Château du Comté du Poitou
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Château du Comté du Poitou

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 [PI] Xakou (27/01/1460) LR [Coupable]

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4 participants
AuteurMessage
Alixaure
Poitevin Pure Souche
Alixaure


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[PI] Xakou (27/01/1460) LR  [Coupable] Empty
MessageSujet: [PI] Xakou (27/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Xakou (27/01/1460) LR  [Coupable] EmptyVen 27 Jan 2012 - 9:33

Citation :
Né(e) le 26 Octobre 2010

Xakou fête son anniversaire le 03 Avril.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Guyenne
Village : Agen

Niveau : 1
Points de réputation : 63
Argent : 13

Xakou ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 27 Janvier 2012

Citation :
Bonjour,

Je vous fais parvenir le décret officiel de fermeture des frontières à tous les ressortissants des provinces non membre du Ponant, publié le 25 janvier de l'an 1460 par sa grandeur Allydou, Comtesse du Poitou.

Je vous prierais par conséquent de prendre les mesures nécessaires pour quitter les terres du Poitou sous un délai maximum de 2 jours.
Je vous demanderais aussi de retirer vos armes, épée et/ou bouclier.

En cas d'impossibilité justifiée de quitter le Poitou durant ce délai, merci de contacter le prévôt du Poitou Theudrik, afin d'obtenir une éventuelle dérogation à ce délai.

En cas de non coopération de votre part, les mesures nécessaires à l'application de cette décision pourront être prises sans sommation supplémentaires.

Comptant sur votre coopération,

Cordialement,
Alixaure, police de la Rochelle


*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret Comtal : Fermeture des frontières

A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, le Seigneur Theudrik de Saint-Savin.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées ou poursuivis devant notre justice.

Fait au château de Poitiers, ce 24 janvier de l’an de grâce 1460.
Allydou de Lisaran
Comtesse du Poitou
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xedar
Poitevin Pure Souche
xedar


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MessageSujet: Re: [PI] Xakou (27/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Xakou (27/01/1460) LR  [Coupable] EmptyVen 3 Fév 2012 - 14:17

A Saintes hier, encore à Saintes aujourd'hui, courrier envoyé.
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xedar
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xedar


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[PI] Xakou (27/01/1460) LR  [Coupable] Empty
MessageSujet: Re: [PI] Xakou (27/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Xakou (27/01/1460) LR  [Coupable] EmptyMar 7 Fév 2012 - 14:15

acte d’accusation a écrit:
Le 7 février 1460

Accusateur: Comté du Poitou
Juge: Cyphus
Procureur: Xedar

Accusé: Xakou
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Guyenne
Village : Agen

Nous, Xedar, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 7 février 1460, le dénommé Xakou de Trouble à l’Ordre Public, pour ne pas avoir respecté l’interdiction de séjour sur les terres du Poitou. Cet individu a été aperçu dans notre province depuis le 27 janvier sans avoir les autorisations requises et sans répondre aux courriers des douaniers.

Nul n'est censé ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur le Comtesse Allydou en date du 24 janvier 14560, la fermeture des frontières est d'actualité et que l'installation en Poitou ne peut se faire qu'avec l'accord du prévôt ou du comte.



--- copie du décret comtal du 24 janvier 1460 ---
Décret Comtal : Fermeture des frontières

A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, le Seigneur Theudrik de Saint-Savin.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées ou poursuivis devant notre justice.

Fait au château de Poitiers, ce 24 janvier de l’an de grâce 1460.
Allydou de Lisaran
Comtesse du Poitou

--- FIN de copie du décret de fermeture des frontières ---



Votre Honneur, voici le dossier :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t15553-pi-xakou-27-01-1460-lr***

Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique.

*** http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&postdays=0&postorder=asc&start=465 ***


Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***


Je laisse la parole à la défense.
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Cyphus
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Cyphus


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MessageSujet: Re: [PI] Xakou (27/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Xakou (27/01/1460) LR  [Coupable] EmptyVen 10 Fév 2012 - 21:31

Citation :
Bonjour,
Vous avez écoulé le délais dont vous disposiez pour vous défendre.
Je vous donne un dernier jour.
Si vous êtes absent du Poitou, vous pouvez consulter le dossier ici:
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t15553-pi-xakou-27-01-1460-lr
Et me confier votre plaidoirie par courrier.
SGCG, Juge du Poitou
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allydou
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allydou


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MessageSujet: Re: [PI] Xakou (27/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Xakou (27/01/1460) LR  [Coupable] EmptyVen 10 Fév 2012 - 21:52

Votre Honneur, j'ai... peur que notre homme ne comprenne pas bien les implications de sa présence ou non en votre tribunal.

Je me permets de vous confier les courriers qu'il m'a adressé.

Citation :
Expéditeur : Xakou
Date d'envoi : 09/02/2012 - 23:09:51
Titre : Une nouvelle demande :
Alors voila...!!!

Je suis actuelement , a Poitiers...!!!
est je me demandais , si je pouvais avoir un nouveau LP ( Laisser Passer )

Parce que , d'après certaines infos, ma présence est illégale , maintenant en ce lieu...!!!
est j'aimerais beaucoup que le tribunal , ce jours ne me colle poin un grappin dessus...!!!

J'ai reçu un courier du tribunal , disant que j'était uin trouble pour l'ordre public...!!!
ce qui ce comprend..!!!

Alors c'est pour cette raison que je te demande donc un laisser passer...!!!
merci de faire cela pour moi....!!!

Xakou..!!!

Citation :
Expéditeur : Xakou
Date d'envoi : 10/02/2012 - 11:29:32
Titre : Un remerciment :
Bonjours a toi Allydou...!!!

Je te remerci de m'avoir relaxé....!!!
je suis a Poitiers comme tu dois le savoir est je repart demain..!!!

J'ai déjas envoyé un courrier a Mistigris...!!!
consernant mon ilégalité a Poitiers....!!!

je repart demain vers Niort...!!!
consernant , Messir cedriq..,je n'ai pas eu de nouvelles de lui depuis...!!!

Donc si tu a deux trois nouvelles de lui, fait le moi savoir..!!!
je t'en remerci d'avance...!!!


Xakou :

Je ne sais pourquoi il s'obstine, déjà, à me tutoyer comme si nous nous connaissions ! Il me semble me souvenir que je lui avais adressé une missive durant le mandat dernier, lorsque j'étais encore prévôt. Cela n'autorise en rien cette familiarité.

Et comme vous pouvez le lire, il n'a pas compris qu'il est encore bel et bien en procès.

Peut être, devriez vous lui expliquer d'une autre manière.... plus pédagogue ?
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Cyphus
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MessageSujet: Re: [PI] Xakou (27/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Xakou (27/01/1460) LR  [Coupable] EmptyVen 10 Fév 2012 - 23:49

Citation :
Bonjour,
Je vous invite de TOUTE URGENCE à consulter le procès ouvert à votre encontre (Sénéchaussée > Le tribunal > Voir les affaires en cours) et à vous y défendre.
SGCG Juge du Poitou
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xedar
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MessageSujet: Re: [PI] Xakou (27/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Xakou (27/01/1460) LR  [Coupable] EmptySam 11 Fév 2012 - 13:56

première plaidoirie de la défense a écrit:
Alors saché que pour ce qui est de moi, j'ai omi de épondre au Courrier..de Monsieur le douanier :

D'autre part je me suis aussi aperçu , que je m"était induit en érreur..!!!

Donc je compte bien ratrappé cette incident, si je pu dire...!!!
si vous me laisser le temps de retrouvé le nom du Monsieur le douanier , je pourrais alors , lui écrir un courrier , comme quoi je ne lui est poin répondu.....!!!

Et ensuite lui dire aussi dans mon courrier que je l'invite a venir en ces lieux pour m'excusé fanchement quand il sera devant moi en taverne...!!!

Et puis sachez que , sa n'était en n'aucun cas de l'irespect...!!!
bien au contraire..!!!

Voila quels sont mes inttentions en vers Monsieur le douanier...!!!

Je vous fait part de ce texste est , vous vous aperceverez que
je suis en trein d'assumé mon érreur...!!

cela ne ce reproduira plus..!!!
Xakou...!!!
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xedar
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MessageSujet: Re: [PI] Xakou (27/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Xakou (27/01/1460) LR  [Coupable] EmptySam 11 Fév 2012 - 14:01

réquisitoire a écrit:
Hum que faut il en conclure, que cette personne a donc omis de répondre au douanier puis qu'elle ira s’excuser auprès de lui si elle le croise. C'est très honorable de sa part mais le problème n'est pas vraiment sa non réponse au douanier mais bien le fait que l'accusé se promène en Poitou sans avoir de laisser passer. Mais cela elle ne semble pas vraiment l'avoir compris. Afin donc de lui faire comprendre que le problème c'est belle et bien qu'il n'a pas le droit de se balader ainsi en Poitou je demande une amende de 30 écus ainsi qu'une exclusion du territoire poitevin de l'ordre de deux semaines. Mais bien sûr cela n'empêche pas l'accusé de contacter le douanier afin de s’excuser bien évidement.
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Cyphus
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MessageSujet: Re: [PI] Xakou (27/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Xakou (27/01/1460) LR  [Coupable] EmptyMer 15 Fév 2012 - 0:20

Citation :
Bonjour,
Je vous informe que le délais dont vous disposiez pour vous défendre dans le procès vous opposant au comté du Poitou est écoulé.
Je vous laisse un dernier jour pour vous défendre ou demander un délais justifié.
SGCG, Juge du Poitou

[Sénéchaussée > Le tribunal > Voir les affaires en cours > Cliquez sur "en cours" en face de votre pseudonyme]
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Cyphus
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MessageSujet: Re: [PI] Xakou (27/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Xakou (27/01/1460) LR  [Coupable] EmptyMer 15 Fév 2012 - 14:03

Citation :
Expéditeur : Xakou
Date d'envoi : 15/02/2012 - 10:14:10
Titre : Re: Procès
Bonjours :

Je vous en remerci , Monsieur Cyphus...!!!
je ferais de mon mieux...!!!!

Xakou..!!!
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Cyphus
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MessageSujet: Re: [PI] Xakou (27/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Xakou (27/01/1460) LR  [Coupable] EmptyMer 15 Fév 2012 - 14:22

Citation :
Expéditeur : Xakou
Date d'envoi : 15/02/2012 - 10:49:50
Titre : Re: Procès en Poitou
Bonjours Monsieur le juge...!!!!

Je vous fait part de ce courrier , suite au procés...!!!
je me permet de vous écrire directement...!!! Car :

alors voila depuis que je suis a Poitiers , j'ai fait une demande de LP///
Laisser Passer..., a dame Allydou...!!!!

breff, j'ai vu que j'ai reçu mon dossier...!!
je ferais de mon mieux pour me défendre...!!

Et tout a fait entre nous Monsieur le juge , sens vouloir vous offencé, je préfère vous dire , que je ferais toutes les démarches néssésaire..., pou ma défensse...!!

je vous remerci , Monsieur le juge d'avoir fait part de ce courrier...!!!
je vous souhaite mes sincert salutations...!!!

Xakou...!!!

-Ce garçon est très exclamatif !!!
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Cyphus
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MessageSujet: Re: [PI] Xakou (27/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Xakou (27/01/1460) LR  [Coupable] EmptyMer 15 Fév 2012 - 14:35

Citation :
Expéditeur : Xakou
Date d'envoi : 15/02/2012 - 11:12:31
Titre : Re: Procès en Poitou
Bonjours Monsieur le juge...!!!

Je vous fait part de ce dernier courrier...!!!

Alors éyant bien réfléchit longuement a ma situation...!!!
j'ai bien reçu votre dernier courier que vous m'avez envoyé..!!!
est ensuite que j'ai lu bien évidament..!!!

d'après ce que j'ai lu...!!!!
il est formelement écris que , maintenant vu que ma bétise est faite...!!
je dois demandé un Laisser Passer a Monsieur le prévot , donc son nom est Theudrik...!!!

est ensuite je dois quitter les lieux...au plus vite ...!!!
c'est ce qui est marqué dans mon dossier , ma situation enffein breff..!!!

toujours est t'il que je quiterrais les lieux , demain vu que je traivaille aujourd'huis...!!
cependant , je vous fait part Monsieur le juge , de bien relir ce courrier , a fin de bien comprendre ce que j'ésèye de vous dire...!!

Mes s'incert salutations..!!!

Xakou...!!!

Laughing
-Bon ben je vais relire alors.
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Cyphus
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MessageSujet: Re: [PI] Xakou (27/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Xakou (27/01/1460) LR  [Coupable] EmptyVen 17 Fév 2012 - 16:57

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Cyphus
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MessageSujet: Re: [PI] Xakou (27/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Xakou (27/01/1460) LR  [Coupable] EmptyVen 17 Fév 2012 - 20:13

Citation :
Le 7 février 1460, le Procureur Xedar a assigné devant la justice poitevine sieur Xakou pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne de la Comtesse Allydou.

Le parquet, représenté par le procureur Xedar, accuse le sieur Xakou d'avoir franchi les frontières poitevines sans autorisation.
Il évoque le décret sur la fermeture des frontières.

La défense, représenté par sieur Xakou lui-même et qui n'a pas souhaité se faire assister d'un avocat reconnait son erreur et la regrette. Des missives adressés à la Comtesse et à nous même allant en ce sens sont déposées dans le dossier.

Le parquet salue la bonne conscience de l'accusé mais requiert 30 écus d'amende et 2 semaines de bannissement.

La défense n'a pas souhaité reprendre la parole.

Étant donné l'extrait de décret suivant:
«En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.»
Considérons qu’une incursion sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

L'accusé reconnaissant les faits, nous les considérons avérés.

La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est de 1 jour de prison et de 2 semaines de bannissement.
Devant les regrets de l'accusé et sinon son évidente bonne foi une visible tentative de coopération, et considérant qu'une peine de bannissement ne se justifie que par une dangerosité effective ou latente de l'accusé, nous ferons abstraction de cette peine.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce vendredi 17 février 1460 sieur Xakou coupable de Trouble à l’Ordre Public et le condamnons à 1 jour de prison.

Attention sieur Xakou, ce verdict ne vous dispense pas de vous plier aux lois en vigueur. Vous n'êtes autorisé à rester sur le territoire poitevin qu'avec un laisser-passer de la prévôté, comme tout le monde. Mettez-vous en règle rapidement ou partez.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, à notre grand désespoir d'homme de justice.

-Coopération:

Citation :
Bonjour sieur Xakou,
Dans le cadre du procès vous opposant au Poitou je requiers un jour de prison à votre encontre.
Je vous propose de convertir cette peine en 25 écus d'amende.
Si vous acceptez, faites un don de 24 écus au comté, le dernier écu sera symboliquement imposé par le verdict.
(Mon personnage > Faire un don à une collectivité > Faire un don au comté)
SGCG
Juge du Poitou
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MessageSujet: Re: [PI] Xakou (27/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Xakou (27/01/1460) LR  [Coupable] EmptySam 18 Fév 2012 - 14:57

Citation :
Expéditeur : Xakou
Date d'envoi : 18/02/2012 - 11:33:50
Titre : Re: Procès
Boonjours Monsieur le juge :
Je vous écris car , j'ai bien reçu votre courriers...!!!!
donc , si j'ai bien compris , je devrais payer 25 ou 24 écus au compé, est je ne fait pas ma pen de prison...?

si oui..si , je ne fait poin de pen en retourd j'accepte de payer 25 écus, au compté...!!!
Mes sincert salutations , Monsieur le juge..!!!

Xakou...!!!

Citation :
Expéditeur : Xakou
Date d'envoi : 18/02/2012 - 11:55:57
Titre : Re: Procès
Parcontre , le seul problème c'est que je ne dispose poin de temps..!!
pour faire le don , alors je vous demande Monsieur le juge de m'acccordé deux jours...!!!

je vous en remerci d'avance...!!!
je ferais le don pour le compté dans deux jours sur...!!!!

je vous le garantit..
Xakou..!!!!

Citation :
Bonjour,
Effectivement, ce don de 24 écus remplacera votre peine de prison (il n'y aura que 1 écu d'amende dans le verdict IG qui font 25).
J'accepte de vous laisser deux jours pour payer.
SGCG
Juge du Poitou
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MessageSujet: Re: [PI] Xakou (27/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Xakou (27/01/1460) LR  [Coupable] EmptySam 18 Fév 2012 - 23:26

Citation :
Expéditeur : Xakou
Date d'envoi : 18/02/2012 - 21:48:02
Titre : Re: Re: Re: Procès
Le bonsoir Monsieur le juge...!!!

Je vous en remerci...!!!
donc a dans deux jours Monsieur le juge..!!!


Xakou...!!!
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Cyphus
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MessageSujet: Re: [PI] Xakou (27/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Xakou (27/01/1460) LR  [Coupable] EmptyDim 19 Fév 2012 - 11:46

Citation :
Expéditeur : Xakou
Date d'envoi : 19/02/2012 - 11:28:32
Titre : Une demande :
Bonjous Monsieur le juge...!!!

Je vous fait part de ce" courrier , car j'ai omi de vous demandé un mandat pour le don...!!!!

Alors je me demandais , si vous pouviez m'en préscrir un ..!!!
si le temps vous le permet..!!!

est il fau que je vous dise que , j'ai la somme convenu..!!!
je peut payer aujourd'huis...!!!

j'attend le mandat pour fair don , de mes piècettes...!!!
Xakou..!!!
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Cyphus
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[PI] Xakou (27/01/1460) LR  [Coupable] Empty
MessageSujet: Re: [PI] Xakou (27/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Xakou (27/01/1460) LR  [Coupable] EmptyDim 19 Fév 2012 - 11:48

-Cet homme est décidément très expressif !!!!
Citation :
Bonjour,
Un mandat est inutile, utilisez l'outil don:
Mon personnage > Faire un don à une collectivité > Faire un don au comté
Le bailli m'informera de votre règlement (dans le doute prévenez-moi que je lui demande confirmation).
Merci de votre coopération.
SGCG
-Voilà ce que je lui ai répondu !!!!
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allydou
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MessageSujet: Re: [PI] Xakou (27/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Xakou (27/01/1460) LR  [Coupable] EmptyDim 19 Fév 2012 - 12:10

Laughing !!!!
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Cyphus
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MessageSujet: Re: [PI] Xakou (27/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Xakou (27/01/1460) LR  [Coupable] EmptyLun 20 Fév 2012 - 20:32

Citation :
Expéditeur : Xakou
Date d'envoi : 20/02/2012 - 09:56:53
Titre : Une comfirmation :
Bonjours Monsieur le juge...!!!*
*
Je vous fait part de ce courrier, car j'ai bien donné la somme qui falait..!!!
donc les 25 écus :

Je vous remerci aussi de m'avoir laisser le temps néssésaire , pour vous les donné..;!!!
est je voulais aussi , vous dire que cela m'as servis de leçon...!!!

Cela ne ce reproduira plus...!!!
Xakou...!!!

Mes sincert salutations...!!!

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MessageSujet: Re: [PI] Xakou (27/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Xakou (27/01/1460) LR  [Coupable] EmptyLun 20 Fév 2012 - 20:37

lanie a écrit:
20-02-2012 09:50 : xakou a fait un don de 25 écu(s) à la province de Comté du Poitou.
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MessageSujet: Re: [PI] Xakou (27/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Xakou (27/01/1460) LR  [Coupable] EmptyLun 20 Fév 2012 - 23:05

Citation :
Le 7 février 1460, le Procureur Xedar a assigné devant la justice poitevine sieur Xakou pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne de la Comtesse Allydou.

Le parquet, représenté par le procureur Xedar, accuse le sieur Xakou d'avoir franchi les frontières poitevines sans autorisation.
Il évoque le décret sur la fermeture des frontières.

La défense, représenté par sieur Xakou lui-même et qui n'a pas souhaité se faire assister d'un avocat reconnait son erreur et la regrette. Des missives adressés à la Comtesse et à nous même allant en ce sens sont déposées dans le dossier.

Le parquet salue la bonne conscience de l'accusé mais requiert 30 écus d'amende et 2 semaines de bannissement.

La défense n'a pas souhaité reprendre la parole.

Étant donné l'extrait de décret suivant:
«En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.»
Considérons qu’une incursion sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

L'accusé reconnaissant les faits, nous les considérons avérés.

La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est de 1 jour de prison et de 2 semaines de bannissement.
Devant les regrets de l'accusé et sa coopération, et considérant qu'une peine de bannissement ne se justifie que par une dangerosité effective ou latente de l'accusé, nous ferons abstraction de cette peine.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce lundi 20 février 1460 sieur Xakou coupable de Trouble à l’Ordre Public et le condamnons à 1 jour de prison.

L'accusé jugé coupable ayant accepté de coopérer avec la justice poitevine, nous commuons cette peine en 24 écus (déjà payés par don) et 1 écu symbolique.

Attention sieur Xakou, ce verdict ne vous dispense pas de vous plier aux lois en vigueur. Vous n'êtes autorisé à rester sur le territoire poitevin qu'avec un laisser-passer de la prévôté, comme tout le monde. Mettez-vous en règle rapidement ou partez.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, à notre grand désespoir d'homme de justice.
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MessageSujet: Re: [PI] Xakou (27/01/1460) LR [Coupable]   [PI] Xakou (27/01/1460) LR  [Coupable] Empty

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