[COUPABLE][esclavagisme]Choupettezou59(15/9/1460)récidive

Citation :

Choupettezou59 cherche un travailleur pour récolter un champ de blé. Qualification requise: 10 points de force. Salaire : 16,32 écus.

Citation :

dame choupette

merci d'enlever au plus vite votre offre d'emploi, ou il vous en coûtera 20 écus pour récidive d'esclavagisme.

merci

Mistigris
police de Poitiers

Citation :

16/09 11:03 : Choupettezou59 embauche Nevale pour 16,32 écus

Citation :

embauche illégale- récidive1

Bonjour,

Vous avez été informée que votre offre d'emploi du 16/9 ne respectait pas la loi en vigueur en Poitou!
Choupettezou59 cherche un travailleur pour récolter un champ de blé. Qualification requise: 10 points de force. Salaire : 16,32 écus.

Malheureusement un habitant a pris cette embauche:
16/09 11:03 : Choupettezou59 embauche Nevale pour 16,32 écus

Ceci ne respecte pas la grille des salaires en vigueur dans le Comté du Poitou:
- 16 écus pour 0 de caractéristiques
- 19 écus de 1 à 10 de caractéristiques
- 21 écus au dessus de 10.

Vous êtes donc en infraction

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 20 écus pour récidive. Cette amende sera prélevée par moi même. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Cordialement,
Mistigris
police de Poitiers

Elle avait bu ou quoi?
La premiere c'etait de l'inattention. Que va t elle trouver pour la seconde?

on va bien voir elle n'a pas encore répondu mais à ce rythme elle va se ruiner

elle n'a pas répondu mais à remis le stère suite à mon courrier donc elle sait qu'elle doit payer celle ci

Citation :

paiement de l'amende

Bonjour,

En date du 15/9 vous vous êtes rendu coupable d'esclavagisme pour la seconde fois. Vous avez accepté de payer une amende pour récidive de 20 écus.

Voilà comment nous allons procéder pour régler cette amende :

Dans Village/Marché, vous trouverez 4 stères de bois à 14 écus l'unité.

Dans la case à droite de la marchandise, choisissez 4 en quantité. La marchandise et la quantité apparaissent alors dans votre panier. VALIDEZ.
Tant que l'achat n'est pas validé, l'amende n'est pas payée. Pour vérifier votre achat : Village/Marché/Vos ordres d'achats et de ventes : la marchandise achetée et le prix apparaissent. Sinon, RECOMMENCEZ.
La marchandise apparaîtra quelques minutes après dans votre inventaire personnel. J'en serai immédiatement notifiée.

Ensuite vous remettrez en vente au prix de 9 écus ces 4 stères de bois que je vous rachèterai. L'amende de 20 écus sera alors payée.

Vous avez jusqu'au 4 octobre pour payer votre amende. En cas de retraite prévue ou de difficulté pour payer, merci de me le signaler rapidement, car, au delà de cette date, votre dossier sera automatiquement transmis au procureur et vous serez poursuivie devant la cour de justice.

Cordialement,
Mistigris
Police de Poitiers

la dame n'a pas payé son amende, elle veut sans doute visiter notre tribunal
je rajoute sa fiche et le lien de la précédente infraction
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t16756-esclavagismechoupettezou596-9-1460amende-payee#305439

Citation :

Informations sur Choupettezou59


Créé(e) le 06 Mars 2009

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Poitiers

Niveau : 3
Points de réputation : 214
Argent : 2522

Choupettezou59 est boulanger.
Choupettezou59 possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 04 Octobre 2012

elle a remis les steres a combien ?

elle ne les a pas achetés donc elle ne peux pas les remettre
je les ai enlevés du marché pour rendre le mandat

Citation :

elle n'a pas répondu mais à remis le stère suite à mon courrier donc elle sait qu'elle doit payer celle ci

vu que vous aviez dit ca, je vous ai demandé


aller hop je lui ecris

Citation :

bonjour,

votre dossier pour eclavagisme est arrivé sur mon bureau, et il s'avere que je fais le dernier rappel avant une mise en procé,

je vous rappel donc que vous etes en infraction pour embauche illegale, vous avez encore la possibilité de regler l'amende, je vous laisse donc 48h pour me repondre avant de donner votre dossier au procureur.

cordialement,

Jmanci prévôt des marechaux

oui elle avait remis le stère concernant sa précédente amende que j'ai donc pu classer

procureur c'est pour vous

Merci Jmanci.

et tant que c'est chaud hop au Juge avec l'acte d'accusation.

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Brisson.
Procureur : Lilyéna

Accusé : Choupettezou59
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Poitiers

Victime : Nevale
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Poitiers

Nous, Lilyéna, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons, en ce Mercredi 10 octobre 1460, Dame Choupettezou59 d'esclavagisme sur la personne de messire Nevale le 15 septembre 1460.

** Elle récupère les deux textes utilisés dans déjà deux procès. Décidément, l’esclavagisme est à la mode. **
________________

II - Les Coutumes pénales
2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

Et le décret :

Nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou révisons la grille des salaires à compter de ce jour, afin de rappeler à notre bon peuple, que le salaire minimum pour toute embauche en Poitou est de 15 écus net. Ceci vaut pour des embauches dans les champs, les élevages, pour les mineurs, domestiques ou toute autre embauche hors armées.

Salaire net minimum obligatoire :
15 écus minimum: Aucune caractéristique exigée
18 écus minimum: si exigence de 1 à 10 caractéristiques
20 écus minimum: si exigence de plus de 10 caractéristiques

Cet amendement prendra effet le 18ème jour de Juin de l'an mil quatre cent soixante.

Voté en conseil comtal et adopté par 10 voix pour, 0 voix contre et 2 abstentions.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 17 Juin de l’an de grâce MCDLX.
____________________________

**Inspiration et la proc enchaine.**

Les faits reprochés sont les suivants : Le 6 septembre 1460 dame Choupettezou59 a embauché messire Sglurp pour un salaire de 15,36 écus en exigeant une qualification de 10 points de force. Elle reconnaît l’infraction et paye l’amende.
Le 15 septembre 1460 dame choupettezou59 a embauché messire Nevale pour un salaire de 16, 32 écus net dans le but de récolter un champ de blé. L'offre d'emploi stipulait une qualification de 10 points de force, qualification supérieure à ce qui peut être exigée pour un tel salaire. L'infraction a été constatée par messire Mistigris en sa qualité de sous lieutenant de police de Poitiers. Prise en flagrant délit de récidive, elle a dans un premier temps reconnue la faute mais elle n’a pas payé l’amande de 20 écus et n’a pas répondue aux relances de messire Mistigris et messire Jmanci, prévôt des maréchaux.

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054&sid=FpW48JMgS1beRx3tcRl8xbCpC

Toutes les preuves sont consultables à l’adresse suivante, Votre Honneur :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f4-bureau-du-juge

Je rappelle enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat s'elle le souhaite, et qu'elle peut en trouver un à l'une des adresses suivantes :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

Je laisse la parole à la défense.

Le délai pour le réquisitoire est passé. Vu que les dossiers passent et que nous prennons tous nos marques... J'attends jusque demain avant de passer.

J'ai l'impression que l'accusée a des difficultés à comprendre le paiement de son amende, alors qu'elle est d'accord pour la payer.

Je pense qu'on pourrait s'éviter un procès encore long si elle payait directement une amende.

Ce que je propose, c'est que si elle paie une amende de 40 écus d'ici vendredi 23h59, on passe le procès? Est-ce que ça convient ou pas?

Courrier envoyé pour accélérer le tout.

Citation :

Bonjour Madame,

Je me présente, Petitfrerekoala, Juge du Poitou. J'ai dans mon bureau les premières minutes du procès où vous êtes accusée d'esclavagisme avec récidive.

Il m'est apparu à la lecture du dossier que vous reconnaissez les faits et que vous êtes prête à vous soumettre à la peine qui sera décidée.

Je ne suis pas partisan des peines lourdes, et encore moins du gaspillage de temps et d'argent. Je vous propose donc de régler l'affaire de manière plus rapide puisque vous reconnaissez les faits : vous acceptez de payer une amende de 35 écus, dont 30 écus seront versés par donation au Comté, et 5 écus d'amende à la fin de votre procès qui représenteront votre peine aux yeux de la justice.

(HRP : il est à noter qu'en terme de jeu, l'argent donner au comté revient logiquement au Comté, ce qui profite à l'ensemble de la région. L'argent demandé comme condamnation à la fin d'un procès est lui tout bonnement retiré de la cagnotte de votre personnage, et disparait, ce qui n'est profitable à personne.)

Si vous acceptez cette offre, je vous demanderai de bien vouloir :
-me la confirmer par retour de ce courrier,
-Effectuer le don au Comté dans un délai de 48 heures, qui prendra fin samedi 20 octobre à 17h (pour cela, aller dans "sénéchaussée", puis "faire un don à la province"),
-Venir déposer votre dernière plaidoirie dans votre procès, reconnaissant vos torts et acceptant la peine ici proposée, lorsque cela sera le moment (pour cela, aller dans "sénéchaussée", onglet "Le tribunal", puis "Voir les affaires en cours", et ensuite consulter votre affaire).

A l'inverse, si vous refusez cette offre, le procès continuera et je vous invite donc à simplement venir déposer votre dernière plaidoirie le moment venu afin que le verdict puisse être rendu.

En vous remerciant par avance de me donner une réponse,

Votre bien dévoué juge,

Petitfrerekoala

Vu le 19 octobre, pas de réponse de sa part.

Pas de réponse et pas de dernière plaidoirie, malgré mon message et une présence régulière au village. Je passe et vais rendre le verdict dans les jours à venir.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

je suis désolé j'avais oublier le prix a combien il fallait le mettre

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

*Le visage de la jeune procureur reflète un mélange d'incrédulité et de consternation. Le ton du début de son réquisitoire trahit sa naïveté. *

Meuh ! Mais enfin ! Mais si vous saviez plus, y faillait demander. Faut jamais rester sans rien faire quand vous avez un problème avec la police parce que ça ne fait généralement qu'empirer.
Quand vous perdez comme ça un courrier de la police, soit vous leur écrivez, soit si vous pouvez ou savez pas écrire, ce qui n'est pas votre cas puisque vous aviez répondu au premier courrier, vous venez me voir dans mon bureau en gargote. Si je suis là je vous répondrais.
Bref !

*Lily regarde l'accusée avec insistance, se demandant si la personne est sincère où si elle se moque d'elle. Si elle vivra mieux un jour de prison ou une amende. La procureur n'a aucune envie d'être sévère, être étourdie n'est pas en soit un délit, elle-même l'est bien souvent. *

Votre honneur, Dame Choupettezou59 reconnaît les faits mais les minimise en déclarant avoir omis des détails de la procédure l'empêchant de la mener à son terme. Elle a ainsi fait perdre un temps précieux à la justice. Je demande donc que la peine initiale de 20 écus pour récidive d'escroquerie soit augmentée de la moitié de la somme, soit une amende globale de 30 écus.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

COUPABLE : 40 ECUS D'AMENDE

Capacité de payer de la joueuse :

Spoiler:

Verdict du juge :

Citation :

*Le juge avait pris connaissance du dossier, et avait essayé de régler l'affaire à l'amiable, en vain. Par conséquent, il venait en ce jour présenter son verdict.*

-Dame Choupettezou59, levez vous je vous prie.

*Il attendit que l'accusé se lève, puis énonça le verdict.*

-Bien. En ce vingt-et-unième jour du mois d'octobre de l'an de grâce mille quatre cent soixante, moi, Petitfrerekoala, en ma qualité de juge, ai délibéré sur l'affaire opposant Dame Choupettezou59 au Comté du Poitou pour esclavagisme avec récidive.

La Cour a relevé que le quinze septembre de cette même année, il est reproché à Dame Choupettezou59 d'avoir porté une annonce en mairie, et d'avoir embauché grâce à cette annonce le Sieur Nevale, résident poitevin, pour un travail consistant à Récolter un champ de blé, avec une rémunération net de 16,32 écus, ce qui correspond à 17 écus brut, et selon le critère que l'employé devait avoir un coefficient de force d'au moins 10, ce qui est contraire à la loi.

En effet, la Cour a également relevé qu'en vertu de la coutume poitevine, un salaire minimum peut être fixé par les autorités compétentes, et qu'en cas de fixation d'un tel salaire, celui-ci devra être respecté. La Cour relève également que par décret comtal en date du dix-sept juin de cette année, toujours en vigueur, le salaire net minimum pour une tâche exigeant de l'employé qu'il présente 10 points de caractéristique est fixé à 18 écus, ce qui correspond à 19 écus pour le salaire minimum brut. Ce décret a d'ailleurs été légalement affiché sur la place publique.

La Cour note en surplus que le six septembre de cette année, Dame Choupettezou59 avait déjà fait l'objet de poursuites pour un fait similaire d'esclavagisme, et que ces poursuites s'étaient conclues par une résolution à l'amiable.

Il ressort de l'ensemble du dossier que l'accusé a bel et bien embauché une personne à un salaire moindre que celui prévu par décret, ce qu'elle ne conteste pas, et que le fait aggravant de récidive est confirmé.

Par conséquent, la culpabilité de Dame Choupettezou59 est fondée.

En ce qui concerne la peine, la Cour a noté que la jurisprudence en vigueur pour des cas d'esclavagisme est un jour de prison ou une peine d'amende d'un montant d'environ 30 écus selon l'affaire. Elle a également noté qu'en cas de récidive, la jurisprudence applique une augmentation de cinquante pourcent (50%) de la peine. La Cour a pris bonne note que l'accusation réclame contre l'accusé une peine d'amende de 30 écus.

Si l'accusé peut se prévaloir d'une erreur dans la rédaction de son annonce, en prouvant cependant qu'il a malgré tout fait son possible pour la rectifier, le simple "oubli" du salaire légal n'est pas un motif suffisant pour être acquitté. Cela est d'autant plus vrai qu'en cas de récidive, la validité d'un "oubli" semble difficile à admettre.

Toutefois, la jurisprudence admet aussi que la Cour peut se montrer clémente et réduire la peine si l'accusé fait preuve de bonne foi et veut coopérer. Dame Choupettezou59 a à plusieurs reprises accepté de coopérer dans cette affaire, sans toutefois donner suite aux courriers de la maréchaussée expliquant la procédure à suivre. La Cour a relevé notamment le délai assez long qu'il a fallu à l'accusé pour payer l'amende découlant des premières poursuites.

Il apparait donc clairement qu'avec un peu plus de bonne volonté de la part de l'accusé, cette affaire aurait pu se résoudre à l'amiable comme la précédente. Il découle de cela que le procès que nous venons de tenir a été inutile et a nuit au bon déroulement de la justice poitevine, ce qui est imputable à l'accusé. Sa bonne foi passée, et supposée durant cette affaire, est toutefois retenue par la Cour, qui décide d'atténuer sa peine en conséquence.

Par conséquent, moi, Petitfrerekoala, en ma qualité de juge, je déclare la dénommée Choupettezou59 coupable d'Esclavagisme avec récidive en vertu de notre coutume poitevine et des décrets comtaux en vigueur.

Je la condamne à une peine d'amende se décomposant comme suit :
-20 écus d'amende correspondant à l'amende à l'amiable en vigueur pour récidive,
-10 écus pour avoir mobilisé sans justification les efforts du prévôt dans l'établissement d'un dossier judiciaire et ses tentatives de règlement à l'amiable,
-10 écus pour avoir mobilisé sans justification les efforts du procureur lors de ce procès, ramenés à 5 écus pour la circonstance atténuante que l'accusé avait la volonté initiale d'éviter ces efforts inutiles,
-10 écus pour avoir mobilisé sans justification les efforts de la justice représentée par le juge lors de ce procès, ramenés à 5 écus pour la circonstance atténuante que l'accusé avait la volonté initiale d'éviter ces efforts inutiles,
ce qui porte à un total de 40 écus l'amende dont devra s'acquitter dame Choupettezou59 pour pouvoir sortir libre de ce tribunal.

Je vous rappelle que vous pouvez faire appel de cette décision selon les modalités prévues par notre coutume.

L'audience est levée.

*Et pour bien faire, le juge tapa avec son marteau.*