[non respect JDH] Pascalledieu (08/11/1457) COUPABLE

Lors de mon contrôle du dimanche à la mairie, j'ai constaté l’embauche suivante :

Citation :

08/11 10:23 : Zaboo92 embauche Pascalledieu pour 21,00 écus

Contrevenant :

Citation :

Informations sur Pascalledieu

Né(e) le 01 Juin 2007

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Limousin et de La Marche
Village : Tulle

Niveau : 2
Points de réputation : 198
Argent : 77

Pascalledieu ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 08 Novembre 2009 à 10h44

Je fais alors porter au contrevenant le courrier suivant :

Citation :

Date : 08/11/1457
Destinataire : Pascalledieu
Titre : Non Respect JDH du 08/11/1457

Bonjour,

Le Dimanche, vous avez accepté une embauche réservée aux vagabonds (Niv0) et paysans (Niv1) alors que cela vous est prohibé car vous avez un statut social plus avancé : artisan ou notable (Niv2 à Niv4) et qu'il vous est demandé d'aider les plus démunis.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles »

" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leurs échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une amende de 5 écus et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche. "

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 5 écus. Cette amende sera prélevée par moi, Allydou, Sous Lieutenant, Police de LT. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,
Allydou, Sous Lieutenant, Police de La Trémouille

Pas de réponse de sa part, malgré sa présence en ville.

I

Citation :

nformations sur Pascalledieu

Né(e) le 01 Juin 2007

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Limousin et de La Marche
Village : Tulle

Niveau : 2
Points de réputation : 198
Argent : 44

Pascalledieu ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 11 Novembre 2009 à 17h56

Citation :

Bonjour,

Le Dimanche 08/11/1457, vous avez accepté une embauche réservée aux vagabonds (Niv0) et paysans (Niv1) alors que cela vous est prohibé car vous avez un statut social plus avancé : artisan ou notable (Niv2 à Niv4) et qu'il vous est demandé d'aider les plus démunis.

J’attends votre réponse, à savoir si vous reconnaissez l’infraction, faute de quoi, votre dossier sera transféré chez notre prévôt.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles »

" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leurs échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une amende de 5 écus et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche. "

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 5 écus. Cette amende sera prélevée par moi, Allydou, Sous Lieutenant, Police de LT. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,
Allydou, Sous Lieutenant, Police de La Trémouille

Citation :

Informations sur Pascalledieu

Né(e) le 01 Juin 2007

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Limousin et de La Marche
Village : Tulle

Niveau : 2
Points de réputation : 198
Argent : 52

Pascalledieu ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 12 Novembre 2009 à 17h57

Toujours aucune réponse ... à faire suivre au prévôt.

Et hop chez le prévôt.

Citation :

Vous avez déclenché un procès à l'encontre de Pascalledieu

D'accord

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Elhana dite La_justiciere
Juge : Xavix Seigneur de Beaurepaire

Accusé : Pascalledieu
Village d'origine : Tulle (Comté du Limousin et de La Marche)
Niveau et métier : Artisan

Nous, Elhana dite La_justiciere, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 26 novembre 1457 accusons le sieur Pascalledieu de trouble à l'ordre public pour non respect du décret communal sur la journée des humbles.

* Elhana fit un rapide rappel de la coutume poitevine ainsi que des décrets *
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De la Coutume Poitevine
II - Des lois pénales
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
-------------------------------------------------
Décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles »

" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leurs échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une amende de 5 écus et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche. "
---------------------------------------------------

Votre honneur,
Malgré les courriers du sous lieutenant Allydou lui rappelant le décret en vigueur et sa présence en ville, l'accusé n'a pas daigné répondre.

Je rappelle que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

Enervée, Ally arrive, entre dans la salle, trois copies de dossiers dans les mains et les pose bruyamment sur le bureau du procureur, sans se soucier de savoir si elle en avait le droit ou non.


https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/plaintes-taop-et-divers-f150/non-respect-jdh-pascalledieu-15-11-1457-t10553.htm?highlight=pascalledieu

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/plaintes-taop-et-divers-f150/non-respect-jdh-pascalledieu-22-11-1457-t10592.htm?highlight=pascalledieu

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/poste-de-police-de-la-tremouille-f14/non-respect-jdh-pascalledieu-30-11-1457-t10660.htm?highlight=pascalledieu

Dame Helena, je voudrais, si c’est possible que vous rajoutiez ces trois dossiers la à la plainte déjà en cours.

Ce messire ce fiche de nous, de moi, et je vous avoue commencer à y perdre ma patience la …

Je vous dis …. A dimanche puisque je sais d’avance qu’il recommencera.

Repart vers la porte en râlant … vraiment y a des jours j’me demande qui est le plus pris en considération … celui qui enfreint la loi ou ceux qui tente de la faire respecter …

C'est trop tard très chère Allydou, une fois le procès ouvert on ne peut pas rajouter des motifs a l'acte d'accusation, ce serait un vice de forme...

Vous pouvez par contre si vous êtes appelée a témoigner dans ce procès, rappeler qu'il n'est pas a sa première affaire, ce sera un élément a charge dans sa condamnation.

mouarff je doute ^^ je rendrais mes derniers verdicts ce soir a priori !

Pour les prochains procès vous pouvez les regrouper bien entendu, mais il faut que ce soit fait avant l'ouverture du procès et non après. Attention a ne regrouper que des affaires du meme type (esclavagisme + esclavagisme) jamais un TAOP avec un esclavagisme par exemple, ca poserait des soucis de qualification.

Désolée du retard, j'ai été deux jours sur les routes, sur des noeuds.

Je viens juste de récupérer l'interface...

Je t'appelle à témoigner, je pense que ce sera au prochain procureur de fiare le réquisitoire.

Citation :

L'accusation a appelé Allydou à la barre

Témoignage d'Allydou :

Citation :

*Une bestiole s'était posée sur le bord de sa fenêtre un soir de la semaine passée.
Accrochée à sa patte, une convocation, encore une !

Découvrant le nom de l'accusé mis en cause, un mauvais sourire se fige sur ses lèvres.

Quand elle a un peu de temps dans son emploi du temps de maire, sous lieutenant, conseillère, elle ressort ses notes et les consulte rapidement avant de se rendre au Tribunal d'un pas rapide pour rattraper son retard.

Elle entre, reconnait les lieux de nombreuses fois visités, salue la Cour et se dirige tout droit vers la barre.*

Monsieur le Procureur, votre Honneur,

L'affaire qui m'amène devant vous aujourd'hui, est celle du messire, absent ce jour il me semble, étranger au Comté, qui non seulement ne prend pas la peine de s'informer de nos lois, mais en plus les bafoue à volonté.

Il a comme tout le monde, reçu le courrier d'accueil, l'informant de la Journée Des Humbles, et malgré tout, il a, en ce matin du dimanche 8 novembre de cette année, accepté une embauche proposée sur le panneau de la mairie.

Je lui ai bien sur, fait part de son infraction par courrier le jour même.
Dans les jours qui ont suivi, on m'a rapporté l'avoir croisé quelques fois sur le marché ou devant la mairie à la recherche d'un travail.

Or, encore au jour d'aujourd'hui, mon pauvre volatile porteur de message, offert par la prévôté avec mon insigne, ne m'est pas encore revenu avec sa réponse. Je le regrette, comme vous pouvez vous en douter, parce que depuis le temps, je m'y étais attachée moi à ce pigeon, même qu'il avait un ptit nom, Norbert que je l'appelais !

*Se rendant compte qu'elle parlait, peut être, un peu trop, elle se tait pour réfléchir à ne rien oublier.*

Voila votre Honneur, je vous ai tout dis sur cette affaire en cours, en ce qui me concerne.

Si vous le permettez, je resterai dans la salle en attendant le verdict.

*Elle se retire et va se trouver une place dans les premières rangées, pour être sûre de ne rien rater de la suite.*

Réquisitoire du Procureur :

Citation :

* Theudrik s'approcha de la barre et se racla la gorge : c'était son premier réquisitoire et il entendait le faire du mieux possible *

Votre Honneur

Vous remarquerez que je plaide devant une chaise vide. L'accusé n'a pas daigné se déplacer, comme il ne daigne jamais répondre aux injonctions des services de police de la Trémouille, comme il ne daigne pas laisser le travail aux plus démunis. Cette personne est pourtant dûment renseignée sur l'usage de la Journée des Humbles dans cette ville, comme en témoigne la sous-lieutenant Allydou. Puisque cela n'a pas l'air de l'émouvoir, je propose une sanction exemplaire dès aujourd'hui - je dis dès aujourd'hui, car j'ai comme l'impression que nous n'aurons pas fini de retrouver cette personne dans nos dossiers - de 10 écus, sans compter les frais de justice. J'aurais aimé pouvoir lui adjoindre une peine de prison d'un jour, le dimanche, tiens, pour qu'il ne prenne pas le travail des humbles, mais ce sera sans doute pour une prochaine fois !
Voilà, Votre Honneur !

* Le procureur se rassit et attendit le verdict *

Verdict rendu : coupable
Amende de 40 écus

Citation :

Malheureusement Messire le Procureur, je crains que l'individu n'est que faire du mal qu'il puisse causer en d'autres Comtés.
Que cela coûte ou non à une population, peu lui importe. Nous avons à faire ici à un individu vouant culte à l'égoïsme, peut être même l'égocentrisme.
Sa soif de l'argent peut le mener à n'importe quel méfait.
Il est passé en Poitou, sans se soucier aucunement des lois. Il est passé à La Trémouille sans aucunement se soucier des décrets municipaux. Peu lui importe, il est riche, extrêmement riche, il est bien vêtu, mais il ne sent pas bon. C'est pour cela, à mon humble avis qu'il n'a guère osé se présenter en cette cour. La puanteur nauséabonde de cet être abjecte, faisant fi des autres citoyens de Comtés ou Duchés. Peu lui importe, sauf sa bourse.

Je condamne donc l'individu au double de la peine demandée, soit une amende de 20 écus, auxquels j'ajoute des frais de justice de 20 écus, justifiés par le fait de l'absence de l'accusé.

Je condamne donc le triste sieur à une amende de 40 écus.

Fait à Poitiers,
le 17 décembre 1457
Haverocq de Marigny dit "Elra"
Juge du Poitou.