[présence illégale] Paul25 (07/07/1458) A SURVEILLER

Citation :

Informations sur Paul25

Né(e) le 17 Janvier 2010

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Chalon

Niveau : 1
Points de réputation : 15
Argent : 3

Paul25 possède un culture du blé.

Dernière connexion le 06 Juillet 2010 à 21h53

Citation :

Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 24 juin 1458 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers non autorisés sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement. Il est donc interdit de traverser le Comté ou d'y séjourner sans autorisation.

Les laissez-passer doivent être demandés à dame Allydou, prévôt des maréchaux.

Si, dans 2 jours, vous êtes encore sur le territoire poitevin sans autorisation, des poursuites judiciaires seront entamées à votre encontre.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket en Poitou, veuillez contacter Theudrik (le coordinateur de traque) en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financières : une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès. Sans cela, le brigand pourra repartir sans être inquiété par notre justice.

Cordialement
Rouletabille
Sergent de police de Niort

P.S. : Maintenant si vous rencontrez des difficultés à exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferai mon possible pour vous aider.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Niort [Comté du Poitou], aujourd'hui à 7h25.

Pas de demande.

à la Rochelle

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: La Rochelle [Comté du Poitou], aujourd'hui à 7h42.

Je fais suivre à la procure.

De plus je préviens dame Lanie, que ce sieur prononce ou a prononcé, des menaces contre le Poitou en ville de Niort.

parti de la Rochelle

et hop un second procès

acte d'accusation

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Lanie
Juge : Oane

accusé : Paul25
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Chalon
Niveau et métier : Paysan possède une culture de blé

Nous, Lanie, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 12 Juillet 1458 accusons le sieur Paul25 de Trouble à l'Ordre Public pour présence illégale en Poitou il ne respecte donc pas la fermeture de nos frontières.

Hors l'annonce de notre Comte en date du 24 Juin 1458 stipule que

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Tout étranger présent en territoire poitevin doit quitter le Comté dans les 72h suivant cette annonce, sous peine de poursuites pour Trouble A l'Ordre Public. Toute demande de dérogation devra être adressée au Prévôt Dame Allydou de Lisaran.
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votre honneur voici le dossier :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/presence-illegale-paul25-07-07-1458-a-surveiller-t11952.htm

Votre Honneur cet homme est présent en Poitou depuis le 7 juillet de cette année, a prononcé des menaces contre le Poitou et a commis une infraction

**********************

Je rappelle si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=54089324&sid=iW1QDOHk269q1wv81QCvcA6c1#54089324

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat si il le souhaite.

La parole est à la défense.

l'accusation a appelé rouletabille à la barre


voici son témoignage

Citation :

* Roul' arriva en catastrophe au tribunal et salua la cours *

Bonjour à tous,

Cette homme est arrivé un 7 juillet à La Rochelle, vérifiant si il avait un Laisser passer, qu'il n'avait pas, je le contactes de suite pour lui signaler sa présence illégale, aucune réponse, il partira de La rochelle pour aller à Niort, puis revenir à La Rochelle, sans donner de réponse et je tiendrais à rajouter que la seule chose d'intéressant que cette personne à trouvé est d'annoncer une vague d'attaque en halle de Niort et de La Rochelle ...

Voila je pense que j'ai tous dit pour cette personne qui ne semble pas se sentir trés concerné par les mesures à son sujet.

* Rouletabille se retira *

réquisitoire

Citation :

votre honneur

le sieur paul25 a quitté le poitou je demanderai donc une amende de 10 écus ainsi que deux jours de prison pour les menaces qu'il a proférées contre notre comté

Verdict

Citation :

Au tribunal, le 10 Août 1458.

*La juge entra dans la salle, et lorsque tout le monde se fut levé, annonça le verdict*

Attendu que l'accusé n'a pas respecté le décret de fermeture des frontières du Comté,

Attendu que l'accusé n'a pas daigné répondre aux nombreux courriers qui lui ont été adressés afin qu'il régularise sa situation,

Attendu que l'accusé a proféré des menaces contre le Comté en halle de Niort et de La Rochelle,

Moi, Melinora de Falsbourg, juge du Poitou, reconnaît le sieur Paul25 coupable de trouble à l'ordre public et le condamne à une peine d'emprisonnement d'une journée ainsi qu'à une amende de 2 écus, soit la totalité de la fortune en sa possession.

*La juge saisit son marteau et frappe trois coups*

La séance est levée.