[non-lieu] [JDH] Mimosaleboss (01/03/1457)(classé, mort]

Bon... chez le procureur alors...

Bon courage pour trier les pièces utiles des autres !

Je sens que je vais m'amuser moi

Citation :

Au nom de Sa Grandeur Olivyaa, Nous, Chuichian, Procureur du Poitou, en ce 12 Mars 1457, accusons Mimosaleboss, résident à La Trémouille, d'escroquerie pour avoir enfreint le décret municipal de la Trémouille sur la Journée des Humbles, le 1er Mars de cette année.

Rappel du décret:

" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leur échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche."

Rappel de la coutume:
3-De l'escroquerie
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

L'accusé pourra faire appel à un avocat à ses frais si il le désire.

Citation :

*Le juge avait attendu en vain que l'accusé viennes défendre son cas. En vain, il reçut la confirmation que la personne avait été retrouvé morte dans un fossé.
L'accusé est décédé depuis peu, qu'il soit jugé par le très haut. L'individu est relaxé.