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 Décret Comtal : Admission du Chancelier au Conseil Comtal

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AuteurMessage
cristof
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cristof


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MessageSujet: Décret Comtal : Admission du Chancelier au Conseil Comtal   Décret Comtal : Admission du Chancelier au Conseil Comtal EmptyVen 13 Nov 2009 - 18:23

Citation :
  • Décret comtal: Admission du Chancelier au Conseil Comtal


A partir de ce jour le Chancelier sera admis à siéger au sein du Conseil Comtal et y aura droit de vote sur les questions diplomatiques. Il y sera soumis aux mêmes obligations de secret que les Conseillers.

Fait à Poitiers, le treizième jour de Novembre mil quatre cent cinquante-sept,
Sa Grandeur Cristof d'Aulnay de Saintonge,
XXVIIème Comte du Poitou
Décret Comtal : Admission du Chancelier au Conseil Comtal 22417633
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Décret Comtal : Admission du Chancelier au Conseil Comtal
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