est interdit d’embaucher une personne en deçà d’un salaire minimum fixé par décret.

En l'occurrence, le sieur Snakeeyes a embauché messire Satan9491 au salaire scandaleusement bas de 12 écus.

Courrier lui a été envoyé par la maréchaussée pour lui donner une amende. Le sieur Snakeeyes a, dans un premier temps, accepté de payer cette amende. Mais lorsque le moment de s’acquitter de l’amende venu, il ne donna plus de nouvelles.

En conséquence de quoi, nous ouvrons à ce jour une procédure judiciaire à l’encontre de messire Snakeeyes pour esclavagisme.


*Damian remis ensuite l‘article de la coutume concernant l‘esclavagisme, ainsi que le décret en vigueur indiquant les salaires minimum en fonction de la qualification requise pour les emplois.*

*****

II - Des lois pénales
Ci-après sont exposées l'ensemble des lois poitevines. Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

*****

Décret sur le salaire minimum :

-Aucune caractéristique: 15 écus minimum
-1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
-Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum
Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

*****

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=10698

Toutes les preuves sont dans ce dossier votre honneur
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-juge-f4/esclavagismesnakeeyes05-09-1457-t9958-15.htm#118039

* Damian tendit le dossier au juge *

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

Je laisse la parole a la défense.

L'individu a rejoint définitivement Aristote, enfin, espérons le pour lui et pour son âme torturée.

Affaire classée.

Citation :

L'individu a rejoint Aristote, et ce, de manière définitive.
La nature, elle aussi, tout comme l'inculpé, sait se montrer cruel avec ses sujets.

Puisse Aristote accueillir cette âme pervertie.

Fait à Poitiers,
le 26 décembre 1457
Elra, Juge du Poitou.