[non respect JDH] Herlay (06/12/1457) COUPABLE

Lors de mon contrôle du dimanche à la mairie, j'ai constaté l’embauche suivante :

Citation :

06/12 12:03 : Petitjehan embauche Herlay pour 16,00 écus

Contrevenant :

Citation :

Informations sur Herlay

Né(e) le 14 Avril 2009

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bretagne
Village : Rennes

Niveau : 2
Points de réputation : 65
Argent : 4

Herlay est forgeron.
Herlay possède un potager.

Dernière connexion le 06 Décembre 2009 à 17h06

Je fais alors porter au contrevenant le courrier suivant :

Citation :

Date : 06/12/1457
Destinataire : Herlay
Titre : Non Respect JDH du 06/12/1457

Bonjour,

Le Dimanche, vous avez accepté une embauche réservée aux vagabonds (Niv0) et paysans (Niv1) alors que cela vous est prohibé car vous avez un statut social plus avancé : artisan ou notable (Niv2 à Niv4) et qu'il vous est demandé d'aider les plus démunis.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles »

" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leurs échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une amende de 5 écus et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche. "

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 5 écus. Cette amende sera prélevée par moi, Allydou, Sous Lieutenant, Police de LT. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.


Cordialement,
Allydou, Sous Lieutenant, Police de La Trémouille

Pas de réponse et ce mal poli, quitte LT sans un mot ...

Citation :

Informations sur Herlay

Né(e) le 14 Avril 2009

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bretagne
Village : Rennes

Herlay entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 2
Points de réputation : 65
Argent : 19

Herlay est forgeron.
Herlay possède un potager.

Dernière connexion le 09 Décembre 2009 à 14h07

Leonia_de_kennochha a écrit:

09/12/1457

Étrangers arrivés à Poitiers :
- Herlay : Rennes [Duché de Bretagne]

Coucou Ally,


Il faut le relancer quand même.
Le contrevenant a 2 jours à partir de l'envoi de la lettre de relance pour faire demi tour pour s'acquitter de l'amende ou nous écrire pour nous informer qu'il reviendra avec du retard.... sinon procès.


Merci.

Oui chef, bien chef ^^

M'en occupe dans la journée

RELANCE :

Citation :

Bonjour,

Le Dimanche 06/12/1457, vous avez accepté une embauche réservée aux vagabonds (Niv0) et paysans (Niv1) alors que cela vous est prohibé car vous avez un statut social plus avancé : artisan ou notable (Niv2 à Niv4) et qu'il vous est demandé d'aider les plus démunis.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles »

" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leurs échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une amende de 5 écus et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche. "

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 5 écus. Cette amende sera prélevée par moi, Allydou, Sous Lieutenant, Police de LT. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.


Cordialement,
Allydou, Sous Lieutenant, Police de La Trémouille

Merci Ally.

Pas de réponse. A transferer merci Force

De rien Ally.


Et hop.

A poitiers, mais en retraite.
Je fais suivre au procureur, au cas ou le sieur sortirait du monastère.

Sorti du monastère aujourd'hui !

Acte d'accusation :

Citation :

Le 23 janvier 1458,

Accusateur : Ville de La Trémouille
Procureur : Theudrik
Juge : Haverocq de Marigny, dict Elra

Accusé : Herlay
Village d'origine : Rennes (Duché de Bretagne)
Niveau et métier : Artisan, avec un potager


Votre Honneur,

Nous, Theudrik, en notre qualité de Procureur du Poitou, ouvrons ce jour ce procès pour trouble à l'ordre public, pour non respect du décret municipal de La Trémouille dict "La Journée des Humbles" du 30 Octobre 1456. En effet, le sieur Herlay a postulé à une offre d'emploi à 16 écus le 6 décembre 1457 alors que celles ci sont réservées les dimanches aux plus démunis.

Je rappelle à la Cour, et surtout à l'accusé, le décret en question :

*******************
Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls vagabonds et paysans.

Les artisans et notables profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leurs échoppes soit au verger.

La journée choisie est le dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).

Dans un premier temps, le non-respect de cette mesure entraîne une amende de 5 écus et, si récidive, une amende pouvant aller au maximum jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche.
*******************

Je rappelle si besoin en est que le décret est affiché aux yeux de tous sur le panneau d'affichage de la mairie.
J'ajoute que le prévenu a reçu deux lettres de dame Allydou, alors sous-lieutenant de police de La Trémouille, et qu'il n'y a jamais répondu.

Voici, Votre Honneur, le dossier complet de cette affaire :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-juge-f4/non-respect-jdh-herlay-06-12-1457-t10697.htm

Je rappelle enfin à l'accusé qu'il peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

Témoin de l'accusation appelé : Allydou

Le sieur semble agonisant quelque part :

Citation :

Informations sur Herlay

Né(e) le 14 Avril 2009

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bretagne
Village : Rennes

Herlay est MORT.
Niveau : 2
Points de réputation : 66
Argent : 0

Herlay est forgeron.
Herlay possède un potager.

Dernière connexion le 22 Janvier 2010 à 19h24

Je relance dame Allydou pour qu'elle vienne témoigner.

Ne relancez pas trop fort cher procureur, je pourrai me faire mal en retombant ^^

Mon témoignage est déposé à l'instant.

Témoignage d'Allydou :

Citation :

Encore une fois, elle était en retard, encore une fois elle avait laissé d'autres choses passées avant de se présenter au Tribunal ce jour là pour témoigner dans le procès du sieur Herlay.

Se disant qu'elle ne pouvait pas plus longtemps faire attendre la Cour, elle quitte, à regret, la taverne accueillante ou elle était et se dirige vers le quartier ou se trouve le palais de Justice.

Elle avait quand même pris le temps de relire quelques notes, consignées sur les parchemins qu'elle gardait avec elle, seul remède efficace qu'elle avait trouvé pour combattre ses trous de mémoire.

Tout en faisant comme si l'heure tardive n'avait pas d'importance, elle entre, puis s'avance dans la foulée vers la barre, non sans avoir saluer comme il se doit le Juge et adresser un sourire discret au Procureur.


*Votre honneur, je viens aujourd'hui, pour le non respect de La Journée Des Humbles de cette personne, le sieur Herlay, dans la journée du 6 décembre de l'année dernière.

Dans la soirée du dimanche, comme toutes les semaines, je me suis procurée une copie du registre des embauches, en mairie, pour faire le relevé des infractions.

Pour lui comme pour d'autre sans doute ce jour là, j'ai ensuite laissé partir quelques pigeons porteurs de mauvaises nouvelles. Pigeons qui, entre nous reviennent rarement, je tiens à le dire parce que quand même quoi !
Enfin bref, celui ne fit hélas, pas exception puisqu'aucune réponse ne me vint en retour.

Sans doute a-t-il fini dans l'estomac du contrevenant.

J'ai quelques jours plus tard, pu constater le départ de La Trémouille de ce sieur bien silencieux et lui ai tout de même adressé une autre missive, dans le doute que la première se soit perdue avant de lui arriver.

Sans succès ! A ce jour, je n'ai toujours pas eu l'occasion de lire ni d'entendre messire Herlay, ce qui me conduit devant vous.

Voilà, c'est bien là tout ce que je peux vous dire et avec votre accord je vais me retirer pour vous laisser débattre.*

Donc, acte, elle va s'assoir au premier rang et attend.

Réquisitoire :

Citation :

Votre honneur,

Nous avons à faire ici à une personne qui se moque manifestement de la justice. Et oui il ne s'est même pas présenté parmi nous .. peut être à t'il même fuit le Comté.. Bref il est introuvable, on le dirait même agonisant..
Étant donné qu'il n'est pas fortuné, nous Eragon de Lisaran, procureur du Poitou réclamons deux jours de prisons durant lesquels il pourra méditer sur la coutume Poitevine.

Ce sera tout votre honneur.

Mardeuhhhhh j'ai fait une boulette IG sur le procés.. j'étais sur deux affaires en meme temps et j'ai copié le requisitoire de Theud' sur l'affaire d'Alphan..
Faut prendre celui la en compte..

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*La juge regarda le banc vide des accusés et soupira*

Et bien, encore une personne qui croit pouvoir se jouer de la justice Poitevine. Nul besoin de s'attarder sur cette affaire vu le dossier que l'on m'a présenté.
Je condamne donc l'accusé à 30 écus d'amende, que je commue en deux jours de prison au vu de son insolvabilité.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.