[coupable]2/03/1455-Siuol-haute trahison

Procu, je me permet de transmettre moi même cette plainte
Ayant trouvé en la halle de Saintes ce décret municipal qui va à n'encontre de 2 mesures , l'une de mes services et l'autre de l'episcopat.
C'est donc une sédition claire de la part de Suiol qui tente de faire de Thouars une ville franche.

Vous saurez, j'en suis sur,traiter cette affaire avec la sévérité qu'elle mérite

Ci dessous copie du décret

Citation :

Siuol



Inscrit le: 02 Mai 2005


MessagePosté le: Jeu Mar 01, 2007 11:16 pm Sujet du message: Répondre en citant
Retournez donc «gérer» le comté!!! On ne veut pas de vous ici, la politique Thouaraise ne vous regarde pas. La ville de Thouars sera géré par les plus méritants et les plus actif et non par des annonces venant du comté qui n'ont aucune idée de qui mérite la place! Pilou mérite amplement la place par ses nombreux services rendus mais, Metaldrien occupe présentement le poste et le gardera jusqu'à ce que quelqu'un de plus compétant que vous en décide autrement.

Citation:
Nouveau décret municipal

Les sieurs Metaldrien et Tagadaouafouaf, qui ont été démis de leur fonction par des incompétants, peuvent continuer à exercer leur poste respectif, soit Lieutenant de police et Curé de Thouars, dans la ville de Thouars.

Siuol, le premier mars mille quatre cent cinquante-cinq.


Voilà!
_________________
Siuol,
Maire de Thouars,
Ex-Bailli du Poitou,
Cultivateur de blé et meunier.

Citation :

Maire de Saintes accusé de haute trahison

Saintes? Je vais me permettre de renommer un peu le sujet hein...

Je lancerai ça dans la soirée je pense.

oui, je le suis emmelez les crayons.

Il faut dire que Patachon et ses pains à 2 écus...Ca m'a fait de la peine pour lui.

Procès lancé

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Citation :

Quel mélange des genres... Nous allons tenter de remettre un peu d'ordre dans ces déclarations.

Les agents de la maréchaussée sont bel et bien sous l'autorité du prévôt des maréchaux, et non des maires, comme défini dans le chapitre 2 du livre III de notre Grand Coutumier. Notamment, je cite:
"Article 6 : Les officiers de la maréchaussée sont considérés comme fonctionnaires comtaux"
Le maire n'a aucune autorité pour nommer ou révoquer des agents de la maréchaussée, et encore moins pour contester les décisions prises par leur supérieur hiérarchique légal, le prévôt des maréchaux. Un tel comportement est une trahison très grave à l'encontre du comté. Tout le monde n'a pas l'air de bien le réaliser.

Le sieur Sarmite n'a certes pas la langue dans sa poche et sait se montrer très incisif, pour quelqu'un qui a fait preuve de susceptibilité à ses heures. Néanmoins cela ne saurait être considéré comme une justification à enfreindre la loi. Si l'attitude du prévôt pose problème, il faut en référer à la comtesse, au nom de laquelle il officie. En l'occurence, la comtesse a maintenu son soutien envers le prévôt du Poitou. Quand, de votre propre aveu, vous trahissez le prévôt, c'est le comté et la comtesse que vous trahissez.

Si vous vous estimez insulté par le prévôt, vous êtes libre de déposer plainte à son encontre à ce titre. Mais nous ne retiendrons pas cela comme argument de défense dans le procès qui nous occupe car cela n'est en aucun cas une excuse pour abuser de son pouvoir.

La défense voudrait minimiser la portée du décret publié. Certes, il n'a pas été publié à la mairie mais uniquement au poste de police. Néanmoins, le poste de police est bel et bien un lieu officiel auquel chaque citoyen a accès. Le décret porte la mention "Nouveau décret municipal", est signé et daté par l'accusé, et rien n'indique dans sa présentation qu'il ne s'agit que d'une menace en l'air, une démonstration de "ce que vous auriez pu faire". Au contraire, le texte qui l'accompagne est une vive contestation du pouvoir comtal sur la ville de Thouars, ce qui confirme la haute trahison. Ce genre d'action est un abus de pouvoir et sème un dangereux doute dans l'esprit des Thouarsais quand au rôle de chacun dans ses fonctions.

En conséquence de quoi nous déclarons l'accusé coupable de haute trahison pour abus de pouvoir dans sa fonction de maire. Nous rejoignons le procureur sur la sévérité de la peine minimale, néanmoins la loi est la loi et elle sera appliquée. Nous retenons à décharge le mea culpa tardif de seconde plaidoirie et condamnons l'accusé à une peine de 1000 écus d'amende, un jour de prison et le bannissement temporaire du Poitou pour une période de deux mois, afin de donner le temps à l'accusé de réfléchir à la portée de ses actions que, je crois, il n'a pas bien mesurée. Etant donné la situation au nord du pays, nous accordons un délai d'une semaine à l'accusé pour quitter le territoire par le sud s'il le souhaite. Il devra avoir quitté le sol Poitevin avant le samedi 24 mars 1455 à l'aube et ne pourra y revenir avant le jeudi 24 mai 1455.


Pour le Poitou, juge Redde, le jeudi 15 mars 1455.