[TAOP] Enjoy Nuit du 19 au 20 mars 1463 COUPABLE

Citation :

Le 20  mars 1463
Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Trava de la Rose Noire
Juge : Spartacus

Accusée : Enjoy
Village d'origine : Tonnerre( Duché de Bourgogne)



Votre Honneur,

En ce  jour du 20 mars 1463, au regard de la loi et des faits, nous , Trava de la Rose Noire, Procureur du Poitou, accusons la demoiselle Enjoy de Trahison pour s'être emparée de mairie de Saintes et des tous ses biens dans la nuit du 19 au 20 mars 1463.

De plus elle est soupçonnée d'appartenances au groupe brigands des Corleones qui a pris la ville d’Angoulême dans la nuit du 15 mars de cette année. Je joins au pièces de ce dossier le courrier m'aillant adressé mon confrère du Périgord-Angoumois.

---------- Extrait de la Coutume Poitevine ----------

Elle est donc poursuivie au titre de l’article 4 et 5 des lois pénales de la Coutume du Poitou :
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou
5-De la trahison
Tout acte commis par une personne physique ou morale non assujettie au Comté et qui lui porte préjudice au sens large.

---------- FIN de l'extrait la Coutume Poitevine ----------

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

* Trava présenta enfin les preuves citées dans cette affaire et remit le dossier au juge *

Voici ce qui est cloué au panneau d'affichage de la mairie

*** Message du maire Enjoy
En représailles d'une vile attaque sur une des miens par les dégénérés Poitevins, Saintes devient territoire de la Spiritu Sanguis & du Trompe la Mort.

Nommez ce jour, Vendetta !***

Et voici la preuve qu'elle vide la mairie

***20/03/1463 15:30 : Vous avez acheté à la mairie 2 peaux pour 15,00 écus.
20/03/1463 15:00 : Vous avez acheté à la mairie 17 demi-quintaux de carcasses de cochon pour 15,00 écus.
20/03/1463 15:00 : Vous avez acheté à la mairie 27 sacs de blé pour 10,00 écus.
20/03/1463 15:00 : Vous avez acheté à la mairie 2 stères de bois pour 2,00 écus.
20/03/1463 15:00 : Vous avez acheté à la mairie 3 kilos de minerai de fer pour 10,00 écus.
20/03/1463 14:20 : Vous avez acheté à la mairie 14 peaux pour 15,00 écus.
20/03/1463 14:20 : Vous avez acheté à la mairie 180 pains d'argile pour 3,50 écus.***

Ainsi que le courrier dont je vous parlais précédemment

***Expéditeur : Soren de Horsens
Date d'envoi : 19/03/1463 - 21:50:12
Titre : Mandat d'arrestation
A Trava, procureur du comté du Limousin et de la Marche
De Søren MacFadyen, procureur du Périgord et de l'Angoumois

Confrère,

Angoulême a récemment été pillée par la Spiritu Sanguis et les Trompe-la-mort. Je suis actuellement en pleine enquête pour identifier les différents intervenants. Dans ce contexte, j'ai lancé un mandat d'arrestation sur l'ensemble du territoire du Périgord-Angoumois contre Enjoy Corleone. Pouvez-vous vous assurer de l'arrêter si celle-ci franchit votre frontière dans le cadre de notre coopération judiciaire?

Ci-joint mon mandat d'arrestation.

Respectueusement,

Søren MacFadyen Eriksen

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                   Mandat d'arrestation envers Enjoy Corleone


       Le comté du Périgord-Angoumois recherche activement la dénommée Enjoy Corleone, membre de la Spiritu Sanguis et trouble-fête réputée dans tout le royaume de France. Celle-ci s'est rendue coupable dans la nuit du 15 mars 1463 de la prise de la ville d'Angoulême, du pillage des biens municipaux et d'agression armée envers des habitants de la cité.Toutes les forces de sécurité du comté, maréchaussée et COPA, ont autorité pour procéder à son arrestation et d'user de la force si celle-ci s'oppose à cette dite-arrestation.Le comté demande aux provinces disposant d'un traité de coopération judiciaire avec le Périgord-Angoumois de faire appliquer ce mandat dans le cas où Enjoy Corleone franchirait leurs frontières. Le suspect est armée et dangereux, rapide aussi sans doute. Toute information la concernant doit être transmis à la procure du Périgord-Angoumois dirigée par Søren MacFadyen Eriksen [ig] ou à la prévôté du comté dirigée Berthine de Bracieux[ig_de_bracieux].Fait à Angoulême le 18 mars 1463,Procureur du Périgord et de l'Angoumois.
---------

***

Je rappelle enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite et qu'elle pourra en trouver à cette adresse :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

La parole est à la défense.

Par contre tu peux aussi mettre ça:

Citation :

5-De la trahison
Tout acte commis par une personne physique ou morale non assujettie au Comté et qui lui porte préjudice au sens large.

couper....he he

[HRP: nan nan un seul, juste Saintes, pour l'autre, elle a demandé à la faire en rp, donc faut attendre l'avis de tous les joueurs]

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Vêtue de sa mise sombre habituelle, la Corleone s'assied sur le banc des accusés en oyant les propos de la procureure. Visiblement elle l'accusait sans réel faisceau de preuves, ce qui était gênant pour condamner quelqu'un. Une main se porte à sa longue chevelure brune, qui cascade sur ses épaules, et son index s'entortille contre une mèche. Elle avait fait mander un avocat de l'ordre du dragon pour la défendre, elle aurait pu essayer de le faire elle-même mais pourquoi ne pas plutôt se tourner vers un spécialiste.

Ce dernier s'avança et prit la parole.*

Bonadié jhujhe, proçhurassea,

Je suis Jehan de Sarlat, avocat du Dragon, et je représenterais Enjoy Corleone dans l'action qui est présentemment menée contre elle par le Comté du Poitou.

Sans creuser très profondément, force est de constater que le demandeur nous parle du regard de la loi et des faits....

.... et que des faits, il n'est point.

En effet, Enjoy Corleone est accusée d'être devenue maire de Saintes. Seulement, je ne vois pas en quoi cela est illégale. Si cette accession ne l'était pas, il faudrait un élément qui le prouve. Or il n'en est point.

En effet, Enjoy Corleone est accusée de s'être emparée de tous les biens de la mairie de Saintes dans la nuit du 19 au 20 mars. Ceci est une allégation et non un fait tant qu'il n'est pas établie par des éléments probants. Or il n'en est point.

La proçhurassea ajoute ensuite qu'Enjoy Corleone viderait la mairie. Moi, je vois une liste d'achats réalisés par quelqu'un qui de ce simple fait vide la mairie, alors que le vendeur à savoir la mairie ne fait que convertir des denrées dont elle n'a pas besoin en trésorerie, car rappelons que la mairie n'est ni boucher, ni tisserand, ni sculpteur. Par ailleurs les prix pratiqués sont globalement raisonnables.

Enfin, je rappelle à la proçhurassea qu'elle n'a absolument pas prouvé sa compétence à représenter le Comté du Périgord, puisque le traité de coopération judiciaire entre les deux provinces n'a pas été versé à son acte d'accusation, qu'à ce titre, elle ne peut se prévaloir de faire juger un acte commis sur le territoire périgourdin, quand bien même il serait prouvé que ces faits peuvent être reprochés à ma cliente, ce qui n'est pas le cas.

Elle vient donc non seulement d'outrepasser ses compétences mais de priver le Périgord de toutes possibilités d'action contre Enjoy Corleone pour la prise d'Angoulême puisque les faits ne peuvent être jugés deux fois en prime instance, même par des juridictions différentes.

J'en ai terminé avec l'exposé de la défense.

*Toujours assise en face du juge, de la procure, elle attendit que son avocat achève sa plaidoirie et ajouta une chose dans la foulée d'une voix calme à l'accent des terres siciliennes.

La procureure mélange deux affaires bien distinctes, comme l'a dit le Jehan ici présent, elle outrepasse ses compétences, ne présente clairement aucune preuve. Vendre pour une mairie n'est en aucun cas un crime et le fait même d'accepter la requête du Soren qui cause de coopération judiciaire dans sa lettre démontre encore une fois, que ce présent procès concerne les deux affaires.

*D'un faciès exempte d'expressions particulières, le flot de ses paroles continue d'affluer*

Si vous me condamnez, cette affaire ne tiendra pas en Cour d'Appel et vous passerez pour des incompétents notoires et tout ce que cela comportent comme préjudices à la réputation du présent juge, de la comtesse actuelle et du Poitou en son ensemble. Et je demanderai sûrement des réparations. Cette faute incombe entièrement à la procureure Tarva, qui a d'ailleurs été remplacée, et dont la place est désormais vacante. Je ne suis en rien coupable des faits qu'on me reproche, aucune preuve a été fournie dans l'acte d'accusation. Rien.

Sans oublier une chose, la coutume poitevine est affichée aux yeux de tous. Mais ce vieux livre rongé par les mites que présente la procureure est illisible.* Quitte à brandir un bouquin en disant que c'est la loi, autant que ça soit le bon....

Par conséquent, je demande une relaxe.

[*Le lien ne mène à rien]

L'accusation a appelé Treguier à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Tréguier écouta attentivement puis s'avança à la demande du juge:

Bonjour Monsieur le Juge. En effet dans les nuits du 19 au 21 Mars de notre année j’ai eu l’occasion d’intercepter des transactions douteuses dont voici les preuves d’achat :

20/03/1463 19:10 : Vous avez acheté à la mairie 1 stère de bois pour 2,00 écus.

*Il attendit que le juge examine les preuves d’achat avant de se retirer.

Réquisitoire:

Citation :

*Elle se leva et prit la parole afin de mettre les choses au clair.*


Votre Honneur, la prévenue s'est emparée de la mairie de Saintes dans la nuit du 19 au 20 mars. Elle a dilapidée ,pilliée tout ses avoirs et je vais vous en apporter les preuves concrètes et sans équivoques.


Voici les preuves nécessaires  à ce sujet datant de ce mois-ci qui me  vient du livre de comptabilité ,des comptes de la mairie qui m'a été donné par le maire repreneur.

03-20  541526557 Création d'un mandat par enjoy 313,00
03-20  Création d'un mandat par enjoy 313,00
03-20  Création d'un mandat par enjoy 313,00
03-20  541526558 Création d'un mandat par enjoy 313,00
03-20  53 Création d'un mandat par enjoy 313,00
03-20  541526559 Création d'un mandat par enjoy 313,00
03-20  541526560 Création d'un mandat par enjoy 313,00
03-20  53 Création d'un mandat par enjoy 313,00
03-20  53 Création d'un mandat par enjoy 313,00
03-20 541526561 Création d'un mandat par enjoy 313,00
03-20  53 Création d'un mandat par enjoy 313,00
03-20  541526562 Création d'un mandat par enjoy 313,00

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De l’ex- Mairesse Minouradioactif voici le dernier inventaire avant la prise de la mairie du 19 mars 1463 :

** il y avait entre 3800 et 4000 écus.**

- entre cinq et six miches de pains, dont une dizaine en taverne
- entre 10 et 25 bouteilles de lait
- une pierre de taille
- une charrette
- quatre sceaux non cerclés
- trois ou quatre grandes échelles
- moins de dix sac ce farines
- une quinzaine de morceaux de viande donc quelques un en taverne
- moins de sept haches non aiguisées, donc quatre ou cinq en foret
- entre 130 et 200 morceaux de bois
- un caillou,
- une barque,
- entre cinq et sept kilo de minerai de fer
- 8 branches de céleri
- moins de cinq couteaux
- moins de six manches
- 180 pains d'argile


- Un mandat pour aiguisage des haches confié a Aktarion et qui contenait 800 de ces écus au moment des faits
- Un mandat avec quelques miches pour le tribun remplaçant, Bella.snow
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Et voici l'inventaire après la reprise de la Mairie le ce 22 mars 1463 et laissé par cette Demoiselle et ces complices:

**Trésorerie : 22,85 écus**

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Donc ces documents montre bien la participation de l’accusée.

Votre honneur, je le dis devant la cour que l’accusée n'avait aucun le droit de prendre la mairie avec ses complices.

Ceci est un crime très grave et qui porte atteinte à nos institutions mais surtout qui bafoue nos lois. Cette personne Votre Honneur, a été reconnue en pleine action. Elle s'est révoltée, et a aidée a piller la mairie de Saintes.

C'est ainsi je finis mon réquisitoire mais avant je vous demande Votre Honneur, une sévérité totale afin de dissuader tous les autres qui voudront faire comme ce Demoiselle car il faut comprendre Votre Honneur, qu'il faut que cesse ces crimes odieux, perpétrés que pour l'appât du gain.

Je demande donc à l'encontre de l'accusée une peine de prison de 10 jours
et qu'elle soit considéré indésirable , sous peine de ce voir malmener par les Armées présentes en nos terres.

Qu'Aristote guide votre jugement Votre Honneur

L'accusation a appelé Treguier à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Tréguier écouta attentivement puis s'avança à la demande du juge:

Bonjour Monsieur le Juge. En effet dans les nuits du 19 au 21 Mars de notre année j’ai eu l’occasion d’intercepter des transactions douteuses dont voici les preuves d’achat :

20/03/1463 19:10 : Vous avez acheté à la mairie 1 stère de bois pour 2,00 écus.

*Il attendit que le juge examine les preuves d’achat avant de se retire

Missive envoyer :

Citation :

Bonjour à vous

Je suis Spartacus Juge actuel du Poitou

Je vous écris pour vous informer que nous attendons votre plaidoirie dans le procès qui vous oppose au Poitou concernant le pillage de la mairie de Saintes.

Si pour une raison ou une autre vous ne pouviez venir vous pouvez évidemment me transmettre vos plaidoiries via courrier je l’adjoindrai au dossier et comptera comme une plaidoirie normale.

Si vous avez besoin des informations concernant votre procès voici le lieu où toute les minutes du procès sont conservées :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f4-bureau-du-juge

En vous souhaitant une agréable journée

Cordialement Spartacus

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Le jugement a été rendu

Citation :

Spartacus se redressa afin d’annoncer le verdict

Dame Enjoy vous êtes accusée de trahison car vous auriez commis le pillage de la mairie de Saintes qui s'est déroulé dans la nuit du 19 au 20 Mars 1463.

Cependant nous allons requalifier ceci en trouble à l'ordre de public car Dame Enjoy n'étant pas une Poitevine son délit ne peut être considéré comme de la trahison .

D'après les preuves fournies par l'accusation vous avez effectivement pris le contrôle de la mairie
Et vous n'avez fourni aucune preuve que votre accession au poste de maire était légale. Vous auriez pu dans votre dernier temps de parole me prouver ceci mais au lieu de cela vous avez préféré
garder le silence confirmant ainsi mes suppositions de départ et me prouvant également votre irrespect envers la justice Poitevine.

En conséquence de tout ceci .

Nous Spartacus actuel Juge du Poitou en ce jour du 17 Avril 1463 sous le règne de la Comtesse Philorca nous vous déclarons coupable de trouble à l'ordre public et vous condamnons à 10 écus d'amende et à 9 jours de prison .

Les différentes parties ont 14 jours à partir de la date de condamnation pour aller en COURS d'appel.

Que le Très-Haut en soit témoin et que justice soit rendue.

*Spartacus clôtura ce procès