[TAOP] Jeliza.rose Nuit du 19 au 20 mars 1463 COUPABLE

Acte d'accusation.

Citation :

Le 20  mars 1463
Accusateur : Comté du Poitou, sous la Régente , Philorca
Procureur : Trava de la Rose Noire
Juge : Spartacus

Accusée :Jeliza.rose
Village d'origine : Montpellier(Comté du Languedoc)

Votre Honneur,

En ce  jour du 20 mars 1463, au regard de la loi et des faits, nous , Trava de la Rose Noire, Procureur du Poitou, accusons la demoiselle Jeliza.rosede Trouble A l'Ordre Public pour avoir participée aux dilapidages des biens de la mairie de Saintes après la prise illégale de cette mairie et ce dans la nuit du 19 au 20 mars 1463.

De plus elle est soupçonnée d'appartenances au groupe brigands des Corleones qui à sévit dans plusieurs villes, comme dernièrement à Angoulême en date du 15 mars de cette année.

Je rappelle le point 4 de la Coutume Poitevine

---------- Extrait de la Coutume Poitevine ----------
[ … ]
II - Les Coutumes pénales
[ … ]
4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.
[ … ]
---------- FIN de l'extrait la Coutume Poitevine ----------

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

* Trava présenta les preuves de ce méfait dans cette affaire et remit le dossier au juge *

***
20/03/1463 18:30 : Vous avez acheté à Jeliza.rose 1 bouteille de lait pour 15,00 écus.
20/03/1463 18:30 : Vous avez acheté à Jeliza.rose 1 miche de pain pour 12,00 écus..**


Je rappelle enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite et qu'elle pourra en trouver à cette adresse :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

La parole est à la défense.

Hop!

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*J'ai mis mes plus beaux habits rouges, et mes cheveux assez courts flottent autour de mon visage. Toujours présenter une bonne image de soi dans un Tribunal. D'où l'importance de prendre un bain avant*

Votre Honneur,

Je suis navrée que vous ayez un procureur de cet acabit, qui va vous accabler de procès tellement mal ficelés que vos voisins vont en rire longtemps.

Reprenons dans l'ordre.
Déjà, avant toute chose, la procédure n'est pas respectée. On est censé être redirigé vers le coutumier de la région, hors, la direction que la procureure m'a indiquée ne mène.. à rien. A moins que vos coutumes soient inexistantes, c'est une façon poétique de le signaler.

Bref, passons sur l'autre souci.
On m'accuse de *dilapider les biens de la mairie* en fournissant comme *preuve*.. la vente d'une bouteille de lait et d'une miche de pain.
Déjà, pour la vente d'objets, ce n'est pas du Trouble à l'Ordre Public, mais de l'escroquerie.
Ensuite, il est bien demandé dans votre coutumier, que j'ai du aller rechercher par mes propres moyens, qu'il faut demander l'autorisation de la mairie. Ben j'ai demandé, et je l'ai eue.

Enfin, j'ai effectivement vendu ces produits au prix fort, ce qui pourrait être de la spéculation si j'étais la seule à vendre du pain et du lait. Sauf que cette miche et cette bouteille, je les ai déjà obtenues assez difficilement et pas à un prix bas, donc y a aucun enrichissement abusif dedans.
Et je soulève qu'il y a beaucoup de miches de pains et de bouteilles de lait en vente à un prix moindre sur le marché, donc personne n'était obligé de me prendre ces deux objets, que je comptais retirer de la vente rapidement.

Quant aux soupçons sur mon appartenance à un groupe de brigands, ou les insinuations sur la prise d'Angoulême, pour laquelle vous n'avez pas compétence pour lancer un procès, soit dit en passant.. où sont les preuves ?
Il n'y en a pas.

En conclusion, je demande la relaxe pure et simple, Votre Honneur.

il reste encore deux temoignages dont un de procureur.

Réquisitoire:

Citation :

*Elle se leva et prit la parole afin de mettre les choses au clair.*


Votre Honneur, la prévenue à participée en tant que complice à la révolte sur la mairie de Saintes dans la nuit du 19 au 20 mars et je vais vous en apporter les preuves concrètes et sans équivoques. Elle tente de minimiser sa participation alors qu’elle a été vue et mandatée par Sieur Enjoy, malfrat notoire.

Voici les preuves nécessaires  à ce sujet datant de ce mois-ci qui me  vient du livre de comptabilité ,des comptes de la mairie qui m'a été donné par le maire repreneur.
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**Mandats utilisés: du 20 au 22 mars 1463

Mandat 1526805 confié à Jenezian - Voir
Mandat 1526804 confié à Naluria - Voir
Mandat 1526803 confié à Valdenaire - Voir
Mandat 1526802 confié à Linaelle - Voir
Mandat 1526576 confié à Alyah - Voir
Mandat 1526574 confié à Darria - Voir
Mandat 1526572 confié à Alphaine - Voir
Mandat 1526571 confié à Marlha - Voir
Mandat 1526570 confié à Fallone - Voir
Mandat 1526567 confié à Jeliza.Rose - Voir
Mandat 1526565 confié à Agnesina_temperance - Voir
Mandat 1526564 confié à Jenifaelr - Voir
Mandat 1526563 confié à Jurgen. - Voir
Mandat 1526562 confié à Nizam - Voir
Mandat 1526561 confié à Gabriele. - Voir
Mandat 1526560 confié à Meomaky - Voir
Mandat 1526559 confié à Arsene – Voir

03-20  541526567 Achat via mandat par jeliza.rose 250,00
03-20  601 Achat via mandat par jeliza.rose 250,00
03-20  541526567 Achat via mandat par jeliza.rose 250,00
03-20  601 Achat via mandat par jeliza.rose 250,00
03-20  601 Achat via mandat par jeliza.rose 4,40
03-20  541526567 Achat via mandat par jeliza.rose 4,40
03-20  541526567 Achat via mandat par jeliza.rose 3,30


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De l’ex- Mairesse Minouradioactif voici le dernier inventaire avant la prise de la mairie du 19 mars 1463 :

** il y avait entre 3800 et 4000 écus.**

- entre cinq et six miches de pains, dont une dizaine en taverne
- entre 10 et 25 bouteilles de lait
- une pierre de taille
- une charrette
- quatre sceaux non cerclés
- trois ou quatre grandes échelles
- moins de dix sac ce farines
- une quinzaine de morceaux de viande donc quelques un en taverne
- moins de sept haches non aiguisées, donc quatre ou cinq en foret
- entre 130 et 200 morceaux de bois
- un caillou,
- une barque,
- entre cinq et sept kilo de minerai de fer
- 8 branches de céleri
- moins de cinq couteaux
- moins de six manches
- 180 pains d'argile


- Un mandat pour aiguisage des haches confié a Aktarion et qui contenait 800 de ces écus au moment des faits
- Un mandat avec quelques miches pour le tribun remplaçant, Bella.snow
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Et voici l'inventaire après la reprise de la Mairie le ce 22 mars 1463 et laissé par cette Demoiselle et ces complices:

**Trésorerie : 22,85 écus**

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Donc ces documents montre bien la participation de l’accusée.

Votre honneur, je le dis devant la cour que l’accusée n'avait nullement le droit de participer à la prise de la mairie.
Ceci est un crime très grave et qui porte atteinte à nos institutions mais surtout qui bafoue nos lois. Cette personne Votre Honneur, a été reconnue en pleine action. Elle s'est révoltée, et a aidée a piller la mairie de Saintes.

C'est ainsi je finis mon réquisitoire mais avant je vous demande Votre Honneur, une sévérité totale afin de dissuader tous les autres qui voudront faire comme cette Demoiselle car il faut comprendre Votre Honneur, qu'il faut que cesse ces crimes odieux, perpétrés que pour l'appât du gain.
Je demande donc à l'encontre de l'accusée une peine de prison de 3 jours
et qu'elle soit considérée indésirable , sous peine de ce voir poutrée par les Armées présentes en nos terres.

Qu'Aristote guide votre jugement Votre Honneur

Missive envoyer :

Citation :

Bonjour à vous

Je suis Spartacus Juge actuel du Poitou

Je vous écris pour vous informer que nous attendons votre plaidoirie dans le procès qui vous oppose au Poitou concernant le pillage de la mairie de Saintes.

Si pour une raison ou une autre vous ne pouviez venir vous pouvez évidemment me transmettre vos plaidoiries via courrier je l’adjoindrai au dossier et comptera comme une plaidoirie normale.

Si vous avez besoin des informations concernant votre procès voici le lieu où toute les minutes du procès sont conservées :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f4-bureau-du-juge

En vous souhaitant une agréable journée

Cordialement Spartacus

Citation :

Expéditeur : Jeliza.rose d'Allas
Date d'envoi : 02/04/1463 - 21:32:34
Titre : Re: Procès
Votre Honneur,

J'ai déjà présenté ma défense une première fois, et ayant du m'absenter pour des raisons personnelles, je sais pas ce qui a été dit après mon départ.
Mais je pense de toute manière avoir donné tous mes arguments lors de mon passage devant vous la première fois.

Je crois que la prochaine étape, c'est votre jugement. Je m'en remets à vous pour arriver à faire le tri , à être impartial, et à rendre un jugement qui tienne en compte la procédure effectuée, la nature des preuves présentées et les chefs d'accusation.

Sa Mauvaiseté,
Jeliza-Rose.

L'accusation a appelé Gordibach à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*L'ancien homme d'Eglise entra dans le tribunal. Cela faisait bien longtemps qu'il n'y avait pas mis les pieds. Appelé trois fois comme témoin ,il se présenta à la barre dans l'autre salle.*

Votre Honneur, Mesdames Messires les jurés.

Je me présente, Gordibach, ancien prévôt des Flandres et ancien homme d'Eglise.
Je me présente devant vous afin de témoigner de ce que j'ai vu sur le marché de Saintes.

*Gordibach se tourna face à l'accusée et la pointa du doigt comme il l'avait fait avec l'autre accusée dans la salle d'à coté, que personne ne puisse confondre qui il désignait*

C'est bien cette dame que j'ai vu à coté de moi au marché, s'amuser à vendre les denrées citées en preuves par la procure denrées qui provenait du pillage de la mairie saintaise.
La dame Enjoy ainsi que d'autres de leur complices étaient d'ailleurs à ses cotés lors de la mise en vente, mais dommage pour eux, j'ai été le plus rapide.

* Se tournant de nouveau face au juge*

Votre Honneur, vous ne pouvez pas laisser impuni un tel crime, toutes les preuves sont là et accablent l'accusée.
Je vous remercie de m'avoir écouter.

* Gordibach salua d'un geste de la tête le juge et les jurés et rejoignit le banc d'où il venait pour écouter la fin du procès.*

Le jugement a été rendu

Citation :

* Spartacus écouta les deux parties et décida de rendre son verdict ,

Dame Jeliza.rose vous êtes accusée de trouble à l'ordre public en raison de votre intervention dans le pillage de la mairie de Saintes .

Au vu des preuves fournit par l'accusation dans le réquisitoire montrant que vous avez effectuer des achats et des ventes à l'aide d'un mandat municipale durant l'occupation de la mairie par une bande de voleur ce qui à mon sens prouve votre participation au pillage de la mairie.

Par conséquent:

Nous Spartacus Juge actuel du Poitou , le 3 Avril 1463 ,sous le règne de la Comtesse Philorca , déclarons l’accuser Dame Jeliza.rose coupable et la condamnons à 6 jours de prison ,10 écus d'amende ainsi que de trois mois de bannissement du Poitou .
Le Bannissement débutera à partir du 12 Avril 1462 afin de permettre à l'accusé de quitter les terres Poitevines après sa peine de prison ,

Les différentes parties ont 15 jours à partir de la date de condamnation pour aller en COURS d'appel.

Que le Très-Haut en soit témoin et que justice soit rendue.

*Spartacus clôtura ce procès