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 [Coupable]19/05/1455-Metaldrien-paiement d'amende

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3 participants
AuteurMessage
Morgul
Poitevin Pure Souche
Morgul


Nombre de messages : 135
Localisation : Niort
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[Coupable]19/05/1455-Metaldrien-paiement d'amende Empty
MessageSujet: [Coupable]19/05/1455-Metaldrien-paiement d'amende   [Coupable]19/05/1455-Metaldrien-paiement d'amende EmptySam 19 Mai 2007 - 16:12

Le Sieur Mealdrien fut condamné pour trahison il y a de cela plus d'un mois. Le dossier se trouve encore dans mon bureau:
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/Comte-du-Poitou-c1/Bureau-du-Juge-f4/coupables-Traitres-t2121.htm

Le Juge Redde avait choisi de faire peuve d'une certaine clémence en lui donnant la possibilité de se racheter par le paiement d'une amende comtale plutôt que l'amende royale. Le Sieur Metaldrien n'en avait rien fait et avait quitté le Comté. Il est aujourd'hui de retour, je lui ai donc rappelé le choix qui lui était laissé. Ne sachant quelle option il va prendre et celui-ci se trouvant à Thouars, donc tout près de la frontière, je préfère prendre les devants pour le cas où il ne paierait pas. Etant donné qu'il avait quitté le Comté sans payer, je pense qu'on peut légitimement le soupçonner d'avoir à nouveau l'intention de partir en nous riant au nez et demande donc une mise en procès à titre préventif. Sa culpabilité étant déjà avérée, il n'e s'agira pas là de juger les faits pour lesquels il a déjà été condamné mais de pouvoir appliquer si nécessaire la sentence qui lui fut promise à l'époque en cas de non paiement de l'amende comtale, à savoir 500 écus d'amende royale, auxquels j'ajouterais trois mois de bannissement, considérant son refus de se plier au jugement pourtant arrangeant du Juge Redde comme une persévérance dans la trahison.

Etant donné qu'il ne s'agit pas à proprement parler d'un procès et qu'il n'y aura donc pas de réquisitoire à faire, mais simplement une sanction a appliquer si le SIeur Metaldrien en décide ainsi, pourriez-vous faire porter à la place de l'acte d'accusation la mention suvante:

Citation :
Le Sieur Metaldrien est ici à la demande du Juge Morgul qui lui rappelle le choix qui lui fut donné par le Juge Redde lors de sa condamnation pour trahison le douzième jour du mois d'avril de cet an et qui est toujours d'actualité: s'acquitter d'une amende comtale de 250 écus par l'achat d'un stère de bois à 204 écus à la foire du Comté ou devoir payer une amende royale de 500 écus. Le Sieur Metaldrien n'ayant pas fait preuve de bonne volonté en quittant le Comté sans informer la justice de son choix et n'ayant pas fait montre de repentir pour ses actes, il serait en outre considéré qu'il a choisi de persister dans la trahison s'il ne payait pas l'amende comtale et serait alors banni du Poitou pour trois mois. Il lui est donné un délai de 5 jours à compter d'aujourd'hui pour faire son choix, s'il n'a pas payé l'amende comtale d'ici jeudi le vingt quatrième jour de ce mois, la deuxième option de la sanction sera appliquée.

Fait le dix-neuvième jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre cent cinquante cinq à la demande du Juge Morgul
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melodie871
Hoplite
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melodie871


Nombre de messages : 110
Localisation : Niort (HRP87)
Date d'inscription : 26/05/2006

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MessageSujet: Re: [Coupable]19/05/1455-Metaldrien-paiement d'amende   [Coupable]19/05/1455-Metaldrien-paiement d'amende EmptySam 19 Mai 2007 - 16:21

Un courrier officiel lui a ete porté , il est attendu au tribunal pour répondre à votre demande monsieur le juge
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Stannis
Vieux ayant quitté le navire
Stannis


Nombre de messages : 434
Localisation : Saintes
Date d'inscription : 24/06/2006

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MessageSujet: Re: [Coupable]19/05/1455-Metaldrien-paiement d'amende   [Coupable]19/05/1455-Metaldrien-paiement d'amende EmptyMar 19 Juin 2007 - 12:21

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le Sieur Metaldrien n’ayant pu prouver ses dires,

Le Sieur Metaldrien n’ayant payé l’amende comtale dans les délais impartis,

La Cour n’ayant trouvé trace du paiement,

La Cour ayant par ailleurs reçu confirmation des personnes ayant successivement occupé le poste de Conseiller au Commerce du Poitou depuis la condamnation du Sieur Metaldrien, à savoir Sa Grandeur le Comte Elra, Dame Olivyaa et Sieur Cristof, qu’un stère de bois avait bien été mis en vente afin que l’accusé puisse payer son amende et que personne n’y a touché depuis, ledit stère se trouvant d’ailleurs toujours sur le marché du Comté,


Nous déclaronsons que le Sieur Metaldrien paiera une amende royale de 500 écus et sera banni du Poitou pour une durée de 3 mois à compter du dixième jour de ce mois.

Pour le Poitou,
Juge Morgul
Le septième jour du mois de juin de l’an de grâce mille quatre cent cinquante-cinq

Le prévenu a été condamné à une amende de 500 écus.
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MessageSujet: Re: [Coupable]19/05/1455-Metaldrien-paiement d'amende   [Coupable]19/05/1455-Metaldrien-paiement d'amende Empty

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