[relaxe]-Haute Trahison-Mélodie871-(23/11/55)

Lieu : Niort, Comté du Poitou
Date : 23 Novembre 1455
Suspect : Mélodie871
Infraction : Haute Trahison / Pillage de Niort
Plaignant : Le Comté du Poitou en la personne du Comte du Poitou

Détails et preuves :
J'ouvre ici une plainte contre Mélodie871 pour pillage de la Mairie de Niort.
Voici les preuves sont les suivantes

Sur le marché de la mairie:


Quelques minutes après :

Rames à 65 écus racheté directement selon le niortais l'ayant fait remarqué

Ce manège a, selon un niortais : gorek, duré pratiquement toute la journée de mercredi.
Voici le contenu du mandat de Mélodie le 22 Novembre, après ce constat sur le marché :

Citation :

Mandat numéro '271601'

Argent : 5995,90 écus

Contrat :

Mandat attribué à Melodie871

pour ses déplacements

1 stere pour transactions

A rendre avec 1 stere dans un délai de 3mois

fait le 19/11/1455

Icie de Plantagenet, CAC du Poitou

Inventaire des marchandises :

1 petite échelle
1 rame

Voici le contenu du Mandat au jour du 23 Novembre 1455 :

Citation :

Mandat numéro '271601'

Argent : 5362,90 écus

Contrat :


Mandat attribué à Melodie871

pour ses déplacements

1 stere pour transactions

A rendre avec 1 stere dans un délai de 3mois

fait le 19/11/1455

Icie de Plantagenet, CAC du Poitou

Inventaire des marchandises :


92 miches de pain
61 bouteilles de lait
34 sacs de farine
15 légumes
1 petite échelle
8 paires de chausses

En date du 24 Novembre, Messire Cristof me fait remarquer la vente de 50 stères de bois à 2 écus sur le marché de Niort, celui ci tente de les acheter afin d''éviter que celles ci ne partent (Cristof possède 255 PC, mais Mélodie est plus ancienne que lui), tentative d'achat échouée :

Évènements de Cristof a écrit:

24-11-2007 09:20 : Vous n'avez pas réussi à acheter 10 stères de bois pour 2,00 écus .
24-11-2007 09:20 : Vous n'avez pas réussi à acheter 10 stères de bois pour 2,00 écus .
24-11-2007 09:20 : Vous n'avez pas réussi à acheter 10 stères de bois pour 2,00 écus .
24-11-2007 09:20 : Vous n'avez pas réussi à acheter 10 stères de bois pour 2,00 écus .
24-11-2007 09:20 : Vous n'avez pas réussi à acheter 10 stères de bois pour 2,00 écus .

Voici l'état du mandat au jour du 24 Novembre 1455 :

Citation :

Mandat numéro '271601'

Argent : 5391,90 écus

Contrat :


Mandat attribué à Melodie871

pour ses déplacements

1 stere pour transactions

A rendre avec 1 stere dans un délai de 3mois

fait le 19/11/1455

Icie de Plantagenet, CAC du Poitou

Inventaire des marchandises :


92 miches de pain
61 bouteilles de lait
34 sacs de farine
15 légumes
50 stères de bois
1 petite échelle
8 paires de chausses

Merci de lancer un procès rapidement avant que les richesses de Niort ne sortent du Poitou.

J'ajoute aussi que celle ci m'a menacée de "faire ressortir beaucoup de chose à mon sujet si je déposai la plainte".

Procès Lancé.

Je pense que cet ajout au dossier sera plus qu'utile au Juge et au Procureur :

gorek a écrit:

Monsieur le Comte,

Dans le cadre de l’affaire concernant la suspicion de haute trahison de Dame mélodie871, je tiens à vous faire parvenir ces documents supplémentaires concernant les étranges transactions qui ont lieu sur le marché de Niort ces trois derniers jours.

D’abord la mise en vente sur le marché des joueurs de 61 bouteilles de lait à 5 écus. J’ai essayé de les acheter mais j’ai échoué (avec pourtant 243 points de charisme…). En voilà la preuve :



Parallèlement, sur le marché de la mairie apparaissaient 10 kilos de minerai de fer à 4,5 écus que j’ai pu obtenir. Je les ai achetés « pour voir » car je ne suis pas forgeron. Mon but était d’avoir des explications sur cette étrange transaction au nom de la transparence que doit tout maire à ses administrés. Mon intention était bien évidemment de les restituer immédiatement en cas d’opération honnête. Voici le courrier que j’ai reçu :



Ce courrier étant très menaçant, j’ai restitué dès que j’ai pu le minerai de fer comme en témoigne le document ci-dessous.



Enfin, je tiens à vous signaler que le trafic de rames continue. Trois se sont encore vendues hier à 65 écus et trois encore aujourd’hui. Je ne joins qu’un seul document car ils se ressemblent tous.


Voici également le document concernant la petite échelle :



J’espère que toutes ces précisions permettront de faire la lumière sur ces étranges manœuvres, dans l’intérêt de notre bonne ville de Niort.

Bien à vous.
Gorek.

Ajouter à cela selon la même source la vente de :
125 miches de pains à 2 écus,
4 viandes à 1 écu,
45 stères à 2 écus

Et toujours dans l'incapacité d'acheter quoique ce soit...

EDIT : Ajout 2 :

Voici le contenu du Mandat ce soir :

Citation :

Mandat numéro '271601'

Argent : 5836,90 écus

Contrat :


Mandat attribué à Melodie871

pour ses déplacements

1 stere pour transactions

A rendre avec 1 stere dans un délai de 3mois

fait le 19/11/1455

Icie de Plantagenet, CAC du Poitou

Inventaire des marchandises :


347 miches de pain
2 fruits
29 sacs de maïs
65 bouteilles de lait
34 sacs de farine
15 légumes
79 stères de bois
1 petite échelle
3 rames
2 kilos de minerai de fer
8 paires de chausses
2 ceintures

Missive recut ce jour de Frigien :

Citation :

Mr le Comte Baillant,

J'ai été inquiete comme toute la population Niortaises des différentes affaires judiciaires touchant les élus de notre chère ville. Or je constate, dans la plaidoirie faites par notre maire, qu'elle n'a fournis des élements de réponses concernant des transactions dites "douteuses" par certains de nos concitoyens, que jusqu'au 24/11 à 16h30 à l'aide de différents screens.
Or, certains paysans ou autres nobles, ont exprimé leurs inquietudes concernant celles réalisées entre le 24/11 vers 23h et le 25/11 dans la nuit.
Les élements fournis par notre maire, ne dissipent donc pas notre inquietude.
J'espère que vous pourrez aider la justice à faire la lumière sur tout cette histoire.

Non pas que je veuille en rajouter comme le fait si bien entendre l'accusée.... Pauvre Dame faisant l'objet de coups montés à répétition sur sa personne, juste pour... heu... la faire tomber parait il... ( ), mais parcequ'il me semble nécessaire que la justice dispose des craintes des Niortais.

A ce propos s'il y en a qui sont dans les parages je souhaiterai que les autres éventuels craintes passent directement par le Juge.

Citation :

Acte d'accusation

Aujourd'hui, le 24 novembre 1455, en tant que Procureur du Poitou, j'ouvre le procès de Dame Melodie871, résidante du village de Niort dans le Comté du Poitou, pour Haute Trahison envers le Comté du Poitou.

Dame Melodie871, Maire de Niort, est accusée de Haute Trahison, pour organiser le pillage de la Mairie de Niort, elle devra répondre de menaces envers le Comte du Poitou, Messire Baillant.

Le Comte Baillant et le futur Maire de Niort seront appelés à témoigner.

Faits à Poitiers,
Le 24 novembre 1455,
Cestcoyote, Procureur en Poitou.

Première plaidoirie de la défense

*Melodie se présenta au tribunal, se demandant s'il fallait rire ou pleurer devant tant de bêtise affichée par la plus haute instance du Poitou

Je dois dire que je ne suis qu'à moitié surprise par la manière dont Monsieur le Comte me remercie pour un an et demi de bons et loyaux services rendus au Poitou, c'est dans la droite ligne de l'acharnement dont j'ai été victime ces derniers temps de la part de certaines personnes haut placées.

Tout d'abord, une petite rectification, malgré son désir de me nuire il ne pourra me faire condamner pour Haute Trahison puisque, conformément à sa volonté, je ne suis plus ni haut gradé de l'armée ni vassale du Poitou. Dans son empressement à vouloir me déchoir de tout il a omis ce petit détail, me reprendre mon titre ou tenter de me faire condamner pour Haute Trahison, il fallait choisir Monsieur le Comte.

Maintenant concernant cette accusation grotesque de pillage de mairie, il eut suffi de me demander le journal des transactions de la mairie et le mien pour savoir qu'il n'en était rien, mais ce détail a semble-t-il échappé à Monsieur le Comte, sans doute parce qu'il était conscient du fait que cela aurait suffi à le priver du plaisir de demander ma mise en procès. Je vous livre donc les dernières transactions de la mairie et les miennes, vous pourrez constater qu'il n'y a pas de pillage de mairie mais seulement un transfert depuis mon inventaire vers le mandat de mes biens. Vous pourrez également constater qu'il n'y a eu aucune vente de bois à la mairie et ce pour une raison bien simple: la mairie n'a pas mis en vente de bois à 2 écus contrairement à ce que raconte monsieur le comte. Pour les rames, bien qu'elles n'apparaissent pas dans le journal des ventes de la mairie, je les ai effectivement achetées en vue de m'en servir pour transférer l'argent depuis mon inventaire vers mon mandat mais je ne m'en suis pas caché, je l'ai dit au Vicomte Cristof lorsqu'il m'a posé la question et le prochain maire pourra vérifier que je les aurai rendues à la mairie sans faire le moindre bénéfice dessus. Si j'avais voulu piller la mairie, croyez-vous vraiment que ce soient seulement deux rames que ceux qui surveillent le marché en permanence auraient vues passer?

*Mélodie se tourne vers le Comte lui jette un regard méprisant puis se dirige vers le juge lui tend ses relevés de comptes et ceux de la mairie en lui souriant puis retourne à la barre

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Monsieur le Comte a invoqué mon mandat et les petits rapportages qu'on lui a faits pour appuyer son accusation mensongère. J'ai du mal à comprendre comment il peut sérieusement présenter ça comme une preuve de culpabilité. J'ai demandé à Dame Icie un mandat pour protéger mes biens en vue d'un long voyage dont je ne me suis pas cachée, elle pourra vous le confirmer, je transfère logiquement mes biens sur le mandat, et voilà que ça prouverait que je pille la mairie! Si je voulais piller la mairie, aurais-je demandé un mandat dont le conseil peut à tout moment savoir ce qu'il y a dessus? Aurais-je annoncé mon départ? Toute personne qui a un minimum de connaissances sur la manière dont on transfère des marchandises et de l'argent sur un mandat pourra vous cnfirmer qu'il faut pour les marchandises les mettre en vente depuis son inventaire et les racheter avec le mandat, pour l'argent, mettre en vente des denrées au prix minimum depuis son inventaire, les racheter avec le mandat puis les remettre en vente à très haut pris pour les racheter avec les écus qu'on a sur soi et ainsi de suite, la différence entre le prix de vente dans un sens et dans l'autre étant l'argent transféré. Qu'une poignée de niortais ignorants et jaloux ne le sachent pas et aient pensé trouver dans les transactions sur le marché dit « des joueurs » de quoi m'accuser de piller la mairieje veux bien, je ne peux imaginer en revanche que le Comte du Poitou en personne soit si peu versé en matière de gestion et de commerce pour ne pas le savoir et avoir sérieusement cru que le remplissage annoncé de mon mandat avec mes effets personnels en passant par le marché était un pillage de mairie. J'y vois plutôt la confimration de ce que je pensais, il s'acharne contre moi et cherche à me salir avant mon départ en raisons de vieilles histoires et de rancoeurs qu'il garde à mon égard, se servant de sa place de Comte pour ceci, atitude bien peu noble je trouve.

A propos des menaces que j'aurais soit-disant proférées à son encontre il n'en est rien, c'est une accusation gratuite, de la diffamation pure et simple, mais je crois que Monsieur le Comte n'en est plus à ça près dans sa volonté de salir ma réputation, sans doute en raison de vieilles rancoeurs qu'il a à mon encontre.

Réquisitoire de l'accusation

Cestcoyote se lève.

Dame Mélodie, étant Maire de Niort vous êtes considérée comme haute fonctionnaire Comtal et donc accusée de haute trahison.
Un autre point, votre manière de suggérer que le Comte souhaite porter attente à votre rétutation, qu'il se permet de diffamer sur votre personne et qu'il porte à votre encontre des accusations gratuites, sachez, Dame Mélodie, que si vous avez en votre possession un mandat du Comté pour votre voyage et surement pour un commerce bénéfique, ne rapportant pas un écus au Comté, c'est bien grâce à l'accord du Comte Baillant qui vous a octroyé ce privilège? Prenez donc conscience que vos paroles peuvent être considérées comme diffamatoires.
Pour ma part je suis un peu surpris de vous voir réagir ainsi, sachant que vous avez pendant votre mandat, porter plainte, a plusieurs reprises, pour escroqueries contre de bien jeunes habitants de votre village, ne soyez donc pas étonnée de voir que les Niortais voyant de nombreuses transactions, et cela pendant plusieurs jours, soient inquiétés

Cestcoyote s'adresse au Juge.

Votre Honneur, est-il possible de croire en l'honnêté de l'accusée au point de ne pas imaginer qu'un mandat de Maire, pour une personne ayant un minimum de connaissances en commerce, ne puisse servir à détourner des biens et denrées lors de nombreuses transactions?
Est-il normal qu'une personne avec la résponsabilitée de la trésoreie d'un village fasse autant de transaction sans être inquiétée, sachant que son mandat arrive à sa fin?
Votre Honneur je vous demande de condamner l'accusée à 350 écus d'amende, ainsi que de l'obliger à rendre le mandat octroyé par le Comté, au nom du Comte, et d'un mois de banissement des terres Poitevines.

Merci de m'avoir écouté.

Dernière plaidoirie de la défense

*Melodie regarda le procureur, effarée*

Cela fait bien un mois et demi que vous occupez cette fonction? Les archives vous apprendront qu’un maire est accusé de trahison en cas d’atteinte possible aux intérêts du Poitou, ainsi que la précédente accusation que vous aviez lancée contre moi. Qu’est-ce qui a changé dans la journée séparant les deux accusations pour que de trahison, je sois maintenant selon vous passible de haute trahison? Ensuite, votre travail ne se résume pas à demander à ce que l’accusé soit déclaré coupable et reçoive une sanction que vous aurez fixée. Vous devez avant cela montrer que l’accusé a effectivement enfreint les lois poitevines et doit donc être déclaré coupable. Dans le cas présent, Sa Grandeur Elra ayant annoncé en tant que Porte Parole du Conseil que les finances de la ville de Niort se portaient très bien après que plusieurs conseillers comtaux en aient passé les comptes au peigne fin, ne trouvant pas la moindre trace d’une quelconque de ces malversations qu’on a voulu m’imputer, je conçois qu’il soit difficile de continuer à affirmer sans crainte du ridicule que j’ai pillé la mairie. Mais se raccrocher au fait que j’aurais pu le faire pour demander ma condamnation est tout aussi ridicule. Je possède une épée, je pourrais tuer quelqu’un si l’envie m’en prenait. Iriez-vous demander ma condamnation pour meurtre en vous basant sur cela?

Aucun pillage de la mairie de Niort par mes soins n’ayant été prouvé, et pour cause puisqu’il n’y en a pas eu, je demande la relaxe dans cette affaire.

* Mélodie regarde le procureur dans les yeux , puis la cour et retourne s 'assoir*


L'accusation a appelé Baillant à la barre
Voici son témoignage :

*Le Comte écoutait les remarques ennuyantes et somme toute redondantes de l’accusé, puis il décida de se présenter à la barre*

Messire Juge, Sieurs et Dames…

Tout d’abord, je crois bon de rétablir un fait : je me moque de voir Mélodie pendue, en geôles, ou gambadant dans les champs.
Cette triste de dame a perdu tout mon intérêt depuis fort longtemps, mais à ce que je vois celle-ci semble se donner une importance que je n’attache guère à sa personne…

Concernant les « un an et demis de bons et loyaux services » je suppose que l’accusé y comprends aussi les menaces de faire démissionner tous les soldats dont elle avait la charge si elle était relevé de son commandement. A ce propos celle-ci leur a retiré leurs accès après avoir été relevé de son commandement, ce n’est qu’après les bruits de voies dans la salle de garde que mon capitaine s’en est rendu compte.

Maintenant, je crois qu’il sera bon de relever une certaines remarques de la part de l’accusé que celle-ci ressort à chaque accusation : « c'est dans la droite ligne de l'acharnement dont j'ai été victime ces derniers temps de la part de certaines personnes haut placées. » mais encore « J'y vois plutôt la confirmation de ce que je pensais, il s'acharne contre moi et cherche à me salir avant mon départ en raisons de vieilles histoires et de rancoeurs qu'il garde à mon égard, se servant de sa place de Comte pour ceci, attitude bien peu noble je trouve. ».
Il est amusant de voir à nouveau l’importance que ce donne cette dame, et la victimisation qu’elle tente de produire. Mais j’y reviendrai…

Concernant l’acte d’accusation, il s’agit bien de Haute Trahison cette dame était alors en charge d’une fonction au sein du Comté : une Mairie. J’ajouterai à ceci que la Haute Trahison est conforme aux soupçons de pillages pour cela je vous renvois notamment au procès de Benji! lors du pillage de la Mairie de La Rochelle, ainsi qu’aux lois Royales quant à l’enrichissement personnel aux dépend de villes …

Demande fut faite à la Dame ci présente d’expliquer le pourquoi de ses transactions « étranges », cette demande fut faite par moi-même oralement (mais aussi par écrit lorsque j’ai demandé des comptes : voir procès pour Trahison), mais cette demande fut aussi faite par les Niortais, qui, inquiet de la situation m’en ont fait part.
D’autre part j’attire tout de même l’attention de la cour sur la similitude des ventes suspects repérée par les Niort et l’apparitions de nouvelles denrées dans le mandat, certains Niortais m’ont dit que certaines de ces denrées avaient été mise en vente sur le marche de la Mairie, n’étant pas à Niort, je ne puis vous l’affirmer moi-même.

Ah, voila, les menaces, oui cette dame a menacé : elle a menacé ma personne si je déposais une nouvelle plainte lorsque je lui ai demandé lors d’une discussion l’explication de ces transaction mais elle a aussi menacer le Poitou si elle était relevée de son commandement de Niort.

D’autre part, concernant la dernière intervention de l’accusé, je crois que celle-ci suffit à prouver le mépris qu’elle a envers les institutions poitevines. Je passerai sur son refus d’indiquer au Prévôt des chefs maréchaux de confiance pour aider à la défense de Niort lorsqu’elle y était Maire. Celle-ci alla jusqu’à me dire qu’il était incompétent et que s’il voulait des chefs maréchaux il n’avait qu’à faire son boulot et les trouver lui-même.

Enfin concernant l’éventuel pillage, j’ajouterai qu’il n’est pas difficile de masquer pareille chose, pour peu que la Mairie ait fait de bons bénéfices pendant un mois. L’annonce faite par le Porte Parole était un message rassurant pour les Niortais, qui n’avaient eux rien à craindre quant au devenir de leur ville. Ce qui n’empêche pas que nous devions éclaircir si des fonds ont été détournés ou non.
Pour ceci, Messire Juge, je vous l’ai déjà dit, les éléments qui me furent envoyés vous ont été remit et je vous laisse tout autorité pour trancher sur un éventuel pillage.

J’ajouterai, étant donné que j’ai prit connaissance des remarques de l’accusé pour le procès de Trahison, que ses accès ont été retiré au chasteau, pour l’unique et bonne raison que celle-ci avait corrompus quelques gardes, peut être même d’anciens Comtes afin d’obtenir un droit de passage dans l’ensemble des salles du Château, et ce sous une fausse identité, mais aussi de la caserne.
Etant clairement établit que cette personne constituait un danger pour le Poitou, touts accès lui ont été retirés, et la garde a été changée.

Maintenant Messire le Juge, je vous laisse rendre une décision sur les éléments ayant amené cette plainte et ceux qui en découlent, pour ma part j’ai déjà perdu trop de temps avec l’accusée ici présente.

*Le Comte salua le Juge, les gens présents, et sortit de la Cour ignorant l’accusée, ses regards et ses jérémiades pitoyable. *

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

** Le juge se tenait la tête entre ses deux mains, il sentait que les nombreuses personnes présentes étaient suspendues à ses lèvres, et ce qu’il allait dire provoquerait sans doute des remous. **

Vostre Grandeur, honoré procureur je vais remettre mon jugement en deux parties.
D’abord sur le fond, car tous les éléments qui ont été mis à ma disposition à huit clos, me permettent ce jour d’affirmer qu’il n’y a pas eu de pillage à la mairie de Niort.
Concernant les accusations de menaces, je ne sais trop que penser. Ces discussions pour le moins animées qui auraient eu lieu entre vous, l’ont été en privée. C’est donc sa parole contre la vôtre.
De plus vous l’avez bien mise en accusation vostre Grandeur, et vous êtes toujours là, vous n’avez pas subit d’attaques physiques ni morales en publics.
Et Niort compte à l’heure actuelle toujours autant de militaires, car votre décision de la limoger était bonne et juste sans doute. Même ses plus fidèles lieutenants font toujours parties de l’armée.

Sur la forme, je vous dirais que l’accusation de haute trahison est bien infondée.
Greffier, veuillez lire l’extrait de la coutume.
*** 6-De la haute trahison
Tout acte portant préjudice grave au Poitou ou susceptible de le faire, de la part d'un noble possédant fief en Poitou, d'un Champion du Poitou ou d'un haut fonctionnaire comtal (conseillers comtaux, recteur, chancelier) sera considéré comme acte de haute trahison. ***
Merci pour cette lecture.
Comme vous pouvez le constater la fonction de maire n’a pas été reprise comme haut fonctionnaire comtal, de plus l’affaire benji a été jugé sur base du grand coutumier en vigueur à l’époque et non sur la coutume.
Le délit de pillage des biens publics est en effet reconnu dans la charte des juges comme un délit particulier et grave, permettant au juge de dépasser les 3 jours de prisons suivant le niveau social du coupable. Mais comme je vous l’ai dit, il n’y a pas eu de pillage.

Voici donc mon verdict :
Attendu qu’un maire n’est pas reconnu comme haut fonctionnaire comtal par la coutume.
Attendu que l’accusé n’est ni noble possédant fief en Poitou, ni Champion du Poitou ou encore haut fonctionnaire comtal (conseillers comtaux, recteur, chancelier).

Je déclare l’accusé non coupable de haute trahison.
L’accusé, le plaignant et le procureur disposent du droit d’appel.

Cristof, juge du Poitou
Le 5 décembre 1455