| | | [PI] Dasoen (01/04/1460) [Réquisitoire Fait] |  |
| | | Auteur | Message |
|---|
Alixaure
Poitevin Pure Souche
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Date d'inscription : 17/01/2012
| | Sujet: [PI] Dasoen (01/04/1460) [Réquisitoire Fait] Dim 1 Avr 2012 - 9:14 | |
| - Citation :
- Né(e) le 16 Mai 2007
Dasoen fête son anniversaire le 06 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Périgord
Village : Angoulême
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Dasoen ne cultive ni n'élève rien.
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Ses filleuls : Fredmath - Citation :
Bonjour,
Je vous fais parvenir le décret officiel de fermeture des frontières à tous les ressortissants des provinces non membre du Ponant, publié le 25 janvier de l'an 1460 par sa grandeur Allydou, Comtesse du Poitou.
Je vous prierais par conséquent de prendre les mesures nécessaires pour quitter les terres du Poitou sous un délai maximum de 2 jours.
Je vous demanderais aussi de retirer vos armes, épée et/ou bouclier.
En cas d'impossibilité justifiée de quitter le Poitou durant ce délai, merci de contacter le prévôt Dame Crisolde, afin d'obtenir une éventuelle dérogation à ce délai.
En cas de non coopération de votre part, les mesures nécessaires à l'application de cette décision pourront être prises sans sommation supplémentaires.
Comptant sur votre coopération,
Cordialement,
Alixaure, police de la Rochelle
*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret Comtal : Fermeture des frontières
A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,
En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.
Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, Dame Crisolde.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.
Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.
L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.
Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées ou poursuivis devant notre justice.
Fait au château de Poitiers, ce 24 janvier de l’an de grâce 1460.
Allydou de Lisaran
Comtesse du Poitou Edit Kinmar : - Chti a écrit:
- Douane de Saintes le 30/03/2012
Étrangers arrivés :
Dasoen : Angoulême (Périgord)
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| | | | Crisolde
Poitevin Pure Souche
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| | Sujet: Re: [PI] Dasoen (01/04/1460) [Réquisitoire Fait] Dim 8 Avr 2012 - 9:12 | |
| à Poitiers; courrier en retard- Spoiler:
Présence illégale
Bonjour
Je suis Crisolde chargée du contrôle des voyageurs.
ATTENTION: En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nos frontières sont toujours fermées à tout étranger hors Ponant. Poitiers est également interdite à tout étranger quel qu'il soit. De même, TOUTE installation sur le sol Poitevin (changement de résidence IG) est toujours interdite.
Vous en avez déjà été avisé et n'en avez tenu aucun compte!
Je vous demande donc de déposer immédiatement vos armes, de quitter Poitiers dès ce soir, et le territoire poitevin sous 48h, par le chemin le plus court, sous peine de poursuites judiciaires et de signalement à nos armées.
En cas de non coopération de votre part, les mesures nécessaires à l'application de cette décision pourront être prises sans sommation supplémentaire.
En cas d'impossibilité justifiée de quitter Poitiers et le Poitou dans ces délais, merci de me contacter d’urgence afin d'obtenir une éventuelle dérogation.
Vous trouverez ci-dessous le décret officiel, publié ce 24 janvier de l'an de grâce 1460 par sa grandeur Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou.
Salutations
Crisolde
Lieutenant de police/Prévôt du Poitou
*****copie du décret du 24/01/1460*****
A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,
En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.
Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.
Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.
L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.
Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées ou poursuivis devant notre justice.
Fait au château de Poitiers, ce 24 janvier de l’an de grâce 1460.
Allydou de Lisaran
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| | | | Crisolde
Poitevin Pure Souche
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Date d'inscription : 23/04/2010
| | Sujet: Re: [PI] Dasoen (01/04/1460) [Réquisitoire Fait] Lun 9 Avr 2012 - 14:23 | |
| Ce monsieur refuse de comprendre il est toujours armé jusqu'aux dents et à Poitiers, et n'a pas daigné me répondre!! Il est bien précisé qu'on prendra les mesures nécessaires sans sommation supplémentaire! A vous de jouer m'sieur le procureur! | |
| | | | Kinmar.
Poitevin Pure Souche
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| | Sujet: Re: [PI] Dasoen (01/04/1460) [Réquisitoire Fait] Mar 10 Avr 2012 - 1:16 | |
| Je ferais cela demain (enfin plus tard dans la journée vu l'heure^^) | |
| | | | Sophie
Poitevin Pure Souche
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| | Sujet: Re: [PI] Dasoen (01/04/1460) [Réquisitoire Fait] Mar 10 Avr 2012 - 6:17 | |
| Arrivé à Thouars, courrier envoyé! | |
| | | | Kinmar.
Poitevin Pure Souche
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| | Sujet: Re: [PI] Dasoen (01/04/1460) [Réquisitoire Fait] Mar 10 Avr 2012 - 9:56 | |
| Acte d'accusation - Citation :
- Le 10 Avril 1460
Accusateur: Comté du Poitou
Juge: Xedar
Procureur: Kinmar.
Accusé : Dasoen
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Périgord
Village : Angoulême
Nous, Kinmar., en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 10 Avril 1460, le dénommé Dasoen de Trouble à l'Ordre Public, pour ne pas avoir respecté la fermeture de nos frontières en se trouvant en Poitou depuis le 30 mars sans avoir les autorisations requises.
Nul n'est censé ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur le Comtesse Allydou en date du 24 janvier 1460, la fermeture des frontières est d'actualité et que l'installation en Poitou ne peut se faire qu'avec l'accord du prévôt ou du comte.
--- copie du décret comtal du 24 janvier 1460 ---
Décret Comtal : Fermeture des frontières
A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,
En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.
Cela se traduit par l�obligation de demander, AVANT d�entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l�autorisation du Prévôt, le Seigneur Theudrik de Saint-Savin.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.
Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.
L�installation sur l�ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.
Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées ou poursuivis devant notre justice.
Fait au château de Poitiers, ce 24 janvier de l�an de grâce 1460.
Allydou de Lisaran
Comtesse du Poitou
--- FIN de copie du décret de fermeture des frontières ---
Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.
*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/c11-justice ***
Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique.
*** http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&postdays=0&postorder=asc&start=465 ***
Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :
*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***
Je laisse la parole à la défense. | |
| | | | xedar
Poitevin Pure Souche
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| | Sujet: Re: [PI] Dasoen (01/04/1460) [Réquisitoire Fait] Sam 14 Avr 2012 - 1:43 | |
| - Première plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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| | | | Kinmar.
Poitevin Pure Souche
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| | Sujet: Re: [PI] Dasoen (01/04/1460) [Réquisitoire Fait] Sam 14 Avr 2012 - 10:07 | |
| Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- * L'accusé ne s'était pas présenté*
Une nouvelle fois, nous avons affaire à un lâche qui n'ose même pas se présenter...
Je vous demande, Messire le juge, 30 écus d'amende et 2 semaines de bannissement envers cette personne afin qu'il comprenne qu'on ne passe pas outre les lois. | |
| | | | xedar
Poitevin Pure Souche
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Localisation : Poitou
Date d'inscription : 26/06/2007
| | Sujet: Re: [PI] Dasoen (01/04/1460) [Réquisitoire Fait] Mar 17 Avr 2012 - 22:44 | |
| - Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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| | | | xedar
Poitevin Pure Souche
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Localisation : Poitou
Date d'inscription : 26/06/2007
| | Sujet: Re: [PI] Dasoen (01/04/1460) [Réquisitoire Fait] Mar 17 Avr 2012 - 22:56 | |
| - verdict a écrit:
- Le 10 avril 1460, le Procureur Kinmar. a assigné devant la justice poitevine le sieur Dasoen pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne du comte Xavix.
Le parquet accuse le sieur Dasoen, ressortissante périgourdin d'avoir franchi illégalement les frontières poitevines le 30 mars alors qu'il résidait dans le Périgord.
Il évoque les décrets sur la fermeture des frontières.
Le parquet requiert 30 écus d'amende et une peine de 2 semaines de bannissement.
La défense n'a pas souhaité prendre la parole tout au long de ce procès.
Étant donné l'extrait de décret suivant:
«En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.»
Considérons qu’une incursion en Poitou sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.
L'accusé ne niant pas les faits et ne remettant pas en doute le travail de la police, nous les considérons avérés. De même que nous prenons acte du mépris de la justice poitevine par l'accusé ayant quitté la province sans même venir s'exprimer.
En conséquence,
Nous, Xedar, Juge du Poitou au nom du comte Xavix, déclarons ce mardi 17 avril 1460 le sieur Dasoen coupable de Trouble à l’Ordre Public et le condamnons à 40 écus d'amende et une peine de bannissement de deux semaines à partir de ce jour.
Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, la cour d'appel ne reconnaissant plus la justice poitevine. | |
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