[TAOP] Nizam Nuit du 19 au 20 mars 1463 COUPABLE

Acte d'accusation.

Citation :

Le 20  mars 1463
Accusateur : Comté du Poitou, sous la Régente , Philorca
Procureur : Trava de la Rose Noire
Juge : Spartacus

Accusée : Nizam
Village d'origine : Genève(Schweizerische Eidgenossenschaft)

Votre Honneur,

En ce  jour du 20 mars 1463, au regard de la loi et des faits, nous , Trava de la Rose Noire, Procureur du Poitou, accusons le Sieur  Nizam de Trouble A l'Ordre Public pour complicité de prise de mairie de Saintes et des tous ses biens dans la nuit du 19 au 20 mars 1463.

De plus il est soupçonné d'appartenances au groupe brigands des Corleones qui a pris la ville d’Angoulême dans la nuit du 15 mars de cette année.

Il est donc poursuivie au titre de l’article 4 des lois pénales de la Coutume du Poitou :

---------- Extrait de la Coutume Poitevine ----------
[ … ]
II - Les Coutumes pénales
[ … ]
4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.
[ … ]
---------- FIN de l'extrait la Coutume Poitevine ----------

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054


Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat si il le souhaite et qu'il pourra en trouver à cette adresse :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Le balafré se présenta au tribunal, la botte crasseuse et traînante. Son baudrier était vide d'armes, mais il avait noué à l'une des sangles une outre gonflée de vinasse. L'homme écouta la litanie de l'accusation avec un silence digne des tripots de pochards un frais matin, il en attendit la fin pour racler longuement sa gorge.*

Le bonjour Juge, Procureur.

J'sais pas quel gus vous a filé c'nom-là pour ma blondeur, 'devriez vous méfier d'la manie d'certains à baver des foutaises dans les honorables oreilles d'la Justice. Et Procureur, 'm'a semblé que vous causiez d'moi comme d'une donzelle, mais j'suis pas une greluche, hein. Ça, j'suis prêt à l'prouver à qui veut tâte.. A qui veut.

J'me nomme Pieter Devoghel, pas autrement, et j'suis fils d'flamand, marchand comme mon père et son père avant lui ! Ah mijn brave vader... Ça veut dire qu'j'ai pas la causerie italienne, 'core moins celle des fichus helvètes ! Procureur, j'voudrais bien savoir d'où vous t'nez l'idée que j'ai une trogne de genevois. J'sais que les gueules cassées pullulent là-bas, mais 'd'même.

Puis je voudrais bien savoir c'qu'on m'reproche. J'veux dire, 'vec des preuves et tout l'toutim qui 'devrait normalement y avoir pour m'faire venir ici, voyez ? Pas'qu'être à Saintes les jours où le bourgmestre change, je n'vois pas en quoi ça m'concerne.

Ma tronche vous r'vient pas p't'être ? J'ai la balafre d'traviole, je l'sais, mais elle n'mérite pas son procès ! ... Oh, j'ai pigé.

'Voulez m'piquer ma gnôle, c'est ça ? 'Faites comme à Angoulême, quand 'sont mis à lorgner mon outre pas'que des gus avaient sifflé toute la bière des rades. 'Pour cette raison que j'me suis tiré, té...

Juge, faisons court. Avec une accusation sans preuve, je n'vois pas pourquoi je justifierai plus longtemps ma présence à Saintes et particulièrement à c'procès. Je demande la relaxe.

Et si vous pouviez corriger toutes les fauss'tés me concernant, 'seriez aimable

Dans l'attente du réquisitoire

Réquisitoire:

Citation :

*Elle se leva et prit la parole afin de mettre les choses au clair.*


Votre Honneur, le prévenu à participé en tant que complice à la révolte sur la mairie de Saintes dans la nuit du 19 au 20 mars et je vais vous en apporter les preuves concrètes et sans équivoques. Il tente de minimiser sa participation alors qu’il a été vu et mandaté par Sieur Enjoy, malfrat notoire.

Voici les preuves nécessaires  à ce sujet datant de ce mois-ci qui me  vient du livre de comptabilité ,des comptes de la mairie qui m'a été donné par le maire repreneur.
---------------------------------------------------------------
**Mandats utilisés: du 20 au 22 mars 1463

Mandat 1526805 confié à Jenezian - Voir
Mandat 1526804 confié à Naluria - Voir
Mandat 1526803 confié à Valdenaire - Voir
Mandat 1526802 confié à Linaelle - Voir
Mandat 1526576 confié à Alyah - Voir
Mandat 1526574 confié à Darria - Voir
Mandat 1526572 confié à Alphaine - Voir
Mandat 1526571 confié à Marlha - Voir
Mandat 1526570 confié à Fallone - Voir
Mandat 1526567 confié à Jeliza.Rose - Voir
Mandat 1526565 confié à Agnesina_temperance - Voir
Mandat 1526564 confié à Jenifaelr - Voir
Mandat 1526563 confié à Jurgen. - Voir
Mandat 1526562 confié à Nizam - Voir
Mandat 1526561 confié à Gabriele. - Voir
Mandat 1526560 confié à Meomaky - Voir
Mandat 1526559 confié à Arsene – Voir


03-20  541526562 Achat via mandat par nizam 100,00
03-20  541526562 Achat via mandat par nizam 110,00
03-20  601 Achat via mandat par nizam 110,00
03-20  541526562 Achat via mandat par nizam 100,00
03-20  601 Achat via mandat par nizam 100,00
03-20  601 Achat via mandat par nizam 94,60
03-20  541526562 Achat via mandat par nizam 94,60


--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
De l’ex- Mairesse Minouradioactif voici le dernier inventaire avant la prise de la mairie du 19 mars 1463 :

** il y avait entre 3800 et 4000 écus.**

- entre cinq et six miches de pains, dont une dizaine en taverne
- entre 10 et 25 bouteilles de lait
- une pierre de taille
- une charrette
- quatre sceaux non cerclés
- trois ou quatre grandes échelles
- moins de dix sac ce farines
- une quinzaine de morceaux de viande donc quelques un en taverne
- moins de sept haches non aiguisées, donc quatre ou cinq en foret
- entre 130 et 200 morceaux de bois
- un caillou,
- une barque,
- entre cinq et sept kilo de minerai de fer
- 8 branches de céleri
- moins de cinq couteaux
- moins de six manches
- 180 pains d'argile


- Un mandat pour aiguisage des haches confié a Aktarion et qui contenait 800 de ces écus au moment des faits
- Un mandat avec quelques miches pour le tribun remplaçant, Bella.snow
--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Et voici l'inventaire après la reprise de la Mairie le ce 22 mars 1463 et laissé par ce Sieur et ces complices:

**Trésorerie : 22,85 écus**

--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Donc ces documents montre bien la participation de l’accusé.

Votre honneur, je le dis devant la cour que l’accusé n'avait nullement le droit de participer à la prise de la mairie.
Ceci est un crime très grave et qui porte atteinte à nos institutions mais surtout qui bafoue nos lois. Cette personne Votre Honneur, a été reconnue en pleine action. Il s'est révolté, et a aidé a piller la mairie de Saintes.

C'est ainsi je finis mon réquisitoire mais avant je vous demande Votre Honneur, une sévérité totale afin de dissuader tous les autres qui voudront faire comme ce Sieur car il faut comprendre Votre Honneur, qu'il faut que cesse ces crimes odieux, perpétrés que pour l'appât du gain.

Je demande donc à l'encontre de l'accusé une peine de prison de 3 jours et qu'il soit considéré indésirable , sous peine de ce voir poutrer par les Armées présentes en nos terres.

Qu'Aristote guide votre jugement Votre Honneur

Missive envoyer :

Citation :

Bonjour à vous

Je suis Spartacus Juge actuel du Poitou

Je vous écris pour vous informer que nous attendons votre plaidoirie dans le procès qui vous oppose au Poitou concernant le pillage de la mairie de Saintes.

Si pour une raison ou une autre vous ne pouviez venir vous pouvez évidemment me transmettre vos plaidoiries via courrier je l’adjoindrai au dossier et comptera comme une plaidoirie normale.

Si vous avez besoin des informations concernant votre procès voici le lieu où toute les minutes du procès sont conservées :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f4-bureau-du-juge

En vous souhaitant une agréable journée

Cordialement Spartacus

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu

Citation :

*Spartacus se redressa légèrement afin d’annoncer le verdict

Sieur Nizam vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public en raison de votre potentielle participation au pillage de la mairie de Saintes ,

Au vu des preuves apportées par l'accusation dans le réquisitoire nous prouvant que vous avez reçu un mandat de la brigande qui avait pris la mairie et montrant également le fait que vous avez utilisé ce mandat prouve que vous avez participé de manière importante au pillage de cette mairie ,

Au vu également du refus de votre part de venir présenter une dernière plaidoirie qui aurait pu peut être vous permettre de vous défendre et ce malgré un courrier de notre part afin de vous rappeler cela ,


Nous Spartacus Juge actuel du Poitou , le 5 Avril 1463 ,sous le règne de la Comtesse Philorca , déclarons l’accusé Sieur Nizam coupable et le condamnons à 5 jours de prison , à 35 écus d'amende et à trois mois de bannissement du Poitou.
Le Bannissement débutera à partir du 13 Avril 1462 afin de permettre à l'accusé de quitter les terres Poitevines après sa peine de prison .

Les différentes parties ont 15 jours à partir de la date de condamnation pour aller en COURS d'appel.

Que le Très-Haut en soit témoin et que justice soit rendue.

*Spartacus abaissa son marteau marquant par conséquent la fin du procès