[Eradiqué]-Esclavagisme-Suella-(24/10/56)

Citation :

Date : 24/10/1456
Destinataire : Suella
Titre : Embauche à 12 écus du 24/10

Bonjour,

Vous avez embauché le 24 octobre 1456 à 11h23 Dame Kathie12 pour un salaire de 12 écus pour 0 point.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 10 juillet 1455 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 5 écus. Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Godo51
Police de Saintes.

Citation :

Né(e) le 24 Décembre 2007

Suella fête son anniversaire le 09 Novembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Saintes
Niveau : 1
Points de réputation : 77
Argent : 101
Suella cultive du blé.

Dernière connexion le 26 Octobre 2008 à 06h59

Envoi d'une relance :

Citation :

Date :j29/10/1456
Destinataire : Suella
Titre : Embauche à 12 écus du 24/10

Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 10 juillet 1455, en embauchant Kathie12 à 12 écus (en demandant 0 point).

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez reçu un premier courrier le 27/10 où je vous annonçais que cette infraction était passible d'une amende de 5 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ces faits.

A ce jour, bien que présent au village ces derniers jours, je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou sur votre souhait de vous pourvoir en justice.

Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

Godo51, police de Saintes

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saintes [Comté du Poitou], aujourd'hui à 7h26.

Bien que toujours présents dans les rues du village, je n'ai toujours reçu aucune réponse du contrevenant. Je lui envoie donc un courrier lui stipulant que son dossier a été transmis chez le Prévôt des maréchaux.

Citation :

Date : 01/11
Destinataire : Suella
Titre : Embauche à 12 écus du 24/10
Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 10 juillet 1455 fixant le salaire minimum d'embauche des ouvriers agricoles à 15 écus par journée de travail (pour des caractéristiques non nulles/supérieures à 10), en embauchant Kathie12 à 12 écus (pour 0 points).

Vous avez reçu un premier courrier le 27/10 où je vous annonçais que cette infraction était passible d'une amende de 5 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ces faits.

Sans réponse de votre part, je vous ai envoyé le 29/10 un courrier de relance vous demandant une nouvelle fois de vous justifier ou d'accepter l'amende. Ce courrier vous informait également que sans réponse dans les deux jours, votre dossier serait déposé en justice.

Je constate n'avoir toujours reçu aucune explication de votre part. Je vous informe donc que votre dossier est transmis ce 01/11 au Prévôt du Poitou et que votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

Godo51, police de Saintes

MORT

En procès.

définitivement mort.....

Citation :

Paix à son âme
Poitiers le 25 Novembre 1456
Lady d'Elric de Surgères.