[non paiement impots] Massue (25/04/1459)[COUPABLE]

Le maire de La Trémouille, Dame Allydou souhaite déposer plainte contre messire Massue , pour non paiement de l'impot malgré de nombreuses relances et tentatives d'arrangement a l'amiable.

identité de l'accusé :

Citation :: Informations sur Massue

Né(e) le 28 Juin 2007

Massue fête son anniversaire le 04 Octobre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Trémouille

Niveau : 2
Points de réputation : 53
Argent : 273

Massue est charpentier.
Massue possède un elevage de vaches.

Dernière connexion le 23 Avril 2011

allydou a écrit:

Citation :: Massue : 23,00 écus (+70,15 écus de pénalité) avant le 2010-07-04
Massue : 25,00 écus (+29,75 écus de pénalité) avant le 2011-01-06
Massue : 25,00 écus (+13,25 écus de pénalité) avant le 2011-03-13
Massue : 25,00 écus (+6,00 écus de pénalité) avant le 2011-04-11
Massue : 21,00 écus (+82,74 écus de pénalité) avant le 2010-04-06
Massue : 23,00 écus (+63,48 écus de pénalité) avant le 2010-08-02
Massue : 19,00 écus (+68,02 écus de pénalité) avant le 2010-05-12
Massue : 23,00 écus (+55,66 écus de pénalité) avant le 2010-09-05
Massue : 21,00 écus (+68,67 écus de pénalité) avant le 2010-06-12
Massue : 27,00 écus (+57,51 écus de pénalité) avant le 2010-10-04
Massue : 25,00 écus (+22,00 écus de pénalité) avant le 2011-02-06

Theudrik a écrit:: Douane de La Trémouille le 24/04/2011

Poitevins partis :
Massue : La Trémouille (Poitou)

Depuis des mois maintenant, Massue reste au monastère, ce qui ne m’a pas empêché de lui faire parvenir moi-même, les courriers de rappel pour le règlement des impôts.
Lui conseillant même, vu la somme qui ne cesse d’augmenter, de régler petit à petit, d’essayer de trouver un arrangement….

Toutes mes mises en garde ou demandes sont restées sans réponse de sa part.

Après un calcul rapide, il apparait qu’il doit, avec les indemnités de retard, la somme rondelette d’environ 780 écus.

Je souhaite donc porter plainte contre lui, tout simplement, et j’aimerai que, si amende il y a, cette dernière revienne à la mairie Trémouilloise qui a du depuis des mois, serrer la ceinture de tous pour que Monsieur profite du confort des moines !

Merci chef !

Extrait de la coutume Poitevine :

Citation :: C : Des impôts

Chaque poitevin est soumis à l'impôt en fonction de ses biens (champs, échoppes) . Il est obligatoire et augmenté d'indemnités pour tout retard.
Sa périodicité est traditionnellement mensuelle sauf décision contraire du conseil comtal.
Son montant est fixé par le conseil comtal.

L'impôt, ses dates de prélèvements, ainsi que les montants de base sont annoncés par voie d'affichage par le porte parole et en mairies.

Semble avoir décidé de mourir dans un fossé au bord du chemin. Je vérifierai demain sur les bords de la route.

Citation :: Massue est MORT.

Dernière connexion le 23 Avril 2011

Pas de changements !

Rien de changé : son cadavre aurait été vu dans un fossé sur la route entre Poitiers et la Trémouille par demoiselle Aude et son compagnon Daien.
A suivre.

Le Sieur s'est rétabli.

Prendre contact avec le maire pour savoir si il a commencé à faire le nécessaire.

C'est le maire, enfin la mairesse, qui vient à vous dans ce cas.
Et voici le registre à la date précise d'aujourd'hui, donc je vous confirme que non, il n'a rien commencé à régler.

Citation :: Massue : 21,00 écus (+71,19 écus de pénalité) avant le 2010-06-12
Massue : 27,00 écus (+60,75 écus de pénalité) avant le 2010-10-04
Massue : 23,00 écus (+72,91 écus de pénalité) avant le 2010-07-04
Massue : 25,00 écus (+32,75 écus de pénalité) avant le 2011-01-06
Massue : 21,00 écus (+85,26 écus de pénalité) avant le 2010-04-06
Massue : 23,00 écus (+66,24 écus de pénalité) avant le 2010-08-02
Massue : 25,00 écus (+25,00 écus de pénalité) avant le 2011-02-06
Massue : 25,00 écus (+9,00 écus de pénalité) avant le 2011-04-11
Massue : 19,00 écus (+70,30 écus de pénalité) avant le 2010-05-12
Massue : 23,00 écus (+58,42 écus de pénalité) avant le 2010-09-05
Massue : 25,00 écus (+16,25 écus de pénalité) avant le 2011-03-13

Bonsoir Dame Allydou,

Je vous remercie pour cette précision. Je vais donc préparer l'acte d'accusation pour le mettre en procès en espérant que vous arriviez à récupérer quelque chose. Smile

Citation :: En ce 10eme jour du mois de mai de l'an de grâce 1459, Sieur Massue, Artisan Charpentier et Eleveur de bovins, résidant à La Trémouille, comparaît devant le Juge Oane de Surgères et mis en accusation par le Procureur Béatrice Madeleine dite Bettym requérant pour la Mairie de La Trémouille et le Comté du Poitou.

*Une fois l'accusé assis sur son banc et sur un signe du Juge, Bettym commença à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Sieur Massue, vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon la Coutume Poitevine, de trouble à l'ordre public pour avoir refusé de payer votre impôt à la Mairie de La Trémouille. Je vous rappelle la loi enfreinte dans cette affaire :

De la Coutume Poitevine
II Les Coutumes Pénales

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.

ainsi que les coutumes sur les droits et devoirs afférentes au dossier :

De la Coutume Poitevine
III - Des Droits, Devoirs et Obligations
C : Des impôts

Chaque poitevin est soumis à l'impôt en fonction de ses biens (champs, échoppes) . Il est obligatoire et augmenté d'indemnités pour tout retard.
Sa périodicité est traditionnellement mensuelle sauf décision contraire du conseil comtal.
Son montant est fixé par le conseil comtal.

L'impôt, ses dates de prélèvements, ainsi que les montants de base sont annoncés par voie d'affichage par le porte parole et en mairies.

D'autre part, Ma Dame le Juge, l'enquête de nos policiers a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, je vous prie...

*Bettym tend les différentes preuves qui étayaient l'acte d'accusation.*

Il s'agit du compte rendu municipal sur le non-paiement de l'impôt de Sieur Massue remis par Dame Allydou, policier et maire de La Trémouille.

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Sieur Massue, sachez que :

- l'accusation se réserve le droit d’appeler tout témoin nécessaire à la compréhension de ce dossier.
- vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Comté
et enfin
- que vous trouverez les Coutumes Poitevines et ses procédures à la vue et au su de tous à cette adresse :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f2-lois-et-coutume-du-poitou

* Bettym se tourna de nouveau vers la magistrate, lui remit le dossier de plainte :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t13792-non-paiement-impots-massue-25-04-1459 puis... *

Si Ma Dame le Juge le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense.

1re Plaidoirie a écrit:: *Massue, assis sur son banc, écouta calmement l'acte d'accusation dressé à son encontre. Une fois celui-ci achevé, il se leva, salua le Juge et entama sa défense.*

Messire le Juge, Messire le Procureur,

Quelle fut ma surprise lorsque je recevis par un messager du Comté un avis de mise en accusation !

Quelle fut ma suprise lorsque je l'ouvris et m'aperçut qu'on m'accusait de trouble à l'ordre public !

Appel à la barre : Dame Allydou

Dame procureur, j'ai bien reçu votre convocation et je ne vous oublie pas, mais je n'aurai pas le temps de me rendre au Tribunal avant samedi.
Je vous remercie de m'accorder ce délai, qui entre nous pourrait aussi servir à Massue pour commencer à se mettre en conformité, mais il ne semble toujours pas décidé, malgré sa présence en ville.

Pas de souci vous avez le délai.

Dame Procureur, dans les minutes de ce procès, j'ai comme l'impression que le greffier s'est endormi sur une bonne partie du témoignage de l'accusé.

(Et moi je poste celui de ma brune Laughing

)

Je me disais bien qu'il manquait la suite ! Laughing

Merci de m'avoir prévenu.

1re plaidoirie complète a écrit:: *Massue, assis sur son banc, écouta calmement l'acte d'accusation dressé à son encontre. Une fois celui-ci achevé, il se leva, salua le Juge et entama sa défense.*

Messire le Juge, Messire le Procureur,

Quelle fut ma surprise lorsque je recevis par un messager du Comté un avis de mise en accusation !

Quelle fut ma suprise lorsque je l'ouvris et m'aperçut qu'on m'accusait de trouble à l'ordre public !

Moi, Alexandre de Malesme, fidèle serviteur du Poitou, ancien membre de la maréchaussé, ancien militaire de l'Ost poitevin, j'aurais donc mis en péril la quiétude de notre comté à tel point que cela me vaille un procès ?

Messire le Juge, restons sérieux ! On m'accuse de ne pas m'être acquitté de mes impôts, certes. Mais, comme le précise la Coutume poitevine, "Chaque poitevin est soumis à l'impôt en fonction de ses biens (champs, échoppes)". Or, durant ma retraite au monastère, je n'ai fait nul usage de mes biens : mon atelier et resté désert pendant que ma modeste demeure prenait la poussière. De surcroît, mes vaches sont mortes. Il me paraît donc évident que, n'ayant pas participé à la vie de la commune durant ma retraite, je n'ai à aucun moment profité de ses institutions et je n'ai consommé aucun bien lui appartenant. Pourquoi devrais-je alors lui verser toutes mes économies à travers une taxe dont je ne verrai jamais le retour ?

De plus, Messire le Procureur, en m'intentant un procès pour trouble à l'ordre public, vous me contraignez à m'asseoir sur le même banc qui a soutenu le fessier de voleurs, brigands, assassins... Je ne fais pas parti de cette catégorie de monstres sanguinaires, et, en m'accusant, vous accusez un défenseur du Poitou, de ses idées et de son peuple.

Messire le Juge, outre la forme odieuse de ce procès, je vous invite à vous interroger sur le fond. Etant absent, je n'aurais, même si je l'avais voulu, pas pu m'acquitter des impôts qui m'étaient réclamés. Revenu plusieurs mois plus tard, j'aurais donc dû débourser le quintuple de mes économies ? Comment aurais-je fait ? Je ne suis point mage. Aurai-je donc dû dépouiller quelques bonnes personnes au détour d'un chemin pour pouvoir assouvir votre soif d'argent ?

Quelque soit l'issue de ce procès, et avec tout le respect que je vous dois, je ne paierai pas les impôts qui m'ont été réclamés durant mon absence, maix cela ne fera pas de moi pour autant un mauvais citoyen, car je continuerai à défendre les valeurs justes de notre beau Comté et la vie de ses habitants.

*Massue remercia l'auditoire de l'avoir écouté et se rassit en attendant la suite du procès.*

Citation :: *Les yeux levés au ciel au fur et à mesure qu’elle écoute Massue annoncé clairement qu’il irait contre la loi en refusant, quoi qu’il arrive, de payer, la brune attend son tour de parole, contenant la colère qui monte en elle.

A l’appel de son nom, la mairesse s’approche de la barre*

Dame Procureur, Votre Honneur,

C’est en tant que mairesse de la ville de LT que je me présente à vous ce jour.
Voilà maintenant un mois passé que je suis revenue dans le bureau du maire, avant cela j’étais membre du Conseil Municipal sous les nombreux mandats de Zutalors, et justement chargée de faire payer les fraudeurs. Parce que oui Votre Honneur, c’est bien pour une histoire de fraude que nous sommes réunis.

Depuis de longs mois, j’ai pu voir des personnes ayant besoin de temps pour s’acquitter de leur du. Chaque fois qu’un arrangement, ou même un délai, a été demandé, un accord a été trouvé. Il va de soi que l’impôt se doit d’être équitable et ne pas mettre sur la paille nos villageois.

Mais il est tout aussi vrai, qu’une mairie n’a pas à faire l’avance, à perte à l’heure actuelle, de plus de 800 écus !

Votre Honneur, j’entends le sieur Massue nous rappeler qu’il est un bon Poitevin parce qu’il défend les idées du Poitou. Permettez-moi de mettre en doute cette affirmation au vu de ce que l’on traite ce jour !

Massue se plait à nous rappeler, ou nous apprendre, son passé à la prévôté ou l’Ost… Bel exemple à ne surtout pas suivre que le sien !

Avoir porté un insigne au nom du Comté ne dispense en rien des impôts que je sache.

A titre d’information Votre Honneur, Dame Procureur, je rappellerai simplement que le premier impayé date tout de même, comme vous pouvez le voir dans la plainte déposée, du 6 juin 1458 !

J’ajouterai que pas une fois Massue n’a répondu aux injonctions, mis à part la votre.

Devant son silence obstiné, quelle autre solution était à ma disposition ?

J’attends donc de vous que vous rendiez justice aux Trémouillois qui eux, payent chaque mois !!!!

*Ayant terminé, la brune reprend sa place au premier rang pour attendre la fin des plaidoiries et surtout le verdict.*

Je rendrai mon réquisitoire demain au plus tard.

réquisitoire a écrit:: * En entendant le Sieur appeler le juge et le procureur "messire", elle fronça les sourcils. Bien qu'ayant des métiers à poigne, Dame Oane et Bettym étaient très loin de la silhouette masculine idéale. Soupirant devant la mysoginie de Massue, elle écouta néanmoins la plaidoirie puis le témoignage du maire qui agrémentaient le dossier en question.

Quand vint son tour, elle s'avança sans jeter un regard à l'homme qui, de toute évidence, se moquait du Poitou et de ses institutions. *

Ma Dame le Juge, je n'ai qu'un mot pour qualifier cet homme et je m'abstiendrai de le dire devant cette cour. Non content de bafouer les règles qui nous régissent tous, cet individu est un menteur et continue à se gausser en affirmant qu'il ne donnera pas un denier au Comté.

*Elle se tourna vers l'accusé et le toisa avant de reprendre le cours de son réquisitoire.*

D'autres par Sieur Massue, il faudra que vous appreniez à lire les textes de lois car il n'a jamais été écrit que les Poitevins étaient taxés selon le travail abattu mais selon ce qu'ils possédaient. Or, vous ne pouvez nier que vous détenez bien une échoppe et un élevage de bovins. Même si vous étiez en retraite, ces terres et cet atelier vous ont été octroyées grâce à la générosité du Poitou et contre loyers depuis quelques années aujourd'hui. Ce bail se paie par le biais d'impôts que vous refusez d'acquitter.

En conséquence, vous êtes bien à votre place sur ce banc ; à savoir celle des voleurs, brigands, pilleurs et autres marauds malgré vos antécédents en tant que soldat ou encore policier.

*Après cette petite mise au point, elle se tourna de nouveau vers le juge.*

Ma Dame le Juge, je vous rappelle que le prévenu ne doit pas la pécadille de 20 écus, non il est redevable de la coquette somme de 800 écus ! Soit l'équivalent de 50 jours de salaires pour un milicien embauché par la mairie ou encore 12 jours de salaires pour 4 miliciens.

Pour ces raisons, je vous demande de condamner sévèrement Sieur Massue des faits qui lui sont reprochés car il n'y a aucun doute sur sa culpabilité et requiert qu'il paie la dette qu'il a contacté auprès de la mairie de La Trémouille.

*Une fois terminé, elle s'inclina devant la magistrate et prit place dans le prêtoire en attendant la suite et fin du procès.*

Dernière Plaidoirie a écrit:: *Après plusieurs longues journées d'attente, Massue fut convié à se rendre au tribunal pour entendre le réquisitoire du Procureur. Il écouta patiemment le discours de la Magistrate, se leva et déclara :*
Madame la Juge, Madame le Procureur, tout d'abord veuillez me pardonner le fait que je vous aie appelé Messire. La fatigue, le stress provoqué par ma convocation et la chaleur du jour ont eu raison de mon discernement, et je puis vous assurer que vous n�avez rien de masculin.
Pour en revenir au procès, j'aimerais tout d'abord souligner que Madame le Procureur a attendu en tout et pour tout 10 jours avant de déposer son réquisitoire. Inutile de vous rappeler que la Loy est très stricte et qu'elle prévoit un délai de deux jours ouvrables pour ceci. On m'accuse de ne pas suivre rigoureusement les préceptes établis par la Loy, certes, mais si les magistrats eux-mêmes ne la respectent pas, où va-t-on ? Ce retard, non négligeable, constitue en lui-même un vice de forme qui, je me permets de le rappeler, peut se révéler être un motif d'annulation en Appel.
De plus, Madame le Procureur affirme dans son réquisitoire que je suis redevable au Poitou pour la terre et l'atelier qui m'ont été donné. Certes, je serai toute ma vie redevable au Poitou pour m�avoir accueillit sur ses terres, mais je n'estime pas devoir lui verser un loyer, ayant acheté mon champs 500 écus à l'époque. Loin de moi l'idée de remettre en cause le principe de l'impôt sur la propriété, car je sais qu'il permet de maintenir le bon fonctionnement du Comté, mais je n'accepte pas le fait que l'on justifie un vol de 800 écus, dont je suis la victime, sous prétexte de mes biens.
Madame la Juge, je continue de penser que la somme astronomique qui m'a été réclamé durant mon absence est injuste. Etant absent, je n'aurai pas été en mesure de la régler. En outre, les majorations d'impôts qui me sont imposées pour le retard de paiement ne sont pas justifiables puisque le retard n'était pas volontaire. De plus, Madame la Juge, on m'a toujours dit que le Poitou prenait soin de ses citoyens les plus faibles, et je me trouve actuellement dans une faiblesse financière. Je ne suis pas capable de débourser 800 écus, à moins d'emprunter et de me ruiner durant plusieurs années pour rembourser ce prêt.
J'appelle donc à votre sens de l'humanité et de la justice sociale, ainsi qu'à votre bon sens, pour me permettre de repartir libre de ce tribunal. Sachez également que je suis loin d'être le monstre dont me qualifie Madame le Procureur, et que depuis mon retour du monastère je n'ai commis aucune infraction à la Loy. Pour vous prouver ma bonne foi, j'ai même payé cette semaine des impôts qui venaient de m'être demandés, malgré ma bourse bien maigre.
Je vous remercie de m'avoir écouté.
*Massue salua les deux magistrates et se rassit en attendant le verdict du Juge*

Verdict a écrit:: *Messires relut pour une énième fois les minutes du procès et pris enfin la parole. Et c'est très énevé et rouge de colère qu'il rendit son verdict*

Monsieur, vous dites avoir était surpris de recevoir ce courrier. Vous vous fichez de moi non ? Quand j'ai des impôts à payés je le vois et je les paye ! De plus vous dites que vous n'allez pas les payer. Mais vous vous prenez pour qui ?

Vous vous fichez de moi, de ce que je représente, c'est à dire la Justice que je donne au nom de notre Comtesse sa grandeur Oane.

Vous dites avoir eu un passer dans la Prévôté et dans l'Ost mais vu ce que vous êtes devenus je me vanterai pas à votre place !

Vous avez une énorme dette et vous venez ici en disant que vous ne la payerai pas ! Vous êtes ridicule...
Vous devez payer les impôts comme tout le monde parce que vous êtes Poitevins.

Entendu que l'accusé ici présent reconnait les faits.
Entendu le témoignage de dame Allydou.
Entendu la dette colossale que doit l'accusé.
Entendu son refus explicite de payer c'est impôts.

Nous, Messires, Juge du Poitou, déclare en ce jour du 29ème jour du moi de mai de l'an de grâce de 1459, par les pouvoirs qui nous ont été donné, l'accusé coupable des faits qui lui ont été reproché. Nous le condamnons à payé une amende royale de 1 écus, d'effectuer 2 jours de prisons, de payer une partie de ses impôts soit 250 écus dans un délais 16 jours. Vous devrez payer une amende 50 écus à payé au comté. Je vous interdit de quitter le territoire du Comté du Poitou tant que vous n'aurez pas payés vos dettes. Si vous n'effectuez pas votre peine dans le délais impartie il sera mis en procès pour récidive. Le délais pour payer ses dettes s'arrêtera le 14ème jour du mois de juin de l'an de grâce 1459.

*Trois coups sur le bureau avec le petit marteau.*

Sieur si vous n'êtes point d'accord avec le jugement rendu faites appel en Cour d'appel des Royaumes.
Sachez sieur que la prochaine fois, je n'espère pas de vous revoir en ce tribunal, je serai moins clément.

*Et de crier*

Affaire suivante !

Pour Massue :

Citation :: Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

Dossier clos.

(A garder sous le coude, juste au cas où le personnage réapparaîtrait, bien que cela m'étonnerait ^^)

(Ok j'archive dans les dossiers en attente)

l'on peux considérer qu'il y a prescription je pense vu que massue à disparu et donc sa dette avec... s'il réapparait, ce sera à une naissance après la dette donc peu probable de pouvoir le condamner ^^

Sujet: Re: [non paiement impots] Massue (25/04/1459)[COUPABLE]

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