[Brigandage] Elias1710 (19/05/1460) [Réquisitoire fait]

Courrier reçu ce matin

Citation :

Expéditeur : Macro3
Date d'envoi : 19/05/2012 - 08:16:19
Titre : Re: Bienvenue à La Trémouille

bonjour

19-05-2012 04:06 : Vous avez été racketté par Elias1710
pour moi
j avais un bouclier, 1 epee , 6 pain , 1 charrette , 19.95 ecus

et pour mon commerce avec le comte de limoge
j avais , 6 legumes , 133 sac de mais

que dois je faire

Fiche du brigand :

Citation :

Informations sur Elias1710

Né(e) le 13 Janvier 2008

Elias1710 fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Berry
Village : Saint-Aignan

Niveau : 3
Points de réputation : 242
Argent : 51

Elias1710 possède un culture du maïs.

Dernière connexion le 19 Mai 2012

Crisolde, il y a un sieur arrivé ce matin à LT dont la description correspond à celle donnée par la victime.
Dois-je l'arrêter et vous le faire conduire pour être jugé ?
Parce que j'ai bien peur qu'il ne file rapidement vers le Limousin ...

Acte d'accusation

Citation :

Le 20 Mai 1460
Accusateur : Comté du Poitou
Accusé : Elias1710
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Berry
Village : Saint-Aignan

Victime : Macro3

***

Nous, Kinmar., en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 20 Mai 1460, Elias1710 de Trouble A l'Ordre Public, pour acte de brigandage, sur les routes poitevines dans la nuit du 18 au 19 mai et ce à l'encontre du sire Macro3.

***Rappel du texte de loi***

II - Des lois pénales

TAOP :

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

*******

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.
*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/c11-justice ***

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat si il le souhaite et qu'elle pourra trouver ici :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***

La parole est à la défense.

Je laisse le prochain proc s'occuper de cela donc, n'ayant plus les accès IG

Témoignage de Macro3

Citation :

Bonjour seigneur , juge et avocat de la cour
sur le chemin en direction de limoge
pour commerce dans le limousin
car je suis commercant
Mr Elias1710 ma devaliseé
de mes 133 mais ( le sac achete a 3.34 ecus) , epée( a 251 ecus 6 pain ( pain a 6.55 ) 1 charette a 150ecus de mes 22 ecus et des 3 objet de noel d une valleur de 90 ecus

sir elias1710
ma fais perdre 6 point de chaque carecterisque

je vous demande de jugée cette affaire a ca juste valeur
pour vole et trouble a l ordre public

Macro3

:

Je mets à jour le dossier:l'accusé étant hors du Poitou, et ne s'étant point manifesté, il n'est pas évident qu'il ait de quoi payer une amende.

Lettre reçue ce jour du plaignant, Macro3;

Citation :

Bonjour
je suis macro3
j ai une affaire en cours contre elias
je voulais savoir ou s en etais
je vous remerci et desoler du derangement

Répondu:

Citation :

Sieur Macro3,



Votre adversaire au tribunal étant actuellement hors de notre comté, l'affaire a pris un peu de retard, d'autant plus que nouvellement nommée juge, je viens de reprendre ce dossier.

Je vous rassure cependant : la justice suit son cours, et le sieur Elias1710 répondra de ses actes.

Cordialement, Alida, Juge du Poitou.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
La jeune femme ayant assez attendu dans l'espoir de voir l'accusé venir se défendre, finit par se lever et prendre la parole :

Votre Honneur, je trouve insultant que l'accusé ne soit même pas venu exposer sa défense.

Puisqu'aucune circonstance atténuante ne saurait lui être accordée sans cette défense, je demanderai une peine lourde comportant une amende de 600 écus au vu des biens dérobés, une peine d'emprisonnement de 2 jours de prison pour qu'il puisse réfléchir à son forfait et un bannissement de nos terres poitevines d'une durée d'un mois.

La jeune femme retourne à sa place.

Verdict a été rendu.

Elias1710 a été jugé coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le 20 mai 1460, le Procureur Kinmar. a assigné devant la justice poitevine le sieur Elias1710 pour Trouble à l'Ordre Public sous le règne du Comte Xavix.

Le Parquet accuse Elias1710 d'avoir brigandé en terres poitevines le sieur Macro3.
Il évoque les articles du Codex Poitevin portant sur le trouble à l'ordre public.

Le témoignage de la victime, commerçant de son état, se rendant en Limousin pour affaires, nous informe des lourdes pertes tant pécuniaires que morales subies par lui.

Dans son réquisitoire, le procureur s'offusque du silence de l'accusé qui n'a pas daigné , en personne ou par lettres se défendre devant nous..Elle requiert une peine de 600 écus au titre de remboursement des avoirs dérobés, quatre jours de prison, et un bannissement d'un mois hors de notre comté.


Etant donné l�article de la coutume suivant :
« 4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique."

Nous considérons qu'il y a bien trouble à l'ordre public.

Le mépris de la justice dont fait montre Elias1710, son silence qui équivaut à un aveu tacite, constitue une circonstance aggravante. Nous avons attendu avant que de statuer sur ce délit, dans l'espoir que le prévenu revienne en Poitou, et que la victime puisse ainsi espérer rentrer en possession d'un dédommagement, même minime par rapport aux pertes subies.
Hélas, ce ne fut pas le cas, et il est temps que la justice passe!

La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est de quatre jours de prison et un mois de bannissement ainsi que le remboursement du butin.


En conséquence,
Nous, Alida, Juge du Poitou au nom du Comte Xavix, déclarons ce mercredi 27 juin 1460, Elias 1710 coupable de Trouble à l'Ordre Public et le condamnons à 4 jours de prison, et 50 écus d'amende, et à un mois de bannissement hors du Poitou..


Nous informons les différentes parties du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment, même en période de trêve de faire appel à l'encontre de ce verdict.